Archive pour Actualités

Droit(s) et Territoire(s) – Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, les 8 et 9 décembre 2022 sur le Campus Paris-Condorcet (Aubervilliers)

Des journées d’études sont co-organisées les 8 et 9 décembre 2022 sur le Campus Paris-Condorcet (Aubervilliers) par l’axe « Actions & Territorialisations » et le

projet « Analyse des Recompositions de l’Action Publique Territoriale » du Collège International des Sciences Territoriales (CIST), en partenariat avec des unités de recherche partenaires du CIST (Art-dev, CITERES, CUREJ, Géographie-Cités, IDEES, Lab’Urba).

Les deux journées d’étude ont vocation à réunir géographes et juristes. La question de la définition du territoire sera au cœur des réflexions (et des disputes disciplinaires), mais le but est aussi de dépasser si possible le stade des définitions, pour analyser les relations entre le(s) droit(s) et le(s) territoire(s), sous toutes leurs formes et à toutes les échelles.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site dédié à ces journées : https://cistdroit.sciencesconf.org/

Programme à venir

Forum de la Fonction juridique territoriale 2022: Paris, le 31 mai 2022 – programme et inscription

Le prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (12 Place du Panthéon, Paris 5ème – amphithéâtre III).

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2022: Paris, le 31 mai 2022 – à vos agendas

Le prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (Place du Panthéon, Paris 5ème).

Se tenant chaque année à Paris, au Centre Panthéon, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2020-2022 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Le programme est le suivant :

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APPEL A COMMUNICATIONS : DROIT(S) ET TERRITOIRE(S) – REGARDS CROISÉS DES SCIENCES JURIDIQUES ET TERRITORIALES, Paris Condorcet les 8 et 9 décembre 2022

Ces journées d’étude sont co-organisées par l’axe « Actions & Territorialisations » et le projet «Analyse des Recompositions de l’Action Publique Territoriale » du Collège International des Sciences Territoriales (CIST), en partenariat avec des unités de recherche partenaires du CIST (Art-dev, CITERES, CUREJ, Géographie-Cités, IDEES, Lab’Urba).

Les deux journées d’étude ont vocation à réunir géographes et juristes. La question de la définition du territoire sera au cœur des réflexions (et des disputes disciplinaires), mais le but est aussi de dépasser si possible le stade des définitions, pour analyser les relations entre le(s) droit(s) et le(s) territoire(s), sous toutes leurs formes et à toutes les échelles.

Modalités pratiques :

  • Soumission des propositions de communication : entre le 4 avril 2022 et le 15 mai 2022.
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Prix du mémoire de l’AFDCL 2020-2021: la remise des Prix 2021

A l’occasion des Journées d’études de l’AFDCL organisées les 2 et 3 décembre 2021 à Toulouse par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’AFDCL a remis le Prix du Mémoire 2020-2021 de Master 2.

(photo : Michel Verpeaux et les deux lauréats, Benjamin Tendron et Maxime Auger)

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« Les inégalités financières et les collectivités territoriales », Besançon le 25 novembre 2021

Le 25 novembre 2021, le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC) organise un colloque sur le thème : « Les inégalités financières et les collectivités territoriales », et cela en partenariat avec La Société française de finances publiques (SFFP), le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL).

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Les collectivités territoriales et les femmes, Nantes et Angers, 9&10 septembre 2021

Le sujet des femmes envisagé sous l’angle juridique a conduit pour l’essentiel à l’affirmation de l’égalité femmes-hommes, érigée à partir de la fin du XXème siècle en principe fondamental consacré par le droit international, le droit européen et la norme constitutionnelle, notamment française.
Cette consécration juridique a ouvert la voie à une législation favorisant l’égalité femmes-hommes, laquelle inclut, depuis une vingtaine d’années,
des dispositions propres aux collectivités territoriales, permettant notamment que l’égalité femmes-hommes leur soit reconnue comme une compétence conjointe avec l’Etat, exceptionnellement partagée entre les trois niveaux de collectivités territoriales, et devant faire l’objet d’une approche intégrée.

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LES PREMIÈRES UNIVERSITÉS D’ÉTÉ DE LA DÉCENTRALISATION, 3 juin 2021, Grenoble (visioconférence)

À la veille du 40 e anniversaire de la loi du 2 mars 1982, les Universités d’été de la décentralisation ont pour objet de réunir des chercheurs, des élus et des professionnels de l’action locale autour de problématiques concrètes et actuelles relatives à la décentralisation.
La manifestation se déroulera autour de 3 ateliers :
• Le premier atelier aura pour objet de mettre à l’honneur la jeune recherche dans différentes disciplines en permettant à des doctorants et à des jeunes docteurs d’exposer leurs travaux. Ce sera également l’occasion d’échanges et de débats sur la portée et l’intérêt des recherches sur la décentralisation au plan académique, mais aussi au-delà, pour les acteurs locaux. Ce premier atelier s’achèvera par la proclamation du palmarès du Prix de thèse du GRALE pour l’année 2021.
• Les deux autres ateliers réuniront des enseignants-chercheurs et des acteurs de l’action publique locale afin de débattre de deux projets de lois ayant des incidences sur la décentralisation : le projet de loi dit « 4 D » pour différenciation, décentralisation, déconcentration, et décomplexification, d’une part, et le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience, d’autre part.

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Colloque « Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux », 15 avril 2021 (en visio)

Le Centre Droit Ethique et Procédures de l’Université d’Artois organise le 15 avril 2021 un colloque intitulé « Cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux » sous la Direction scientifique de Madame Patricia DEMAYE-SIMONI, Maître de conférences  en droit public.

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Actes de colloque : « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » (Grenoble, le 06 novembre 2020)

Selon l’avant-propos présentant la (les) problématique(s) du colloque, le colloque « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » organisé le 6 novembre 2020 par les professeurs Sébastien Ferrari et Romain Rambaud à l’Université Grenoble-Alpes, avec le concours du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965), et parrainé par l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), suivait plusieurs actualités fondamentales qui en montrent tous les enjeux immédiats: les élections municipales de mars et juin 2020, les élections sénatoriales de septembre 2020, précédant les élections départementales et régionales de mars 2021, repoussées en juin 2021. La question se pose en effet de savoir quelles ont été et quelles seront les incidences de ces élections sur le système juridique et le politique, notamment dans le contexte de la Covid-19.
L’enjeu de ce colloque a dépassé ces éléments contextuels. Il a constitué aussi et surtout un moment privilégié de réflexion sur les interactions existant entre ces deux champs disciplinaires que sont le droit électoral et le droit des collectivités territoriales. C’est la raison pour laquelle il a été parrainé à la fois par l’association française de droit des collectivités locales (AFDCL), les Masters Droit des collectivités territoriales (Faculté de droit) et Gouvernance territoriale (Faculté de droit – IEP) de l’Université Grenoble-Alpes. (…)

Les Actes du colloque ont été publiés par le BJCL, numéro n° 12/2020 • décembre 2020.