L’AFDCL est ravie de vous annoncer que le Conseil d’administration a décidé d’attribuer le Prix des Masters 2 à Monsieur Manuel Santaguiliana pour son mémoire consacré à « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux », dirigé par Sébastien Denaja, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole.
Le mémoire fera l’objet d’une publication dans la collection des travaux de l’AFDCL de L’Harmattan.
Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
S’agissant de l’édition 2024, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2024.
Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.
Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.
La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.
En 2023, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Thomas Machefé intitulé « Les mutations contemporaines du bloc communal », rédigé sous la direction de Sylvain Niquège, à l’Université de Bordeaux.
Résumé : Le bloc communal constitue une spécificité française de notre organisation administrative, sans pour autant être consacré par les textes. Il s’agit avant tout d’une expression doctrinale. Concrètement, il se manifeste par l’existence de deux personnes morales de droit public, aux légitimités juridique et démocratique distinctes en charge de l’action publique locale de proximité : la commune et l’établissement public de coopération intercommunale. Son émergence fut progressive pour tenter de répondre à l’impossible réforme de la carte communale caractérisée par son éparpillement et son inadaptation aux évolutions de l’action publique locale. La réduction du nombre de communes s’est rapidement avérée nécessaire. Mais, au lieu de forcer les communes à se regrouper, le législateur a fait le choix audacieux de la coopération entre communes pour pallier leurs faiblesses : une décision aux incidences majeures sur l’organisation territoriale. Cet ouvrage vise à regrouper les principales réformes intervenues depuis l’avènement de la Ve République à l’égard du bloc communal et à analyser leurs effets sur la place de la commune en son sein. Par l’utilisation de procédés variés, parfois contraires, l’État a transformé en profondeur la structure communale au point de s’interroger sur son devenir. Toutefois, face aux incertitudes qui la traversent, elle bénéficie de nombreuses perspectives d’évolution pour maîtriser son avenir.
Auteur : Lauréat du Prix du mémoire 2023 de l’AFDCL, Thomas Machefé est actuellement doctorant à l’Université de Bordeaux au sein de l’Institut Léon Duguit. Sa thèse porte sur Les relations contentieuses entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Le Prix du mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
S’agissant de l’édition 2023, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2023.
Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.
Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.
Damien Fournet recevant son prix décerné par le Professeur Jean-François Brisson, Président de l’AFDCL
L’AFDCL remercie l’ensemble des intervenant.e.s et des (nombreuses et nombreux) participant.e.s au Forum de la Fonction juridique territoriale, co-organisé avec le CNFPT !
Elle renouvelle ses félicitations à Monsieur Damien Fournet, prix du mémoire 2022, pour ses travaux sur le droit privé dans la fonction publique territoriale sous la direction du Professeur Sylvain Niquège. Son mémoire sera bientôt publié aux éditions l’Harmattan dans la collection des travaux de l’AFDCL !
Le Prix de mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
S’agissant de l’édition 2022, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2022.
Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’Afdcl par la maison d’édition L’harmattan.
Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.
A l’occasion des Journées d’études de l’AFDCL organisées les 2 et 3 décembre 2021 à Toulouse par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’AFDCL a remis le Prix du Mémoire 2020-2021 de Master 2.
(photo : Michel Verpeaux et les deux lauréats, Benjamin Tendron et Maxime Auger)
Le Prix de mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
S’agissant de l’édition 2021, l’appel à candidatures initialement ouvert jusqu’au 15 octobre 2021 restera ouvert jusqu’au 15 novembre 2021, pour permettre aux étudiants soutenant leur mémoire tardivement de pouvoir présenter leur candidature.
Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l »Afdcl par la maison d’édition L’harmattan.
Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.
Compte tenu du contexte sanitaire particulier et inédit de l’année 2020, l’Afdcl a souhaité reporter la remise du Prix du Mémoire de Master 2020 à l’année suivante.
Dès lors, elle décernera en 2021 un Prix de Mémoire 2020-2021, apportant ainsi son soutien renouvelé à la recherche universitaire.
Les candidatures reçues en 2020 seront maintenues pour l’édition 2020-2021.
L’Association Française de Droit des Collectivités Locales, l’AFDCL, est née le 15 mars 1995, grâce à l’initiative d’universitaires, de juristes et de spécialistes qui s’intéressent au droit des collectivités locales.
Elle réunit des personnes physiques (élus, fonctionnaires, professions de conseil, universitaires, étudiants, …) et des institutions œuvrant dans le monde local. L’AFDCL a pour but de conduire, d’encourager et de diffuser la recherche dans le domaine du droit des collectivités territoriales, en France et à l’étranger. A cette fin, elle organise des colloques, des forums rassemblant des universitaires, des praticiens. Elle encourage également les jeunes chercheurs notamment par l’attribution d’un Prix de mémoire.