Un nouvel ouvrage vient de paraître dans la collection des « travaux de l’AFDCL » aux éditions l’Harmattan ! Il s’agit de l’ouvrage Les exécutifs locaux, dirigé par Florent Blanco et Fouad Eddazi.

Ces travaux sont issus des journées d’études 2022 de l’AFDCL qui avaient eu lieu à l’Université d’Orléans.

Cet ouvrage ambitionne d’offrir une nouvelle réflexion systémique sur les exécutifs locaux, placés au premier plan des institutions locales du fait d’évolutions politiques et juridiques rappelant le phénomène national de « présidentialisation ». Cette mise en avant s’inscrit dans un contexte lourd de défis pour les collectivités locales, confrontées à des crises au long cours (crises environnementale, économique ou sociale), à une époque caractérisée par la défiance à l’égard des responsables politiques, ainsi que par l’affaiblissement de l’Etat et de l’Europe. Dès lors, le positionnement des exécutifs locaux apparaît comme un premier enjeu essentiel : leur position démocratique, politique et administrative conditionne leur légitimité et leurs ressources pour l’action. Un second enjeu fondamental identifié par l’ouvrage réside dans l’action proprement dite des exécutifs locaux. Une telle action requiert divers moyens nécessaires à sa conduite, nécessite des attributions, implique des formations adéquates, mobilise des ressources symboliques, etc. Cette même action s’inscrit toutefois également dans un contexte institutionnel plus vaste, mêlant différents niveaux administratifs et politiques, sans exclure l’obligation de rendre compte, via le mécanisme de la responsabilité.

La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2022, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Damien Fournet intitulé « Le droit privé dans la fonction publique territoriale », rédigé sous la direction de Sylvain Niquège, à l’Université de Bordeaux.

Résumé : Maintes fois réformée, la fonction publique se compose d’un ensemble de règles aux inspirations aussi diverses que les courants idéologiques l’ayant façonnée. Des grandes tendances du droit de la fonction publique, l’inspiration du droit privé appelle tout particulièrement une étude attentive, tant elle est et sera structurante pour la gestion des ressources humaines publiques. Les collectivités territoriales se voient aujourd’hui dotées de nouveaux outils juridiques et techniques managériales issus du secteur privé. Des sources du droit de la fonction publique au fond de la norme, l’architecture du droit de la fonction publique territoriale est en pleine rénovation. Sans renverser l’édifice statutaire, l’interpénétration des droits privés et publics du travail offre une alternative attrayante dont les collectivités hésitent encore, à raison, à se saisir. Réalisée auprès du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Gironde, cette étude fait part des points de blocage concrets, mais aussi des solutions innovantes, induits par le rapprochement des deux droits.

Auteur : Lauréat du Prix du mémoire 2022 de l’AFDCL, Damien Fournet est aujourd’hui doctorant à l’Université de Bordeaux et consacre ses recherches sur le sujet de la santé mentale de l’agent en droit de la fonction publique.

La collection Droit des collectivités territoriales s’enrichit d’une nouvelle publication ! Les éditions l’Harmattan viennent en effet de publier les actes des Journées d’études organisées par l’Institut du Droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).

Ce colloque, que vous pouvez retrouver en vidéo, avait permis de réunir universitaires et professionnels dans les locaux de l’Université Toulouse Capitole.

Publiés sous la direction de Sébastien Saunier et préfacés par Michel Verpeaux, les actes (318 pages) sont disponibles depuis le 9 novembre. Vous pouvez commander l’ouvrage sur le site de l’éditeur ou dans certaines librairies spécialisées.

Résumé : Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite nombre d’interrogations et figure aujourd’hui au centre du débat public. La métropolisation constitue-t-elle une perturbation des cadres classiques de l’action publique locale ou un défi, un facteur positif de mutations ? 

Si le mouvement de métropolisation prend appui sur le statut de la métropole, il la dépasse largement, la métropole ne constituant que l’une des réponses à la métropolisation, ce qui invite à une réflexion d’ensemble, un bilan sur sa signification et sa portée pour les collectivités territoriales, les élus locaux et les administrés.

La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2021, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Benjamin Tendron intitulé « Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux et la « politique de pays », rédigé sous la direction de Nicolas Kada, à l’Université Paris-Panthéon-Assas.

Résumé : Institutionnalisés par le législateur en 1995, les pays avaient pour vocation de créer des espaces de réflexion autour d’un projet de développement fédérant plusieurs communes volontaires. Si les parlementaires souhaitèrent mettre fin, en théorie, à la création des pays en 2010 pour accélérer la marche forcée vers une unique forme d’intercommunalité, la loi MAPTAM de 2014 mit en place une nouvelle structure ambitionnant de les réenchanter : les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux. Cette étude s’intéresse à la place des pôles d’équilibre territoriaux et ruraux dans le paysage administratif local et au rôle de leur projet de territoire, véritable feuille de route, dans la coopération entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.

Auteur : Lauréat du Prix du mémoire 2021 de l’AFDCL, Benjamin Tendron est aujourd’hui doctorant à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et consacre ses recherches à l’étude des collectivités à statut particulier.