Le Forum de la Fonction juridique territoriale s’est tenu cette année le mardi 21 mai 2024 au centre Malher (Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

L’AFDCL tient à remercier le CNFPT pour la co-organisation mais également l’ensemble des agents territoriaux, universitaires, avocats et étudiants, toujours aussi nombreux pour assister au forum annuel de l’association.

Le premier thème abordé était celui des risques environnementaux auxquels sont, et seront de plus en plus, confrontées les collectivités territoriales.

La table ronde, animée par Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux, a réuni Cécile Regourd, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole, Elise Lebarque, Directrice juridique et conformité chez Smacl Assurances ainsi que Mathias Trogrlic, Directeur général des services de la commune de Sarcelles.

Le Prix du mémoire a ensuite été décerné à Thomas Machefé, Doctorant contractuel à l’Institut Léon Duguit (Université de Bordeaux), pour son travail sur « Les mutations contemporaines du bloc communal », dirigé par le Professeur Sylvain Niquège.

Après les réunions de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de l’AFDCL, suivies d’une pause déjeuner, une autre table ronde, animée par Sébastien Saunier, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, a été consacrée à l’intelligence artificielle. Une première présentation a d’abord été réalisée par Mathieu Ginestet et Damien Elkind, juristes à la CNIL, suivie d’un exposé des enjeux côté collectivités territoriales, mené par David Larose, Directeur des services informatiques de la commune de Drancy, et Maxime Julienne, Responsable juridique de la Communauté de communes Beaugois-Vallée mais aussi Secrétaire général de l’Association nationale des juristes territoriaux.

Enfin, une dernière table ronde sur les usages numériques et les risques juridiques en découlant a été présidée par Laurent Vidal, Avocat au barreau de Paris et Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Ont participé Jean-Charles Manrique, Directeur général des services du Syndicat mixte Numerian, Philippe Legrand, Président de la Fédération Infranum, et Thomas Saint-Aubin, Co-fondateur de Seraphin.legal et du Juriste de Demain, Directeur de l’innovation et des affaires publiques de Mylegitech.

Plusieurs moments ont également été consacrés aux questions et ont permis aux agents présents de confronter leurs expériences aux réflexions de nos intervenants.

Le mardi 21 mai 2024 se tiendra, au centre Malher (9 rue Malher, 75004 Paris) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

L’événement se déroulera à partir de 9h45 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire de cette année mais aussi de tenir une assemblée générale et de réunir son Conseil d’administration.

👉 Inscriptions auprès :

• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr

• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com

Le jeudi 25 mai 2023 se tiendra, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

L’événement se déroulera dans l’Amphi 1 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire 2022.

👉 Inscriptions auprès :

• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr

• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com

👉 Le programme :

Matinée

9 h 00 – Accueil

9 h 30 – « La reconnaissance de l’emploi contractuel dans la fonction publique territoriale »

Table ronde animée Jacques Ferstenbert, Avocat, Professeur émérite à l’Université d’Orléans

• Pierre-Yves Blanchard, Directeur adjoint du CIG Grande Couronne

• Delphine Krust, Avocate au barreau de Paris

• Damien Fournet, Doctorant à l’Université de Bordeaux, Prix du mémoire de l’AFDCL 2022

11 h 00 – « Les collectivités territoriales confrontées au fait religieux »

Table-ronde animée par Anne Rinnert, Responsable nationale Ethique publique, CNFPT-INSET de Nancy

• Clément Rouchouse, Chef du bureau des cultes, Ministère de l’Intérieur, DLPA ou Vanessa Seddik, Cheffe du bureau de la laïcité, DLPA

• Aurore Rançon-Meyrel, Directrice des affaires juridiques et de la commande publique, ville de Chennevières sur Marne

• Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris-Descartes, Avocat à la Cour

12 h 30 – Pause déjeuner / Conseil d’administration de l’AFDCL

Après-midi

14 h 15 – Remise du prix de mémoire de l’AFDCL

14 h 30 – « Les collectivités territoriales face au renchérissement des coûts »

Table ronde animée par Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux

• Olivier Giannoni, Directeur juridique, Union des groupements d’achats publics

• Evangélia Karamitrou, Avocate à la Cour

16 h 00 – « Propriétés publiques locales et délivrance des titres d’occupation »

Table-ronde animée par Eric Gintrand, Avocat à la Cour

• Jean-François Brisson, Professeur à l’Université de Bordeaux

• Un élu local ou dirigeant territorial (à confirmer)

17 h 00 – Fin des travaux