Archive pour Activités

| 16 octobre 2025
Commentaires fermés sur Retour en images : journées d’études à Perpignan

Retour en images : journées d’études à Perpignan

Les 9 et 10 octobre derniers ont eu lieu, à l’Université de Perpignan, les journées d’études annuelles de l’AFDCL, consacrées à la préférence locale. Ces dernières étaient organisées cette année par Mathieu Doat, Professeur à l’UPVD, et Tiphaine Rombauts-Chabrol, Maître de conférences à l’UPVD. L’AFDCL tient à les remercier chaleureusement, ainsi qu’Ophélia Basteiro, Gestionnaire administrative et financière du Centre de droit économique et du développement Yves Serra.

Les journées d’études se sont déroulées en quatre temps.

Un premier temps introductif a permis à Mathieu Carniama, Maître de conférences à l’Université des Antilles, de revenir sur ses travaux de thèse (Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2023, publiés chez LGDJ) consacrés à la préférence locale.

Un deuxième temps a ensuite été consacré à « la configuration juridique de la préférence locale » avec des interventions sur la Constitution, le cadre juridique européen, le droit de l’Outre-mer et la Corse.

Un troisième temps a permis de détailler « les figures de la préférence locale », en étudiant différentes thématiques (fiscalité, logement, associations, alimentation, santé, emploi public) mais aussi la question des services publics locaux.

Enfin, une dernière partie a étudié « la portée des discours » (étude de la notion de « local », analyse des discours…).

Ces journées feront l’objet d’une publication aux éditions L’Harmattan.

Catégorie:Journées d'études AFDCL |
| 16 juillet 2025
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Journées d’études annuelles de l’AFDCL « La préférence locale » à l’Université de Perpignan

Les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025 se tiendront les journées d’études annuelles de l’AFDCL à l’Université Perpignan Via Domitia (campus Mailly), organisées par Mathieu Doat et Tiphaine Rombauts-Chabrol.

Sur le thème de « la préférence locale », les deux journées se diviseront en trois temps. Une première partie sera consacrée à la « configuration juridique de la préférence locale ». Une deuxième traitera des « figures de la préférence locale ». Enfin, une dernière partie s’interrogera sur la « portée des discours » liés à ce sujet.

Le programme :

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Catégorie:Journées d'études AFDCL |
| 16 juillet 2025
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Prix des Masters 2 de l’AFDCL 2025

Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

S’agissant de l’édition 2025, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2025.

Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

Reglement-general-du-prix-du-memoire-AFDDCL-pour-2020Télécharger
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Catégorie:Prix de mémoire |
| 12 mai 2025
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Retour en images sur le forum 2025 de l’AFDCL

Mardi dernier, le 6 mai 2025, s’est tenu le forum de la fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL et le CNFPT.

Comme chaque année, l’évènement a réuni un nombre important d’agents venus de différentes collectivités, qui ont pu se retrouver sous les peintures de l’amphithéâtre Gaston Bachelard.

Le matin, une première table ronde a permis des échanges entre universitaires – avec Laetitia Janicot, Bertrand Faure et Vincent de Briant –, agent – avec Laurent Bacquart, DGS à la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine – , et élu, – avec Boris Ravignon, auteur d’un rapport sur le coût des normes et de l’enchevêtrement des compétences. Les discussions ont été organisées autour de deux axes : un premier permettant de dresser un état des lieux sur la décentralisation (sur la répartition des compétences, sur la coordination entre les collectivités, sur la différenciation) ; un second où ont été évoquées différentes perspectives pour préfigurer l’avenir (simplification, nouveau partage des compétences, suppression d’échelons, examen des différentes politiques publiques, suppression des transferts à la carte…).

Avant la pause méridienne, le Prix de mémoire de l’AFDCL a été remis par le Président de l’AFDCL, Jean-François Brisson, à Monsieur Manuel Santaguiliana pour son mémoire consacré à « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux ».

Une deuxième table ronde, animée par Sylvia Brunet, a été consacrée, en début d’après-midi, à la question de l’éthique publique, avec Maud d’Elbreil, adjointe à la directrice juridique et déontologie de l’HATVP, Florence Baco-Ambrass, DGA du CIG Grande Couronne et Benjamin Trouille, magistrat financier à la CRC Grand Est.

Enfin, une dernière table ronde a rassemblé Sylvain Niquège, professeur à l’Université de Bordeaux et Rémy Berthier, DGA du Conseil départemental du Val d’Oise, qui ont pu s’interroger sur la place des agents de catégorie C ou des agents ayant des fonctions d’exécution dans les collectivités territoriales, très présents dans la fonction publique territoriale. Différents enjeux ont été évoqués, tels que la fragilisation de certains emplois, les mutations managériales ou technologiques pouvant affecter ces agents mais également leur vulnérabilité face à l’inflation et aux incertitudes quant à leur évolution professionnelle.

L’AFDCL remercie le CNFPT, le SNDGCT et l’ensemble des intervenants et auditeurs présents ! Nous vous donnons rendez-vous l’année prochaine, en mai, pour le prochain forum.

Catégorie:Forum de la Fonction Juridique Territoriale |
| 1 avril 2025
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Nouvelle publication sur les exécutifs locaux !

Un nouvel ouvrage vient de paraître dans la collection des « travaux de l’AFDCL » aux éditions l’Harmattan ! Il s’agit de l’ouvrage Les exécutifs locaux, dirigé par Florent Blanco et Fouad Eddazi.

Ces travaux sont issus des journées d’études 2022 de l’AFDCL qui avaient eu lieu à l’Université d’Orléans.

Cet ouvrage ambitionne d’offrir une nouvelle réflexion systémique sur les exécutifs locaux, placés au premier plan des institutions locales du fait d’évolutions politiques et juridiques rappelant le phénomène national de « présidentialisation ». Cette mise en avant s’inscrit dans un contexte lourd de défis pour les collectivités locales, confrontées à des crises au long cours (crises environnementale, économique ou sociale), à une époque caractérisée par la défiance à l’égard des responsables politiques, ainsi que par l’affaiblissement de l’Etat et de l’Europe. Dès lors, le positionnement des exécutifs locaux apparaît comme un premier enjeu essentiel : leur position démocratique, politique et administrative conditionne leur légitimité et leurs ressources pour l’action. Un second enjeu fondamental identifié par l’ouvrage réside dans l’action proprement dite des exécutifs locaux. Une telle action requiert divers moyens nécessaires à sa conduite, nécessite des attributions, implique des formations adéquates, mobilise des ressources symboliques, etc. Cette même action s’inscrit toutefois également dans un contexte institutionnel plus vaste, mêlant différents niveaux administratifs et politiques, sans exclure l’obligation de rendre compte, via le mécanisme de la responsabilité.

Catégorie:Publications |
| 13 décembre 2024
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Prix 2024 des Masters 2 de l’AFDCL

L’AFDCL est ravie de vous annoncer que le Conseil d’administration a décidé d’attribuer le Prix des Masters 2 à Monsieur Manuel Santaguiliana pour son mémoire consacré à « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux », dirigé par Sébastien Denaja, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole.

Le mémoire fera l’objet d’une publication dans la collection des travaux de l’AFDCL de L’Harmattan.

Catégorie:Non classé, Prix de mémoire |
| 24 octobre 2024
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Retour en images sur la journée d’étude annuelle de l’AFDCL « Le service public de proximité : le dernier mètre vers l’usager »

L’association remercie chaleureusement l’Université de Limoges, l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques ainsi que les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat pour leur accueil ainsi que pour la grande qualité de l’évènement.

L’association vous informera de la publication des actes de cette journée !

Catégorie:Journées d'études AFDCL, Non classé |
| 1 octobre 2024
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Journée d’étude annuelle de l’AFDCL « Le service public de proximité : le dernier mètre vers l’usager »

Le vendredi 11 octobre 2024 se tiendra la journée d’étude annuelle de l’AFDCL à l’Université de Limoges (amphi Chevalier du campus Turgot), organisée par les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat sous l’égide de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ).

Sur le thème du « service public de proximité », la journée se divisera en deux temps. Une première partie sera consacrée à la nécessité de « renouer avec la confiance des usagers ». La seconde portera, quant à elle, sur la question de la rénovation du service public local. Les actes de la journée seront publiés avec, en complément, une troisième partie consacrée aux regards étrangers sur les services publics locaux.

Le programme :

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Catégorie:Journées d'études AFDCL, Non classé |
| 4 septembre 2024
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Prix des Masters 2 de l’AFDCL 2024

Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

S’agissant de l’édition 2024, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2024.

Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

REGLEMENT-GENERAL-du-prix-du-memoire-2024Télécharger

Ci-dessous, pour retrouver le formulaire de candidature :

formulaire-Prix-du-memoire-AFDCL-2024Télécharger
Catégorie:Prix de mémoire |
| 29 août 2024
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« Les mutations contemporaines du bloc communal », Prix du mémoire 2023 (publication AFDCL)

La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2023, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Thomas Machefé intitulé « Les mutations contemporaines du bloc communal », rédigé sous la direction de Sylvain Niquège, à l’Université de Bordeaux.

Résumé : Le bloc communal constitue une spécificité française de notre organisation administrative, sans pour autant être consacré par les textes. Il s’agit avant tout d’une expression doctrinale. Concrètement, il se manifeste par l’existence de deux personnes morales de droit public, aux légitimités juridique et démocratique distinctes en charge de l’action publique locale de proximité : la commune et l’établissement public de coopération intercommunale. Son émergence fut progressive pour tenter de répondre à l’impossible réforme de la carte communale caractérisée par son éparpillement et son inadaptation aux évolutions de l’action publique locale. La réduction du nombre de communes s’est rapidement avérée nécessaire. Mais, au lieu de forcer les communes à se regrouper, le législateur a fait le choix audacieux de la coopération entre communes pour pallier leurs faiblesses : une décision aux incidences majeures sur l’organisation territoriale. Cet ouvrage vise à regrouper les principales réformes intervenues depuis l’avènement de la Ve République à l’égard du bloc communal et à analyser leurs effets sur la place de la commune en son sein. Par l’utilisation de procédés variés, parfois contraires, l’État a transformé en profondeur la structure communale au point de s’interroger sur son devenir. Toutefois, face aux incertitudes qui la traversent, elle bénéficie de nombreuses perspectives d’évolution pour maîtriser son avenir.

Auteur : Lauréat du Prix du mémoire 2023 de l’AFDCL, Thomas Machefé est actuellement doctorant à l’Université de Bordeaux au sein de l’Institut Léon Duguit. Sa thèse porte sur Les relations contentieuses entre l’Etat et les collectivités territoriales.

Catégorie:Prix de mémoire, Publications |
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