Archive pour Forum de la Fonction Juridique Territoriale

Retour en images sur le Forum de la Fonction juridique territoriale 2024

Le Forum de la Fonction juridique territoriale s’est tenu cette année le mardi 21 mai 2024 au centre Malher (Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

L’AFDCL tient à remercier le CNFPT pour la co-organisation mais également l’ensemble des agents territoriaux, universitaires, avocats et étudiants, toujours aussi nombreux pour assister au forum annuel de l’association.

Le premier thème abordé était celui des risques environnementaux auxquels sont, et seront de plus en plus, confrontées les collectivités territoriales.

La table ronde, animée par Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux, a réuni Cécile Regourd, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole, Elise Lebarque, Directrice juridique et conformité chez Smacl Assurances ainsi que Mathias Trogrlic, Directeur général des services de la commune de Sarcelles.

Le Prix du mémoire a ensuite été décerné à Thomas Machefé, Doctorant contractuel à l’Institut Léon Duguit (Université de Bordeaux), pour son travail sur « Les mutations contemporaines du bloc communal », dirigé par le Professeur Sylvain Niquège.

Après les réunions de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de l’AFDCL, suivies d’une pause déjeuner, une autre table ronde, animée par Sébastien Saunier, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, a été consacrée à l’intelligence artificielle. Une première présentation a d’abord été réalisée par Mathieu Ginestet et Damien Elkind, juristes à la CNIL, suivie d’un exposé des enjeux côté collectivités territoriales, mené par David Larose, Directeur des services informatiques de la commune de Drancy, et Maxime Julienne, Responsable juridique de la Communauté de communes Beaugois-Vallée mais aussi Secrétaire général de l’Association nationale des juristes territoriaux.

Enfin, une dernière table ronde sur les usages numériques et les risques juridiques en découlant a été présidée par Laurent Vidal, Avocat au barreau de Paris et Maître de conférences HDR à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Ont participé Jean-Charles Manrique, Directeur général des services du Syndicat mixte Numerian, Philippe Legrand, Président de la Fédération Infranum, et Thomas Saint-Aubin, Co-fondateur de Seraphin.legal et du Juriste de Demain, Directeur de l’innovation et des affaires publiques de Mylegitech.

Plusieurs moments ont également été consacrés aux questions et ont permis aux agents présents de confronter leurs expériences aux réflexions de nos intervenants.

Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2024 et remise du Prix du mémoire

Le mardi 21 mai 2024 se tiendra, au centre Malher (9 rue Malher, 75004 Paris) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

L’événement se déroulera à partir de 9h45 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire de cette année mais aussi de tenir une assemblée générale et de réunir son Conseil d’administration.

👉 Inscriptions auprès :

• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr

• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com

Retour en images sur le Forum !

Damien Fournet recevant son prix décerné par le Professeur Jean-François Brisson, Président de l’AFDCL

L’AFDCL remercie l’ensemble des intervenant.e.s et des (nombreuses et nombreux) participant.e.s au Forum de la Fonction juridique territoriale, co-organisé avec le CNFPT !

Elle renouvelle ses félicitations à Monsieur Damien Fournet, prix du mémoire 2022, pour ses travaux sur le droit privé dans la fonction publique territoriale sous la direction du Professeur Sylvain Niquège. Son mémoire sera bientôt publié aux éditions l’Harmattan dans la collection des travaux de l’AFDCL !

Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2023 et remise du Prix du mémoire 2022

Le jeudi 25 mai 2023 se tiendra, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

L’événement se déroulera dans l’Amphi 1 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire 2022.

👉 Inscriptions auprès :

• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr

• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com

👉 Le programme :

Matinée

9 h 00 – Accueil

9 h 30 – « La reconnaissance de l’emploi contractuel dans la fonction publique territoriale »

Table ronde animée Jacques Ferstenbert, Avocat, Professeur émérite à l’Université d’Orléans

• Pierre-Yves Blanchard, Directeur adjoint du CIG Grande Couronne

• Delphine Krust, Avocate au barreau de Paris

• Damien Fournet, Doctorant à l’Université de Bordeaux, Prix du mémoire de l’AFDCL 2022

11 h 00 – « Les collectivités territoriales confrontées au fait religieux »

Table-ronde animée par Anne Rinnert, Responsable nationale Ethique publique, CNFPT-INSET de Nancy

• Clément Rouchouse, Chef du bureau des cultes, Ministère de l’Intérieur, DLPA ou Vanessa Seddik, Cheffe du bureau de la laïcité, DLPA

• Aurore Rançon-Meyrel, Directrice des affaires juridiques et de la commande publique, ville de Chennevières sur Marne

• Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris-Descartes, Avocat à la Cour

12 h 30 – Pause déjeuner / Conseil d’administration de l’AFDCL

Après-midi

14 h 15 – Remise du prix de mémoire de l’AFDCL

14 h 30 – « Les collectivités territoriales face au renchérissement des coûts »

Table ronde animée par Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux

• Olivier Giannoni, Directeur juridique, Union des groupements d’achats publics

• Evangélia Karamitrou, Avocate à la Cour

16 h 00 – « Propriétés publiques locales et délivrance des titres d’occupation »

Table-ronde animée par Eric Gintrand, Avocat à la Cour

• Jean-François Brisson, Professeur à l’Université de Bordeaux

• Un élu local ou dirigeant territorial (à confirmer)

17 h 00 – Fin des travaux

Forum de la Fonction juridique territoriale 2022 – retour en images

Le Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), s’est tenu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon. Organisé sous la forme de tables rondes thématiques, le Forum a réuni notamment des agents territoriaux, des universitaires, des juristes et des étudiants venus analyser les conséquences juridiques et financières des principales évolutions législatives et juridictionnelles affectant les institutions locales et leurs compétences.

Retour en images.

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2022: Paris, le 31 mai 2022 – programme et inscription

Le prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (12 Place du Panthéon, Paris 5ème – amphithéâtre III).

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2022: Paris, le 31 mai 2022 – à vos agendas

Le prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (Place du Panthéon, Paris 5ème).

Se tenant chaque année à Paris, au Centre Panthéon, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2020-2022 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Le programme est le suivant :

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2019 – retour en images

Le Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2019, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) s’est déroulé le 16 mai 2019 Paris à l’Université Panthéon Sorbonne.

Voici un retour en images.

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Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019, le 16 mai 2019 à Paris

FJT 2019 - affichePour mémoire le FORUM 2019 de la Fonction juridique territoriale organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) a lieu

le jeudi 16 mai 2019 – de 9h à 17h

à l’Université Panthéon Sorbonne
12 Place du Panthéon  – 75005 Paris
Centre Panthéon – Amphithéâtre 1.

Programme

AFDCL – LIVRET PROGRAMME 2019

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019: les inscriptions sont ouvertes!

FJT 2019 - afficheVoici toutes les informations pour vous inscrire au FORUM 2019 de la Fonction juridique territoriale organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT):

Date et adresse

16 mai 2019 – de 9h à 17h

Université Panthéon Sorbonne
12 Place du Panthéon  – 75005 Paris
Centre Panthéon – Amphithéâtre 1.

Inscription gratuite et obligatoire  et renseignements:

  • à l’AFDCL

.en complétant et retournant par mail ou voie postale le formulaire d’inscription (Forum FJT 2019 – AFDCL formulaire d’inscription)

ou en adressant un mail à l’AFDCL (adresse électronique: afdcl.contact@gmail.com) en indiquant vos nom, prénom, qualité et coordonnées.

  • ou au CNFPT

en adressant un mail à Mme Anne Rinnert (à l’adresse électronique suivante: Anne.RINNERT@cnfpt.fr

Une pièce d’identité pourrait être demandée à l’entrée.

Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.

Programme:

A consulter en cliquant ici: AFDCL – LIVRET PROGRAMME 2019

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