L’AFDCL remercie l’ensemble des intervenant.e.s et des (nombreuses et nombreux) participant.e.s au Forum de la Fonction juridique territoriale, co-organisé avec le CNFPT !
Elle renouvelle ses félicitations à Monsieur Damien Fournet, prix du mémoire 2022, pour ses travaux sur le droit privé dans la fonction publique territoriale sous la direction du Professeur Sylvain Niquège. Son mémoire sera bientôt publié aux éditions l’Harmattan dans la collection des travaux de l’AFDCL !
Le jeudi 25 mai 2023 se tiendra, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.
L’événement se déroulera dans l’Amphi 1 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire 2022.
👉 Inscriptions auprès :
• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr
• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com
👉 Le programme :
Matinée
9 h 00 – Accueil
9 h 30 – « La reconnaissance de l’emploi contractuel dans la fonction publique territoriale »
Table ronde animée Jacques Ferstenbert, Avocat, Professeur émérite à l’Université d’Orléans
• Pierre-Yves Blanchard, Directeur adjoint du CIG Grande Couronne
• Delphine Krust, Avocate au barreau de Paris
• Damien Fournet, Doctorant à l’Université de Bordeaux, Prix du mémoire de l’AFDCL 2022
11 h 00 – « Les collectivités territoriales confrontées au fait religieux »
Table-ronde animée par Anne Rinnert, Responsable nationale Ethique publique, CNFPT-INSET de Nancy
• Clément Rouchouse, Chef du bureau des cultes, Ministère de l’Intérieur, DLPA ou Vanessa Seddik, Cheffe du bureau de la laïcité, DLPA
• Aurore Rançon-Meyrel, Directrice des affaires juridiques et de la commande publique, ville de Chennevières sur Marne
• Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris-Descartes, Avocat à la Cour
12 h 30 – Pause déjeuner / Conseil d’administration de l’AFDCL
Après-midi
14 h 15 – Remise du prix de mémoire de l’AFDCL
14 h 30 – « Les collectivités territoriales face au renchérissement des coûts »
Table ronde animée par Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux
• Olivier Giannoni, Directeur juridique, Union des groupements d’achats publics
• Evangélia Karamitrou, Avocate à la Cour
16 h 00 – « Propriétés publiques locales et délivrance des titres d’occupation »
Table-ronde animée par Eric Gintrand, Avocat à la Cour
• Jean-François Brisson, Professeur à l’Université de Bordeaux
• Un élu local ou dirigeant territorial (à confirmer)
17 h 00 – Fin des travaux
Retour en images.
Lire la suiteLe prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (12 Place du Panthéon, Paris 5ème – amphithéâtre III).
Lire la suiteLe prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (Place du Panthéon, Paris 5ème).
Se tenant chaque année à Paris, au Centre Panthéon, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2020-2022 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.
Le programme est le suivant :
Lire la suiteLe Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2019, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) s’est déroulé le 16 mai 2019 Paris à l’Université Panthéon Sorbonne.
Voici un retour en images.
Pour mémoire le FORUM 2019 de la Fonction juridique territoriale organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) a lieu
le jeudi 16 mai 2019 – de 9h à 17h
à l’Université Panthéon Sorbonne
12 Place du Panthéon – 75005 Paris
Centre Panthéon – Amphithéâtre 1.
Programme
Voici toutes les informations pour vous inscrire au FORUM 2019 de la Fonction juridique territoriale organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT):
Date et adresse
16 mai 2019 – de 9h à 17h
Université Panthéon Sorbonne
12 Place du Panthéon – 75005 Paris
Centre Panthéon – Amphithéâtre 1.
Inscription gratuite et obligatoire et renseignements:
.en complétant et retournant par mail ou voie postale le formulaire d’inscription (Forum FJT 2019 – AFDCL formulaire d’inscription)
ou en adressant un mail à l’AFDCL (adresse électronique: afdcl.contact@gmail.com) en indiquant vos nom, prénom, qualité et coordonnées.
en adressant un mail à Mme Anne Rinnert (à l’adresse électronique suivante: Anne.RINNERT@cnfpt.fr
Une pièce d’identité pourrait être demandée à l’entrée.
Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.
Programme:
A consulter en cliquant ici: AFDCL – LIVRET PROGRAMME 2019
Le prochain FORUM ANNUEL DE LA FONCTION JURIDIQUE TERRITORIALE, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) aura lieu 16 mai 2019 Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon.
Se tenant chaque année à Paris, à la Sorbonne, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2018-2019 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.
Une fois finalisé, le programme sera constable ici.
Le Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2018, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) s’est déroulé le 29 mai 2018 Paris, à l’Université Panthéon Sorbonne.
Voici un retour en images.
. Patrice Girot, vice-président du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT)