Archive pour AFDCL

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Si vous avez renouvelé votre adhésion au titre de l’année 2022, les membres du bureau vous en remercient chaleureusement.

Si vous ne l’avez pas encore renouvelée, le paiement peut désormais se faire en ligne, de manière sécurisée, ou toujours de manière classique par envoi postal en joignant votre chèque accompagné du bulletin d’adhésion complété et signé.

Vous remerciant de l’intérêt que vous portez à l’Afdcl et de lui permettre de poursuivre ses activités grâce à votre cotisation.

Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2022 sont ouvertes jusqu’au 15 octobre 2022

Le Prix de mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

S’agissant de l’édition 2022, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2022.

Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’Afdcl par la maison d’édition L’harmattan.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2022 – retour en images

Le Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), s’est tenu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon. Organisé sous la forme de tables rondes thématiques, le Forum a réuni notamment des agents territoriaux, des universitaires, des juristes et des étudiants venus analyser les conséquences juridiques et financières des principales évolutions législatives et juridictionnelles affectant les institutions locales et leurs compétences.

Retour en images.

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2022: Paris, le 31 mai 2022 – programme et inscription

Le prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (12 Place du Panthéon, Paris 5ème – amphithéâtre III).

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Forum de la Fonction juridique territoriale 2022: Paris, le 31 mai 2022 – à vos agendas

Le prochain Forum annuel de la Fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT (Centre national de la Fonction publique territoriale) et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), aura lieu le 31 mai 2022 à Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon (Place du Panthéon, Paris 5ème).

Se tenant chaque année à Paris, au Centre Panthéon, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2020-2022 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Le programme est le suivant :

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APPEL A COMMUNICATIONS : DROIT(S) ET TERRITOIRE(S) – REGARDS CROISÉS DES SCIENCES JURIDIQUES ET TERRITORIALES, Paris Condorcet les 8 et 9 décembre 2022

Ces journées d’étude sont co-organisées par l’axe « Actions & Territorialisations » et le projet «Analyse des Recompositions de l’Action Publique Territoriale » du Collège International des Sciences Territoriales (CIST), en partenariat avec des unités de recherche partenaires du CIST (Art-dev, CITERES, CUREJ, Géographie-Cités, IDEES, Lab’Urba).

Les deux journées d’étude ont vocation à réunir géographes et juristes. La question de la définition du territoire sera au cœur des réflexions (et des disputes disciplinaires), mais le but est aussi de dépasser si possible le stade des définitions, pour analyser les relations entre le(s) droit(s) et le(s) territoire(s), sous toutes leurs formes et à toutes les échelles.

Modalités pratiques :

  • Soumission des propositions de communication : entre le 4 avril 2022 et le 15 mai 2022.
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MÉTROPOLISATION ET GRANDS ENSEMBLES URBAINS. RETOUR EN VIDÉO SUR LE COLLOQUE DU 2 ET 3 DÉCEMBRE 2021

Les journées d’études de l’Afdcl, organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’université de Toulouse 1 Capitole et avec le soutien de la Région Occitanie, auront lieu à Toulouse les 2 et 3 décembre 2021.

Elles ont porté sur la « Métropolisation et grands espaces urbains », et se sont articulées autour de trois axes : définition, dimension organique, dimension substantielle du droit des collectivités territoriales.

Pour retrouver un retour en vidéo : https://idetcom.ut-capitole.fr/activites/metropolisation-et-grands-ensembles-urbains-retour-sur-le-colloque-en-video

PROGRAMME DU JEUDI 2 DECEMBRE 2021
14 h 00 | Allocutions d’ouverture

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Prix du mémoire de l’AFDCL 2020-2021: la remise des Prix 2021

A l’occasion des Journées d’études de l’AFDCL organisées les 2 et 3 décembre 2021 à Toulouse par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’AFDCL a remis le Prix du Mémoire 2020-2021 de Master 2.

(photo : Michel Verpeaux et les deux lauréats, Benjamin Tendron et Maxime Auger)

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Les journées d’études de l’AFDCL , Toulouse les 2 et 3 décembre 2021 – programme et inscription

Les journées d’études de l’Afdcl, organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’université de Toulouse 1 Capitole et avec le soutien de la Région Occitanie, auront lieu à Toulouse les 2 et 3 décembre 2021.

Elles porteront sur la « Métropolisation et grands espaces urbains », et s’articuleront autour de trois axes : définition, dimension organique, dimension substantielle du droit des collectivités territoriales.

Pour retrouver les modalités d’inscription : https://idetcom.ut-capitole.fr/metropolisation-et-grands-ensembles-urbains-colloque-de-l-association-francaise-de-droit-des-collectivites-locales-organise-par-l-idetcom-957991.kjsp

« Les inégalités financières et les collectivités territoriales », Besançon le 25 novembre 2021

Le 25 novembre 2021, le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC) organise un colloque sur le thème : « Les inégalités financières et les collectivités territoriales », et cela en partenariat avec La Société française de finances publiques (SFFP), le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL).

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