Archive pour Non classé

Journée d’étude « Les visages de la politique de cohésion territoriale. Quelle justice spatiale en Europe ? »

Une journée d’étude consacrée à la thématique de la justice spatiale est organisée à l’Université de Bordeaux, sous la responsabilité scientifique de la Professeure Florence Lerique, le 5 octobre 2023 de 10h00 à 18h00 (Campus Montaigne-Montesquieu).

Seront notamment évoqués les sujets de la péréquation, à travers le prisme des intercommunalités, ou de la continuité territoriale dans l’Union européenne.

L’inscription est obligatoire (inscription pour accéder au lien « distanciel » possible) et peut se faire en cliquant ici.

Pour toute question, il est possible de contacter Madame Caroline Almeida, gestionnaire administrative et financière à l’Institut Léon Duguit.

Enfin, vous trouverez ci-après le programme :

Rappel : Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2023 et remise du Prix du mémoire 2022

Chères toutes, chers tous,

Nous vous rappelons que se tiendra le jeudi 25 mai 2023, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

Vous trouverez ci-après le programme de la journée.

Au plaisir de vous y retrouver,

Campagne d’adhésion 2023

Vous pouvez dès à présent renouveler votre cotisation auprès de l’AFDCL ou adhérer pour la première fois à l’association en suivant le lien ci-après :

https://www.helloasso.com/associations/association-francaise-de-droit-des-collectivites-locales-afdcl/adhesions/adhesion-2023

Ce sont ces cotisations qui permettent à l’association de financer ses manifestations ainsi que de publier différents ouvrages tels que le prix annuel du mémoire de master 2 ou les actes des journées d’études annuelles.

Pour consulter les statuts : https://afdcl.fr/?page_id=31

En vous remerciant par avance,

Le Bureau

Hommage au Professeur Jean-Claude Douence

Jean-Claude Douence nous a quittés la semaine dernière. Nous sommes très tristes et nos pensées vont, en premier lieu, à sa famille et notamment à Maylis, sa fille, qui assure une forme de continuité au sein du Conseil d’administration de l’AFDCL. Elle a d’ailleurs organisé l’une des Journées d’étude de l’Association à Pau en 2017.

Le professeur Jean-Claude Douence fut un maître incontesté du droit des collectivités territoriales, l’un de ceux qui contribuèrent à faire de cette discipline une véritable et nouvelle branche du droit, autonome par rapport aux autres matières du droit public. Outre ses écrits et ses contributions à l’Encyclopédie des collectivités locales et ses annotations au Code général des collectivités territoriales, nous nous souvenons de son rôle lors de la création de l’Association française de droit des collectivités locales, expression qu’il privilégiait à celle de collectivités territoriales.

Un hommage plus complet lui sera rendu lors de nos prochaines Journées d’étude qui se tiendront à Boulogne-sur-mer à l’automne prochain.

Michel Verpeaux,

Laetitia Janicot,

Bertrand Faure,

Jean-François Brisson

Journées d’études 2022 : « Les exécutifs locaux », les 20 et 21 octobre 2022 à Orléans – retour en images (jour 2)

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 se sont tenues les 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur Les exécutifs locaux. Le programme, particulièrement nourri, a permis d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

La seconde journée a permis de s’interroger sur l’action des exécutifs locaux.

Les actes de ces journées d’études seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2023 chez L’Harmattan, dans la collection des « travaux de l’AFDCL ».

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Journées d’études 2022 : « Les exécutifs locaux », les 20 et 21 octobre 2022 à Orléans – retour en images (jour 1)

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 se sont tenues les 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur Les exécutifs locaux. Le programme, particulièrement nourri, a permis d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

La première journée a permis de s’interroger sur le positionnement des exécutifs locaux.

Les actes de ces journées d’études seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2023 chez L’Harmattan, dans la collection des « travaux de l’AFDCL ».

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Les exécutifs locaux, les 20 et 21 octobre 2022 à Orléans

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 auront lieu le 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur «Les exécutifs locaux ». Le programme, particulièrement nourri, permettra d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

Programme et informations :

Droit(s) et Territoire(s) – Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, les 8 et 9 décembre 2022 sur le Campus Paris-Condorcet (Aubervilliers)

Des journées d’études sont co-organisées les 8 et 9 décembre 2022 sur le Campus Paris-Condorcet (Aubervilliers) par l’axe « Actions & Territorialisations » et le

projet « Analyse des Recompositions de l’Action Publique Territoriale » du Collège International des Sciences Territoriales (CIST), en partenariat avec des unités de recherche partenaires du CIST (Art-dev, CITERES, CUREJ, Géographie-Cités, IDEES, Lab’Urba).

Les deux journées d’étude ont vocation à réunir géographes et juristes. La question de la définition du territoire sera au cœur des réflexions (et des disputes disciplinaires), mais le but est aussi de dépasser si possible le stade des définitions, pour analyser les relations entre le(s) droit(s) et le(s) territoire(s), sous toutes leurs formes et à toutes les échelles.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site dédié à ces journées : https://cistdroit.sciencesconf.org/

Programme à venir

Pour renouveler votre adhésion, pensez au paiement en ligne

Si vous avez renouvelé votre adhésion au titre de l’année 2022, les membres du bureau vous en remercient chaleureusement.

Si vous ne l’avez pas encore renouvelée, le paiement peut désormais se faire en ligne, de manière sécurisée, ou toujours de manière classique par envoi postal en joignant votre chèque accompagné du bulletin d’adhésion complété et signé.

Vous remerciant de l’intérêt que vous portez à l’Afdcl et de lui permettre de poursuivre ses activités grâce à votre cotisation.

Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2022 sont ouvertes jusqu’au 15 octobre 2022

Le Prix de mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

S’agissant de l’édition 2022, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2022.

Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’Afdcl par la maison d’édition L’harmattan.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

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