Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 se sont tenues les 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur Les exécutifs locaux. Le programme, particulièrement nourri, a permis d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.
La seconde journée a permis de s’interroger sur l’action des exécutifs locaux.
Les actes de ces journées d’études seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2023 chez L’Harmattan, dans la collection des « travaux de l’AFDCL ».
1. Les moyens d’action des exécutifs locaux – sous la présidence d’Armelle Treppoz, Maître de conférences en droit public, Université d’Orléans
. Continuités et ruptures entre les pouvoirs propres et les compétences d’exécution des exécutifs locaux: François Priet, Professeur émérite, Université d’Orléans
. Former et protéger les exécutifs locaux en action: Reine Wakote, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine
. Maires, présidents et préfets : corps conducteurs du pouvoir symbolique de l’action locale ? (Lieux, figures, moments): Pierre Allorant, Professeur d’histoire du droit, Doyen de la Faculté de droit d’Orléans
2. Conférence-débat : Les défis des exécutifs locaux au XXIe siècle – sous la présidence de Pierre Allorant Professeur d’histoire du droit, Doyen de la Faculté de droit d’Orléans
Conférence Jean-Pierre Sueur, Sénateur du Loiret, Questeur du Sénat Ancien Député du Loiret (1981-1991), ancien Maire d’Orléans (1989-2001), ancien Président du SIVOM puis de la Communauté de communes de l’Agglomération Orléanaise (1989-2001), ancien Secrétaire d’Etat aux Collectivités Locales (1991-1993), ancien Président de la Commission des lois du Sénat (2011-2014)
3. L’inscription de l’action des exécutifs locaux dans le paysage institutionnel – sous la présidence de Michel Pertué, Professeur émérite, Doyen honoraire de la Faculté de droit d’Orléans
. Les exécutifs locaux et l’action publique locale commune: Armelle Treppoz, Maître de conférences en droit public, Université d’Orléans
. Le maire au service de l’Etat, anachronique commodité: Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes
. Les exécutifs locaux et l’Union européenne: Nicolas Kada, Professeur de droit public, Université Grenoble-Alpes
4. Les conséquences de l’action des exécutifs locaux – sous la présidence de Laetitia Janicot, Professeure de droit public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
5. Rapport de synthèse
Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président de l’AFDCL