L’association remercie chaleureusement l’Université de Limoges, l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques ainsi que les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat pour leur accueil ainsi que pour la grande qualité de l’évènement.

L’association vous informera de la publication des actes de cette journée !

Le vendredi 11 octobre 2024 se tiendra la journée d’étude annuelle de l’AFDCL à l’Université de Limoges (amphi Chevalier du campus Turgot), organisée par les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat sous l’égide de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ).

Sur le thème du « service public de proximité », la journée se divisera en deux temps. Une première partie sera consacrée à la nécessité de « renouer avec la confiance des usagers ». La seconde portera, quant à elle, sur la question de la rénovation du service public local. Les actes de la journée seront publiés avec, en complément, une troisième partie consacrée aux regards étrangers sur les services publics locaux.

Le programme :

Sous le soleil du Pas-de-Calais (et un léger vent), les journées d’études de l’AFDCL se sont tenues à Boulogne-sur-Mer les 23 et 24 novembre derniers sur le thème des relations entre l’Etat et les collectivités territoriales. L’association souhaite tout d’abord remercier l’ensemble du personnel administratif et des enseignants-chercheurs de l’Université du Littoral Côte d’Opale qui ont accueilli avec soin ses membres.

Le colloque s’est ouvert sur un très bel hommage rendu par le Professeur Bertrand Faure au Professeur Jean-Claude Douence.

La première partie des journées d’études a été consacrée aux compétences partagées. Les intervenants se sont alors interrogés sur la répartition des compétences entre l’Etat et les collectivités. Ont alors été étudiés le mouvement de recentralisation des compétences sanitaires et sociales (Virginie Donier) et le concours des collectivités dans la mise en œuvre des fonctions régaliennes de l’Etat (Jean-Marie Pontier). Ont également été évoquées la singularité de la répartition des compétences dans les collectivités territoriales d’outre-mer (Olivier Gohin) puis la pertinence des instruments de coopération entre l’Etat et les territoires pour l’exercice des compétences (Jean-François Brisson).

Dans un second temps, le colloque a permis de zoomer sur les spécificités de certaines compétences : environnement (Cécile Regourd), question des transitions énergétiques (Maylis Douence), éducation (Bertrand Faure), accompagnement des mineurs isolés (Laetitia Janicot) et compétences sanitaires (Mégane Brunet).

A la fin de cette première journée, nous avons été accueillis à l’Hôtel de ville par Frédéric Cuvillier, maire de Boulogne-sur-Mer et Président de la communauté d’agglomération du Boulonnais, maître de conférences à l’Université du Littoral Côte d’Opale, ancien ministre délégué chargé des transports et de l’économie maritime et ancien secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche. L’occasion de découvrir la vieille ville de Boulogne et de discuter du rôle de l’élu local.

Le lendemain, les intervenants se sont employés à étudier l’encadrement par l’Etat de l’action des collectivités territoriales, notamment les moyens mis à disposition par l’Etat, avec une intervention sur l’encadrement des dépenses locales (Benoit Jean-Antoine) et la fiscalité locale (Reine Wakote). Dans un second temps, le Professeur Franck Waserman a présenté le régime de responsabilité des gestionnaires publics puis le Professeur Julien Martin a étudié les contrôles hiérarchique et de tutelle. Enfin, Olivier Carton, maire de Dannes et maître de conférences à l’Université Littoral Côte d’Opale, s’est appuyé sur son expérience d’élu local pour se questionner sur la participation de l’Etat à la complexification de l’action publique locale.

Ces journées d’études feront l’objet d’une publication !

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 se sont tenues les 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur Les exécutifs locaux. Le programme, particulièrement nourri, a permis d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

La première journée a permis de s’interroger sur le positionnement des exécutifs locaux.

Les actes de ces journées d’études seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2023 chez L’Harmattan, dans la collection des « travaux de l’AFDCL ».