Archive pour AFDCL

Prix du Mémoire de l’AFDCL 2020 – report

Compte tenu du contexte sanitaire particulier et inédit de l’année 2020, l’Afdcl a souhaité reporter la remise du Prix du Mémoire de Master 2020 à l’année suivante.

Dès lors, elle décernera en 2021 un Prix de Mémoire 2020-2021, apportant ainsi son soutien renouvelé à la recherche universitaire.

Les candidatures reçues en 2020 seront maintenues pour l’édition 2020-2021.

Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2020 sont ouvertes jusqu’au 20 novembre 2020.

L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.

Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Compte tenu du contexte sanitaire, l’appel à candidatures est exceptionnellement ouvert jusqu’au 20 novembre 2020.

Le prix est constitué par la publication du mémoire.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

Colloque « Droit électoral et droit des collectivités territoriales », Grenoble le 06 nov. 2020

Le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble Alpes organise le vendredi 6 novembre 2020 un colloque intitulé : « Le droit électoral et le droit des collectivités territoriales » au Centre des Langues vivantes (Amphi H) de l’Université Grenoble Alpes.

Pour consulter le programme : programme

Actualité et enjeux : Ce colloque se tiendra le 06 novembre 2020 en raison de deux actualités fondamentales qui en montrent tous les enjeux : les élections municipales de mars 2020 et les élections sénatoriales de septembre 2020, précédant les élections départementales et régionales de mars 2021. La question se pose en effet de savoir quelles seront les incidences de ces élections sur le système juridique et le système politique. Le présent colloque constituera donc l’occasion de dresser un bilan juridique de ces événements immédiatement après eux, ce qui permettra de faire rayonner la manifestation et de contribuer à la meilleure compréhension d’un domaine du droit en pleine évolution.

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« L’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale – l’exemple de la Région Nouvelle-Aquitaine », Prix du mémoire 2019 (publication AFDCL)

La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2019, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué le Mémoire de Marie Jan intitulé « L’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriales – L’exemple de la Région Nouvelle-Aquitaine », rédigé sous la direction de Pascal Combeau, à l’Université de Bordeaux.

résumé : Les collectivités territoriales s’engagent de plus en plus pour offrir à leurs agents une égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes. Au-delà des dispositions légales contraignantes, les employeurs publics, conscients que cette égalité est un des leviers de transformation de l’action publique, ont décidé de s’engager plus largement et de se soumettre à de nouvelles obligations.

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« La coopération transfrontalière, vers un nouvel élan? L’exemple du Grand Est », Journée d’études virtuelle, 14 octobre 2020

Le 14 octobre 2020 La Journée d’études virtuelle du 14 octobre 2020 est organisée sous la direction de Reine WAKOTE, Maître de conférences IRENEE/UL, et en partenariat notamment avec l’AFDCL.

Informations pratiques :

  • Inscription obligatoire (gratuite) Envoyez un mail à : irenee-contact@univ-lorraine.frVeuillez indiquer dans le mail votre nom, prénom, statut/établissement et vous recevrez un lien d’inscription pour participer à la journée d’études virtuelle.
  • Programme de la Journée d’études :

Résumé :
La coopération transfrontalière se trouve revigorée à travers de nouveaux dispositifs textuels, notamment la loi NOTRE permettant l’adoption d’un volet transfrontalier dans le SRDE-II, le Traité d’Aix-la-Chapelle adopté en 2019, ou encore futur Règlement européen visant à renforcer la « coopération territoriale européenne » par des mécanismes tendant à « lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier ». La région Grand Est présente pour singularité, avec près de 760 km de frontières, d’être la première région transfrontalière française. Dans ce contexte, la coopération transfrontalière constitue un enjeu majeur pour son développement économique et son ouverture à l’Europe.
La journée d’études ambitionne, dans une perspective interdisciplinaire et à l’exemple du Grand Est, de cerner tant le nouvel élan qui se dessine autour de la coopération transfrontalière que ses implications à l’égard des populations concernées et de l’action publique locale.

Forum de la Fonction juridique territoriale 2020 – annulation

La situation sanitaire et désormais économique et sociale dans laquelle nous nous trouvons, associée aux mesures annoncées par le Président de la République et gouvernement, notamment la fermeture des établissements universitaires pour une période indéterminée et le confinement, nous obligent à annuler la tenue du Forum d’actualité juridique organisée par l’AFDCL le 30 avril prochain. 
Les efforts entrepris par les uns et les autres ne seront pas vains, car il faudra bien, un jour ou un autre, organiser un nouveau Forum.

Dans cet espoir et avec nos remerciements pour votre compréhension, nous vous souhaitons dans cette adversité et vous assurons de tous nos fidèles et bien vives salutations 

Le bureau de l’AFDCL  

« Le métier d’élu local », Boulogne-sur-Mer le 06 mars 2020

Le Laboratoire de Recherche Juridique LaRJ, Centre de recherche de l’Université du Littoral Côte-d’Opale, organise avec le soutien de l’AFDCL, un colloque portant sur « Le métier d’élu local » le 6 mars 2020.

Renseignement et information : https://larj.univ-littoral.fr/colloque-le-metier-delu-local/





« 20e anniversaire du code général des collectivités territoriales – Réflexion sur l’unité du droit des collectivités territoriales », Paris le 26 mars 2020

En partenariat avec l’Association Française de Droit des Collectivités Locales (AFDCL) et le Groupement de Recherche sur l’Administration Locale en Europe (GRALE), le Master Juriste conseil des collectivités territoriales organise un colloque sur le thème :  » L’unité du droit des collectivités territoriales, 20 ans après le Code  » le 26 mars 2020 (Université Panthéon-Assas Paris II – Salle des Conseils).

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La coopération transfrontalière: vers un nouvel élan? L’exemple du Grand Est, Metz le 09 avril 2020

L’Institut de Recherches sur l’Evolution de la Nation et de l’Etat, IRENEE de l Faculté de droit de Metz – l’Université de Lorraine organise un colloque le 09 avril 2020 sur « La coopération transfrontalière : vers un nouvel élan? L’exemple du Grand Est ».

La coopération transfrontalière se trouve revigorée à travers de nouveaux dispositifs textuels, notamment la loi NOTRE permettant l’adoption d’un volet transfrontalier dans le SRDE-II, le Traité d’Aix-la-Chapelle adopté en 2019, ou encore futur Règlement européen visant à renforcer la « coopération territoriale européenne » par des mécanismes tendant à «lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier».

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Voeux 2020

Chers Amis,

Le début de l’année 2020 est l’occasion de vous présenter, à chacune et chacun d’entre vous et à vos proches, mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois vous apportent joie et bonheur ainsi que la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

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