Journées d’études 2023 à Boulogne-sur-Mer !

Les journées d’études 2023 de l’AFDCL se tiendront à l‘Université du Littoral Côte d’Opale les 23 et 24 novembre 2023.

Sur le thème des relations entre l’Etat et les collectivités territoriales (« Les relations entre l’Etat et les Collectivités Territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? »), l’événement débutera le jeudi à 14h00 et se terminera le vendredi vers midi. Deux fils directeurs guideront le colloque. D’abord, il s’agira d’étudier les compétences partagées avec l’Etat. Ensuite, la question de l’encadrement par l’Etat de l’action des collectivités sera analysée, notamment à travers le prisme des moyens mis à disposition et des contrôles réalisés.

A cette occasion se tiendra également, à 8h30 le 24, l’Assemblée générale annuelle de l’association.

Les travaux seront publiés par l’AFDCL dans le courant de l’année 2024.

Au plaisir de vous y retrouver nombreux et nombreuses !

« Métropolisation et grands ensembles urbains » – publication des actes des Journées d’études des 2 et 3 décembre 2021

La collection Droit des collectivités territoriales s’enrichit d’une nouvelle publication ! Les éditions l’Harmattan viennent en effet de publier les actes des Journées d’études organisées par l’Institut du Droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).

Ce colloque, que vous pouvez retrouver en vidéo, avait permis de réunir universitaires et professionnels dans les locaux de l’Université Toulouse Capitole.

Publiés sous la direction de Sébastien Saunier et préfacés par Michel Verpeaux, les actes (318 pages) sont disponibles depuis le 9 novembre. Vous pouvez commander l’ouvrage sur le site de l’éditeur ou dans certaines librairies spécialisées.

Résumé : Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite nombre d’interrogations et figure aujourd’hui au centre du débat public. La métropolisation constitue-t-elle une perturbation des cadres classiques de l’action publique locale ou un défi, un facteur positif de mutations ? 


Si le mouvement de métropolisation prend appui sur le statut de la métropole, il la dépasse largement, la métropole ne constituant que l’une des réponses à la métropolisation, ce qui invite à une réflexion d’ensemble, un bilan sur sa signification et sa portée pour les collectivités territoriales, les élus locaux et les administrés.

« Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? » – publication des actes des Journées d’études des 16 et 17 septembre 2021

Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales avaient organisé un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales ? ».

La première journée avait permis de s’interroger sur la question de « Déconstruire ? Atelier théorique » et la seconde journée sur celle de « Reconstruire ? Atelier thématique ».

Récemment, les actes de ces deux journées ont été publiés dans la collection Droit des collectivités territoriales de l’Harmattan.

Résumé : la lecture des manuels et des études consacrées au droit des collectivités territoriales en témoigne : il est désormais difficile de s’accorder sur le sens de la décentralisation, mais aussi sur le périmètre de son objet, la collectivité territoriale. L’essor des établissements publics de coopération intercommunale, dont certains – la métropole – partagent leur nom avec des collectivités territoriales à statut particulier, l’érosion de la clause de compétence générale, les recompositions territoriales menées par l’État sans préoccupation de l’avis des collectivités concernées, la multiplication des ajustements locaux des compétences, la programmation d’un droit à la différenciation territoriale… : toutes ces données alimentent l’insaisissabilité de la notion de collectivité territoriale. Ce mouvement témoigne à l’évidence de l’urgence de repenser collectivement la définition de leur objet.

Pour vous procurer l’ouvrage dirigé par Arnaud Duranthon avec une préface rédigée par Michel Verpeaux : https://www.editions-harmattan.fr/livre-peut_on_encore_definir_la_collectivite_territoriale_arnaud_duranthon-9782140351044-77143.html

Colloque « 2003-2023 : bilan et perspectives du droit constitutionnel local »

Les 16 et 17 novembre seront l’occasion de s’interroger, lors d’un colloque à Sciences Po Lille, et vingt ans après la révision constitutionnelle du 28 mars 2023, sur les attentes, les résultats et les espoirs que suscite le droit constitutionnel local.

Plusieurs tables rondes seront organisées : une première sur les impensés de la révision constitutionnelle, une deuxième sur les compétences des collectivités territoriales, une troisième sur les responsabilités locales et, enfin, une dernière table ronde sur les finances publiques locales.

Le colloque est organisé par François Benchendikh, Maître de conférences en droit public (HDR), Sciences Po Lille, CERAPS et Chloë Geynet-Dussauze, Maître de conférences, Sciences Po Lille, CRDP-ERPD.

Vous trouverez ci-après le programme :

Journée d’étude « Les visages de la politique de cohésion territoriale. Quelle justice spatiale en Europe ? »

Une journée d’étude consacrée à la thématique de la justice spatiale est organisée à l’Université de Bordeaux, sous la responsabilité scientifique de la Professeure Florence Lerique, le 5 octobre 2023 de 10h00 à 18h00 (Campus Montaigne-Montesquieu).

Seront notamment évoqués les sujets de la péréquation, à travers le prisme des intercommunalités, ou de la continuité territoriale dans l’Union européenne.

L’inscription est obligatoire (inscription pour accéder au lien « distanciel » possible) et peut se faire en cliquant ici.

Pour toute question, il est possible de contacter Madame Caroline Almeida, gestionnaire administrative et financière à l’Institut Léon Duguit.

Enfin, vous trouverez ci-après le programme :

[Rappel] Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2023 sont ouvertes jusqu’au 15 octobre 2023

Le Prix du mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

S’agissant de l’édition 2023, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2023.

Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

Ci-dessous, pour retrouver le formulaire de candidature :

Retour en images sur le Forum !

Damien Fournet recevant son prix décerné par le Professeur Jean-François Brisson, Président de l’AFDCL

L’AFDCL remercie l’ensemble des intervenant.e.s et des (nombreuses et nombreux) participant.e.s au Forum de la Fonction juridique territoriale, co-organisé avec le CNFPT !

Elle renouvelle ses félicitations à Monsieur Damien Fournet, prix du mémoire 2022, pour ses travaux sur le droit privé dans la fonction publique territoriale sous la direction du Professeur Sylvain Niquège. Son mémoire sera bientôt publié aux éditions l’Harmattan dans la collection des travaux de l’AFDCL !

Rappel : Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2023 et remise du Prix du mémoire 2022

Chères toutes, chers tous,

Nous vous rappelons que se tiendra le jeudi 25 mai 2023, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

Vous trouverez ci-après le programme de la journée.

Au plaisir de vous y retrouver,

Appel à communications « Jeunes chercheurs »

L’AFDCL organise à l’automne prochain ses journées d’études annuelles sur le thème suivant « les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? »

A cette occasion, l’association souhaite permettre à un(e) doctorant(e) ou à un(e) jeune docteur(e) de participer à cet événement qui se tiendra à l’Université du Littoral-Côte-d’Opale, à Boulogne-sur-Mer.

Les propositions de communication (intitulé et court texte de présentation ) sont à adresser avant le 25 mai 2023 à Franck Waserman, Professeur à l’Université du Littoral-Côte-d’Opale : franck.waserman@univ-littoral.fr

Pour consulter l’appel à communications :

Campagne d’adhésion 2023

Vous pouvez dès à présent renouveler votre cotisation auprès de l’AFDCL ou adhérer pour la première fois à l’association en suivant le lien ci-après :

https://www.helloasso.com/associations/association-francaise-de-droit-des-collectivites-locales-afdcl/adhesions/adhesion-2023

Ce sont ces cotisations qui permettent à l’association de financer ses manifestations ainsi que de publier différents ouvrages tels que le prix annuel du mémoire de master 2 ou les actes des journées d’études annuelles.

Pour consulter les statuts : https://afdcl.fr/?page_id=31

En vous remerciant par avance,

Le Bureau