Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017

Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».

Trois axes structurent le colloque : Les compétences partagées, les compétences déléguées et les compétences planifiées.

Pour consulter le pré-programme, cliquer ici: JE AFDCL Pau 2017 – pré-programme

Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2017 sont ouvertes!

L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.

Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Un appel à candidatures est ouvert depuis le 1er juin 2017 jusqu’au 15 octobre 2017.

Le prix est constitué par la publication du mémoire. Lire la suite

« La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée » (publication AFDCL)

9782343121161fLe jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué pour son édition 2016, le mémoire de Jean-Marc BOU intitulé « La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée », rédigé sous la direction de la Professeure Nathalie LAVAL, à l’Université Toulouse 1 Capitole.

« La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée ». Avec l’entrée en application de la loi du 16 janvier 2015 portant délimitation des régions et celle du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, l’économie mixte locale aborde une nouvelle phase de son histoire. Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale – 31mai 2017: Compte rendu en photos

Affiche Forum 2017 - VisuelLes juristes territoriaux, magistrats et avocats et universitaires réunis lors de l’édition 2017 du Forum annuel de la fonction juridique territoriale ont analysé ensemble les conséquences juridiques et financières des principales évolutions législatives intervenues en 2016 et 2017 et affectant les institutions locales et leurs compétences.

Voici un compte rendu en photos. Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale – 31mai 2017: les inscriptions sont ouvertes.

Affiche Forum 2017 - VisuelÀ visée essentiellement pratique et professionnelle, le Forum de la Fonction Juridique Territoriale réunit des praticiens, juristes territoriaux, magistrats et avocats, et des universitaires afin d’analyser les conséquences juridiques, financières des principales évolutions affectant les institutions locales et leurs compétences.

Les inscriptions sont ouvertes.

Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.

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Prix du Mémoire de l’AFDCL – Candidatures 2017 bientôt ouvertes

L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.

Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Un appel à candidatures sera ouvert à partir du 1er juin 2017 jusqu’au 15 octobre 2017.

Le prix est constitué par la publication du mémoire. Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2017 – Paris 31 mai 2017

Affiche Forum 2017 - VisuelPour son édition 2017, le Forum de la Fonction juridique territoriale de l’AFDCL est organisé avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, avec le soutien de l’Université de Cergy-Pontoise et FIDAL.

Cette journée de débats et d’échanges se déroulera en quatre ateliers successifs portant sur des questions d’actualité, et permettant de débattre sur les réformes actuelles, les évolutions jurisprudentielles, les questionnements   pratiques: contrats publics; fonction publique territoriale; transparence et risques juridiques; intercommunalité et institutions.

Le Forum est ouvert aux universitaires et étudiants, agents territoriaux et praticiens, juristes, tous intéressés par la vie locale.

Le programme sera prochainement consultable. 

Informations pratiques: Lire la suite

« Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales » – 26 avril 2017 à Toulon

Colloque 26 avril 2017 - visuelL’Université de Toulon organise, avec ses partenaires, le 26 avril 2017 ses 11ème Journées scientifiques de la Recherche à l’Université sur le thème des « libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales ».

Pour en savoir plus, le programme peut être consulté ici: prog-cerc-v2

« Si le principe de libre administration a parfois été qualifié de « coquille vide», l’ambition de ce colloque est de contribuer à la réflexion sur son contenu et sa fonction sur l’échiquier des libertés fondamentales. Pour éclairer cette problématique, l’accent sera porté sur l’analyse des contentieux européen, constitutionnel et administratif, mais aussi sur l’évolution normative.

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« L’évaluation des politiques publiques » – 29 mars 2017 à Bordeaux

Chaque année, l’association des étudiants de Master 2 Droit des collectivités territoriales de l’Université de Bordeaux organise une journée d’étude.

L’édition 2017 de cet événement se déroulera le mercredi 29 mars 2017, à partir de 9 heures au Pôle juridique et judiciaire, 35 place Pey Berland à BORDEAUX.

Cette année, le choix du thème s’est porté sur un sujet d’actualité auquel sont confrontés les acteurs publics et politiques dans bon nombre de collectivités: l’évaluation des politiques publiques. Universitaires, professionnels et spécialistes seront amenés à intervenir pour donner une vision complète de cette problématique.

Aucune inscription n’est nécessaire pour participer à cette journée.

Pour toute demande d’information complémentaire:  m2collectivites.territoriales@ gmail.com

Ouverture des inscriptions: « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? » – 15 et 16 mars 2017 à Angers

visuelametys_inter_XXL Ce colloque organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers- EA4337) sous la direction scientifique de Martine LONG, maître de conférences HDR en Droit Public à l’université d’Angers porte sur une thématique majeure intéressant les acteurs de la vie locale et tous ceux qui ont un intérêt pour les collectivités territoriales.

Ces deux jours d’échanges et de réflexion sont organisés en partenariat notamment avec l’AFDCL dont le Président, Michel VERPEAUX, interviendra pour des propos introductifs.

Les inscriptions sont ouvertes: inscriptions en ligne (ouvertes jusqu’au 12 mars) et programme sur la page d’actualité dédiée à l’événement.   Lire la suite