Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2018 – Paris 29 mai 2018

Le prochain FORUM ANNUEL DE LA FONCTION JURIDIQUE TERRITORIALE, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) aura lieu 29 mai 2018 Paris, Université Panthéon Sorbonne, Amphithéâtre 3 du Centre Panthéon.

Se tenant chaque année à Paris, à la Sorbonne, il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2016 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales. Lire la suite

Colloque sur les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et leurs groupements – Paris, le 15 mars 2018

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La CHAIRE MADP de Sciences Po organise avec la délégation aux collectivités territoriales du Sénat le 15 mars 2018 un colloque ayant pour thème :

« Les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et avec leurs groupements.
L’adaptation locale de l’organisation territoriale ».
au Palais du Luxembourg (Salle Clemenceau)

Pour consulter le programme et le formulaire d’inscription, cliquer ici:  Colloque_15.mars.2018 (1). Lire la suite

« La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? » – Lyon, les 29 et 30 mars 2018

Agglo Lyon - petiteLe centre Droits, Contrats Territoires (DCT) de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lyon 2, et notamment l’axe Territoires, organise avec le Grand Lyon un colloque international les jeudi 29 et vendredi 30 mars prochains intitulé « La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?« . Ce colloque se tiendra le premier jour dans la salle du Conseil de la Métropole de Lyon et le second dans le Grand Amphi de l’université Lyon 2, campus Berges du Rhône. Lire la suite

Voeux 2018

Chers Amis,

L’année nouvelle est le moment d’adresser des vœux. Que 2018 apporte à chacune et chacun d’entre vous ainsi qu’à vos proches mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois permettent la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

Ces vœux concernent aussi l’Association dont vous êtes membres, afin qu’elle puisse continuer de se développer dans la voie engagée depuis plusieurs années et concrétisée par les diverses manifestations qui ont montré notre dynamisme. Ce dernier est celui de tous les membres du Conseil d’administration, que je remercie, qui se sont beaucoup engagés dans le renouveau de nos activités, qu’il s’agisse du Prix du mémoire ou de l’organisation très réussie du colloque de Pau, après ceux de Toulon, Reims et de Bordeaux, ou du Forum d’actualité juridique tenu chaque année à Paris grâce et avec nos partenaires. Comme chaque année, ces vœux sont aussi l’occasion des résolutions en faveur de nouveaux projets, tant pour développer des activités nouvelles que pour faire croître le nombre de nos adhérents. Pour atteindre ces objectifs, vos idées, vos projets et votre investissement sont précieux et je vous en remercie par avance. L’AFDCL ne vit que par ses membres et tout le bureau vous remercie de nous aider par votre présence et votre participation. Après les diverses élections de 2017, une réforme territoriale sera peut-être engagée et l’AFDCL devra être présente.

En espérant avoir le plaisir de vous rencontrer à l’occasion de l’une des manifestations de l’association, et en vous renouvelant mes vœux, je vous prie de croire à mes sentiments bien fidèlement dévoués. Que 2018 soit une belle année pour tous !

Michel Verpeaux
Président de l’AFDCL

Appel à contributions: « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ IPAG de Paris, 21 juin 2018

Parrainé par l’AFDCL, le colloque sur « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ aura lieu à l’IPAG de Paris le Jeudi 21 juin 2018.

Un appel à contributions est ouvert. Les propositions de contribution (aussi bien en droit public qu’en sciences politiques) doivent être adressées le 28 février au plus tard à l’adresse suivante : olivier.gohin@wanadoo.fr. Un comité scientifique sera prochainement constitué et se prononcera le 20 mars prochain. Les communications orales non retenues pourront donner lieu à des communications écrites. Les Actes du colloque seront publiés.

Le programme sera prochainement consultable sur le site de l’AFDCL.

Informations pratiques:

  • IPAG de Paris – 122 rue de Vaugirard – 6ème,
  • le Jeudi 21 juin 2018, de 9 h à 17 h.

Prix du Mémoire AFDCL 2017 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2017, le Prix du Mémoire à Apolline THIRION pour son mémoire intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Mémoire Prix 2017 – présentation

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.

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Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (2ème journée)

Les Journées d’études 2017 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 24 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette seconde journée.

  • DÉLÉGATION

Président de séance : Jacques FERSTENBERT
Professeur émérite de Droit public – Université d’Orléans

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PRINCIPES  
 Julien MARTIN, Professeur, Université de Bordeaux
Éric GINTRAND, Avocat expert, Cabinet FIDAL

IMG_0197Ferstenbert-Houser-Fitte-DuvalMOYENS
Les moyens humains
 Annie FITTE-DUVAL, Maître de conférences HDR – Université Pau & Pays de l’Adour
Les particularités du financement des délégations
 Matthieu HOUSER,Maître de conférences HDR – Université de Franche Comté

pau ILLUSTRATIONS
Les délégations entre collectivités
 Laetitia JANICOT, Professeur, Université de Cergy Pontoise
Jérôme BRIEND, Conseiller, Assemblée des Départements de France
Les délégations de l’État aux collectivités
Antoine BOURREL, Maître de conférences, Université Pau & Pays de l’Adour

  • PLANIFICATION

Président de séance : Pierre BON
Professeur émérite de Droit public Université Pau & Pays de l’Adour
IMG_0200Faure-Bon-Betbeder-Zavoli-Daydie• CADRAGE
Bertrand FAURE, Professeur, Université de Nantes
• ILLUSTRATIONS
Planification et développement économique
 Laura DAYDIE – Chercheure Pau Droit Énergie – Université Pau & Pays de l’Adour
Planification et urbanisme
Philippe ZAVOLI – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour
 Julien BETBEDER, Ingénieur Principal, Direction Générale Adjointe Aménagement Habitat – Communauté d’Agglomération Pays Basque

IMG_0208JFrBrisson

SYNTHÈSE & CONCLUSION
Jean-François BRISSON, Professeur,  Université de Bordeaux

Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (1ère journée)

Les Journées d’études 2017 de l’Afdcl ont débuté ce 23 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

ALLOCUTIONS D’OUVERTURE et PROPOS INTRODUCTIFS

IMG_0175ouvertureGourdou-Duranthon-Ferstenbert- Jean GOURDOU – Directeur de Pau Droit public – Université Pau & Pays de
l’Adour
- Jacques FERSTENBERT, représentant de l’AFDCL
-  Une lecture historique et théorique de l’évolution du cadre juridique des
compétences locales : Arnaud DURANTHON – Maître de conférences – Université de Strasbourg

 

 

  • CONCERTATION

IMG_0182- Long-GourdouPrésident de séance : Jean GOURDOU, Professeur de Droit public, Université Pau & Pays de l’Adour

INSTANCES DE CONCERTATION

La concertation, nouvel enjeu de l’exercice des compétences
Martine LONG  – Maître de conférences HDR – Université d’Angers

 

 

IMG_0186Sempe-Gourdou-FialaireINSTRUMENTS DE CONCERTATION
Les conventions territoriales d’exercice concerté des compétences
Françoise SEMPÉ – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour

ILLUSTRATIONS
La concertation pour la promotion du sport
Jacques FIALAIRE – Professeur – Université de Nantes

 

colloque « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local » – Palais du Luxembourg les 5 et 6 décembre 2017

file-20170519-12221-1u78dpyLes 5 et 6 décembre 2017, est organisé le colloque « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local », au Palais du Luxembourg.
Ce colloque est ouvert à tous, sur inscription gratuite (inscription à l’adresse suivante: catherine.le-bris@univ- paris1.fr).
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le lien suivant :

https://droitsdelhommeglocal. wordpress.com/2017/11/12/ colloque-droits-de-lhomme- collectivites-territoriales- entre-le-global-et-le-local/

Le programme est consultable ici: programme Colloque Glocal

 

Prix du Mémoire de Master 2 – Jury 2017

Le jury du prix de Mémoire de Master 2 de l’AFDCL se réunira prochainement. Il est composé de membres du conseil d’administration de l’AFDCL et de professionnels spécialistes des collectivités locales.

Pour consulter sa composition: Jury Prix 2017