Archive pour Actualités

Prix du mémoire de l’AFDCL 2020-2021: la remise des Prix 2021

A l’occasion des Journées d’études de l’AFDCL organisées les 2 et 3 décembre 2021 à Toulouse par l’IDETCOM (EA 785) de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’AFDCL a remis le Prix du Mémoire 2020-2021 de Master 2.

(photo : Michel Verpeaux et les deux lauréats, Benjamin Tendron et Maxime Auger)

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« Les inégalités financières et les collectivités territoriales », Besançon le 25 novembre 2021

Le 25 novembre 2021, le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC) organise un colloque sur le thème : « Les inégalités financières et les collectivités territoriales », et cela en partenariat avec La Société française de finances publiques (SFFP), le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL).

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Les collectivités territoriales et les femmes, Nantes et Angers, 9&10 septembre 2021

Le sujet des femmes envisagé sous l’angle juridique a conduit pour l’essentiel à l’affirmation de l’égalité femmes-hommes, érigée à partir de la fin du XXème siècle en principe fondamental consacré par le droit international, le droit européen et la norme constitutionnelle, notamment française.
Cette consécration juridique a ouvert la voie à une législation favorisant l’égalité femmes-hommes, laquelle inclut, depuis une vingtaine d’années,
des dispositions propres aux collectivités territoriales, permettant notamment que l’égalité femmes-hommes leur soit reconnue comme une compétence conjointe avec l’Etat, exceptionnellement partagée entre les trois niveaux de collectivités territoriales, et devant faire l’objet d’une approche intégrée.

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LES PREMIÈRES UNIVERSITÉS D’ÉTÉ DE LA DÉCENTRALISATION, 3 juin 2021, Grenoble (visioconférence)

À la veille du 40 e anniversaire de la loi du 2 mars 1982, les Universités d’été de la décentralisation ont pour objet de réunir des chercheurs, des élus et des professionnels de l’action locale autour de problématiques concrètes et actuelles relatives à la décentralisation.
La manifestation se déroulera autour de 3 ateliers :
• Le premier atelier aura pour objet de mettre à l’honneur la jeune recherche dans différentes disciplines en permettant à des doctorants et à des jeunes docteurs d’exposer leurs travaux. Ce sera également l’occasion d’échanges et de débats sur la portée et l’intérêt des recherches sur la décentralisation au plan académique, mais aussi au-delà, pour les acteurs locaux. Ce premier atelier s’achèvera par la proclamation du palmarès du Prix de thèse du GRALE pour l’année 2021.
• Les deux autres ateliers réuniront des enseignants-chercheurs et des acteurs de l’action publique locale afin de débattre de deux projets de lois ayant des incidences sur la décentralisation : le projet de loi dit « 4 D » pour différenciation, décentralisation, déconcentration, et décomplexification, d’une part, et le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience, d’autre part.

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Colloque « Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux », 15 avril 2021 (en visio)

Le Centre Droit Ethique et Procédures de l’Université d’Artois organise le 15 avril 2021 un colloque intitulé « Cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux » sous la Direction scientifique de Madame Patricia DEMAYE-SIMONI, Maître de conférences  en droit public.

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Actes de colloque : « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » (Grenoble, le 06 novembre 2020)

Selon l’avant-propos présentant la (les) problématique(s) du colloque, le colloque « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » organisé le 6 novembre 2020 par les professeurs Sébastien Ferrari et Romain Rambaud à l’Université Grenoble-Alpes, avec le concours du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965), et parrainé par l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), suivait plusieurs actualités fondamentales qui en montrent tous les enjeux immédiats: les élections municipales de mars et juin 2020, les élections sénatoriales de septembre 2020, précédant les élections départementales et régionales de mars 2021, repoussées en juin 2021. La question se pose en effet de savoir quelles ont été et quelles seront les incidences de ces élections sur le système juridique et le politique, notamment dans le contexte de la Covid-19.
L’enjeu de ce colloque a dépassé ces éléments contextuels. Il a constitué aussi et surtout un moment privilégié de réflexion sur les interactions existant entre ces deux champs disciplinaires que sont le droit électoral et le droit des collectivités territoriales. C’est la raison pour laquelle il a été parrainé à la fois par l’association française de droit des collectivités locales (AFDCL), les Masters Droit des collectivités territoriales (Faculté de droit) et Gouvernance territoriale (Faculté de droit – IEP) de l’Université Grenoble-Alpes. (…)

Les Actes du colloque ont été publiés par le BJCL, numéro n° 12/2020 • décembre 2020.

Colloque « la territorialisation du droit du tourisme », Boulogne-sur-Mer, le 19 mars 2021

Le Laboratoire de Recherche Juridique LaRJ organise le Vendredi 19 mars 2021 à 9 h 30 un colloque sur « la territorialisation du droit du tourisme » (prévu à ce stade en présentiel)

L’inscription en ligne est obligatoire via le site du LARJ.

Pour consulter le programme et les modalités pratiques :

En France, l’uniformité territoriale du droit est un principe cardinal. Pourtant, la prochaine réforme de la décentralisation 4D (Décentralisation, différenciation, déconcentration et décomplexification) prévoit d’accroître les possibilités de distinctions entre les territoires. Cette réforme -repoussée à plusieurs reprises- devrait être présentée au début de l’année 2021. Les débats parlementaires devront donc avoir lieu en même temps que ceux du présent colloque.

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Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2020 sont ouvertes jusqu’au 20 novembre 2020.

L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.

Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Compte tenu du contexte sanitaire, l’appel à candidatures est exceptionnellement ouvert jusqu’au 20 novembre 2020.

Le prix est constitué par la publication du mémoire.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

Colloque « Droit électoral et droit des collectivités territoriales », Grenoble le 06 nov. 2020

Le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble Alpes organise le vendredi 6 novembre 2020 un colloque intitulé : « Le droit électoral et le droit des collectivités territoriales » au Centre des Langues vivantes (Amphi H) de l’Université Grenoble Alpes.

Pour consulter le programme : programme

Actualité et enjeux : Ce colloque se tiendra le 06 novembre 2020 en raison de deux actualités fondamentales qui en montrent tous les enjeux : les élections municipales de mars 2020 et les élections sénatoriales de septembre 2020, précédant les élections départementales et régionales de mars 2021. La question se pose en effet de savoir quelles seront les incidences de ces élections sur le système juridique et le système politique. Le présent colloque constituera donc l’occasion de dresser un bilan juridique de ces événements immédiatement après eux, ce qui permettra de faire rayonner la manifestation et de contribuer à la meilleure compréhension d’un domaine du droit en pleine évolution.

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« L’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale – l’exemple de la Région Nouvelle-Aquitaine », Prix du mémoire 2019 (publication AFDCL)

La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2019, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué le Mémoire de Marie Jan intitulé « L’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriales – L’exemple de la Région Nouvelle-Aquitaine », rédigé sous la direction de Pascal Combeau, à l’Université de Bordeaux.

résumé : Les collectivités territoriales s’engagent de plus en plus pour offrir à leurs agents une égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes. Au-delà des dispositions légales contraignantes, les employeurs publics, conscients que cette égalité est un des leviers de transformation de l’action publique, ont décidé de s’engager plus largement et de se soumettre à de nouvelles obligations.

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