Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales ont organisé un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales? »
La première journée a permis de s’interroger sur la question de « Déconstruire ? ».
Les travaux seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2022.
Ouverture des Journées d’études et accueil des participants
. Discours d’ouverture par le doyen de la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion
. Discours d’ouverture par le directeur de l’Institut de recherche Carré de Malberg, Gabriel ECKERT
Avant-propos, Arnaud DURANTHON
Introduction et déduction : (dé)construire la notion de collectivité territoriale. Mathieu DOAT (Professeur, Université de Perpignan)
Déconstruire ? Atelier théorique
Sous la présidence de Michel VERPEAUX (Professeur émérite, Université Paris1 – Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL)
. Existe-t-il vraiment une notion constitutionnelle de collectivité territoriale ? Michel VERPEAUX (Professeur émérite, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne)
. La France, une collectivité territoriale ? Olivier GOHIN (Professeur, Université Paris 2 – Panthéon Assas)
. La libre administration est-elle un principe juridique ? Une analyse de la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Jacques FERSTENBERT (Professeur émérite, Université d’Orléans)
. Le critère de la compétence dans la définition de la collectivité territoriale. Cécile REGOURD (Maître de conférences, Université de Grenoble)
. Les ambiguïtés théoriques du rapport entre la collectivité territoriale et la personnalité juridique. Florian MUGNIER (Docteur en droit, Université de Paris)
Sous la présidence d’Éric MAULIN (Professeur, Université de Strasbourg)
. Qualifier les communes et les départements de «collectivités» : signification juridique d’une évolution terminologique? Tiphaine LE YONCOURT (Maître de conférences, Université de Rennes I)
. La distinction institution corporative/fondative a-t-elle encore une réalité juridique ? Julien MARTIN (Professeur, Université de Bordeaux)
. L’autonomie locale au sens de la Charte européenne : quel apport concret à la spécificité des collectivités territoriales? Jean-François BRISSON (Professeur, Université de Bordeaux)
