Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales ont organisé un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales? »
La seconde journée a permis de s’interroger sur la question de « Reconstruire ? ».
Les travaux seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2022.
Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales ont organisé un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales? »
La première journée a permis de s’interroger sur la question de « Déconstruire ? ».
Les journées d’études de l’Afdcl, organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’université de Toulouse 1 Capitole et avec le soutien de la Région Occitanie, auront lieu à Toulouse les 2 et 3 décembre 2021. Elles porteront sur la « Métropolisation et grands espaces urbains », et s’articuleront autour de trois axes : définition, dimension organique, dimension substantielle du droit des collectivités territoriales.
Les organisateurs lancent un appel à contributions auprès notamment des membres de l’association, qui devront manifester leur souhait de participer avant le 15 juillet 2021.
Pour répondre à l’appel à contributions, il convient d’écrire à Sébastien Saunier à l’adresse suivante : s.saunier@yahoo.fr
Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales organisent un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales? »
La première journée permettra de s’interroger sur la question de « Déconstruire ? Atelier théorique » et la seconde journée sur celle de « Reconstruire ? Atelier thématique ».
Le sujet des femmes envisagé sous l’angle juridique a conduit pour l’essentiel à l’affirmation de l’égalité femmes-hommes, érigée à partir de la fin du XXème siècle en principe fondamental consacré par le droit international, le droit européen et la norme constitutionnelle, notamment française. Cette consécration juridique a ouvert la voie à une législation favorisant l’égalité femmes-hommes, laquelle inclut, depuis une vingtaine d’années, des dispositions propres aux collectivités territoriales, permettant notamment que l’égalité femmes-hommes leur soit reconnue comme une compétence conjointe avec l’Etat, exceptionnellement partagée entre les trois niveaux de collectivités territoriales, et devant faire l’objet d’une approche intégrée.
À la veille du 40 e anniversaire de la loi du 2 mars 1982, les Universités d’été de la décentralisation ont pour objet de réunir des chercheurs, des élus et des professionnels de l’action locale autour de problématiques concrètes et actuelles relatives à la décentralisation. La manifestation se déroulera autour de 3 ateliers : • Le premier atelier aura pour objet de mettre à l’honneur la jeune recherche dans différentes disciplines en permettant à des doctorants et à des jeunes docteurs d’exposer leurs travaux. Ce sera également l’occasion d’échanges et de débats sur la portée et l’intérêt des recherches sur la décentralisation au plan académique, mais aussi au-delà, pour les acteurs locaux. Ce premier atelier s’achèvera par la proclamation du palmarès du Prix de thèse du GRALE pour l’année 2021. • Les deux autres ateliers réuniront des enseignants-chercheurs et des acteurs de l’action publique locale afin de débattre de deux projets de lois ayant des incidences sur la décentralisation : le projet de loi dit « 4 D » pour différenciation, décentralisation, déconcentration, et décomplexification, d’une part, et le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience, d’autre part.
Le Centre Droit Ethique et Procédures de l’Université d’Artois organise le 15 avril 2021 un colloque intitulé « Cohésion des territoires : de nouveaux mots pour panser les maux » sous la Direction scientifique de Madame Patricia DEMAYE-SIMONI, Maître de conférences en droit public.
Selon l’avant-propos présentant la (les) problématique(s) du colloque, le colloque « Droit électoral et droit des collectivités territoriales » organisé le 6 novembre 2020 par les professeurs Sébastien Ferrari et Romain Rambaud à l’Université Grenoble-Alpes, avec le concours du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965), et parrainé par l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), suivait plusieurs actualités fondamentales qui en montrent tous les enjeux immédiats: les élections municipales de mars et juin 2020, les élections sénatoriales de septembre 2020, précédant les élections départementales et régionales de mars 2021, repoussées en juin 2021. La question se pose en effet de savoir quelles ont été et quelles seront les incidences de ces élections sur le système juridique et le politique, notamment dans le contexte de la Covid-19. L’enjeu de ce colloque a dépassé ces éléments contextuels. Il a constitué aussi et surtout un moment privilégié de réflexion sur les interactions existant entre ces deux champs disciplinaires que sont le droit électoral et le droit des collectivités territoriales. C’est la raison pour laquelle il a été parrainé à la fois par l’association française de droit des collectivités locales (AFDCL), les Masters Droit des collectivités territoriales (Faculté de droit) et Gouvernance territoriale (Faculté de droit – IEP) de l’Université Grenoble-Alpes. (…)
Les Actes du colloque ont été publiés par le BJCL, numéro n° 12/2020 • décembre 2020.
Le Laboratoire de Recherche Juridique LaRJ organise le Vendredi 19 mars 2021 à 9 h 30 un colloque sur « la territorialisation du droit du tourisme » (prévu à ce stade en présentiel)
L’inscription en ligne est obligatoire via le site du LARJ.
Pour consulter le programme et les modalités pratiques :
En France, l’uniformité territoriale du droit est un principe cardinal. Pourtant, la prochaine réforme de la décentralisation 4D (Décentralisation, différenciation, déconcentration et décomplexification) prévoit d’accroître les possibilités de distinctions entre les territoires. Cette réforme -repoussée à plusieurs reprises- devrait être présentée au début de l’année 2021. Les débats parlementaires devront donc avoir lieu en même temps que ceux du présent colloque.
L’Association Française de Droit des Collectivités Locales, l’AFDCL, est née le 15 mars 1995, grâce à l’initiative d’universitaires, de juristes et de spécialistes qui s’intéressent au droit des collectivités locales.
Elle réunit des personnes physiques (élus, fonctionnaires, professions de conseil, universitaires, étudiants, …) et des institutions œuvrant dans le monde local. L’AFDCL a pour but de conduire, d’encourager et de diffuser la recherche dans le domaine du droit des collectivités territoriales, en France et à l’étranger. A cette fin, elle organise des colloques, des forums rassemblant des universitaires, des praticiens. Elle encourage également les jeunes chercheurs notamment par l’attribution d’un Prix de mémoire.