Archive pour AFDCL

« Les villes métropolitaines entre le principe représentatif et les droits fondamentaux. Mode de gouvernance », 14 mars 2017 à Angers

Mme LONG Martine, Maître de conférences HDR en droit public, Co-responsable du master 2 « Droit des Interventions Publiques » et membre du centre Jean BODIN, laboratoire de recherches juridiques et politiques de l’Université d’Angers organise une conférence

de M. Alberto LUCARELLI,
Professeur de droit constitutionnel de l’Université Federico II de Naples, invité au titre de la recherche au centre Jean BODIN par l’université d’Angers.

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Vie de l’Afdcl: renouvellement du bureau

Lors de sa réunion du 18 janvier 2016, le conseil d’administration de l’Afdcl a reconduit le bureau de l’Association et l’a élargi avec l’élection de Cécile Regourd au poste de trésorier adjoint.

Voeux 2017

Chers Amis,

A l’occasion de l’année 2017, je vous adresse à chacun d’entre vous et à vos proches, mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois vous apportent joie et bonheur ainsi que la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

Je forme aussi des vœux pour l’Association dont vous êtes membres. Je souhaite qu’elle puisse poursuivre dans la voie déjà concrétisée depuis maintenant trois ans à travers les diverses manifestations qui ont montré notre dynamisme. Ce dernier est celui de tous les membres du Conseil d’administration qui se sont beaucoup engagés dans le renouveau de nos activités, qu’il s’agisse du prix du mémoire ou de l’organisation très réussie du colloque de Toulon après ceux de Reims et de Bordeaux, ou des forums d’actualité juridique.

Il nous faut,  à travers de nouveaux projets, à la fois nous inscrire dans le paysage territorial et développer des activités nouvelles afin de faire croître le nombre de nos adhérents. Pour cela, des contacts avec différents partenaires ont été pris et l’AFDCL est présente dans diverses manifestations. Je compte aussi sur vous tous, vos idées, vos projets et votre investissement.

L’AFDCL ne vit que par ses membres et tout le bureau vous remercie de nous aider par votre présence et votre participation.

L’année 2017 sera une année électorale pour notre pays. Une nouvelle réforme territoriale pourrait, selon les résultats, en être une des conséquences.

En espérant avoir le plaisir de vous rencontrer à l’occasion de l’une des manifestations de l’association, et en vous renouvelant mes vœux, je vous prie de croire à mes sentiments bien fidèlement dévoués. Que 2017 soit une belle année pour tous !

Michel Verpeaux
Président de l’AFDCL

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL en images (2nde journée)

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 25 novembre 2016 à Toulon.

A l’occasion de cette seconde journée, le mémoire lauréat du Prix 2016 de l’AFDCL a été présenté. L’Association a tenu son assemblée générale.

Les travaux des Journées d’études donneront lieu à publication.  Lire la suite

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCl en images (1ère journée)

afdcl-affiche-commune1Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL ont débuté ce 24 novembre 2016 à Draguignan.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

  • Ouverture

. Thierry Di Manno, Professeur à l’Université de Toulon, Doyen de la Faculté de droit

  • La notion de commune, sous la présidence de Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président de l’AFDCL  Lire la suite

Prix du Mémoire AFDCL 2016 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2016, le Prix du Mémoire à Jean-Marc BOU pour son mémoire intitulé « La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée », rédigé sous la direction de la Professeure Nathalie LAVAL, à l’Université Toulouse 1 Capitole.

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité. 

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« Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » (publication AFDCL)

les-collectivites-terr-et-le-principe-degaliteLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan s’enrichit d’un nouveau volume. « Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » est le prolongement de la Journée d’études 2015de l’AFDCL, qui s’est tenue à Reims en novembre 2015, sous la direction de la Professeure Julie BENETTI.

Ce thème, choisi par les Professeures Julie BENETTI et Laetitia JANICOT a été illustré par de nombreuses et passionnantes communications intéressant aussi bien la notion de chef de file, l’expérimentation par les collectivités territoriales, le pouvoir réglementaire, la péréquation, la représentation des collectivités territoriales par le Sénat que le droit de l’outre-mer. Le couple liberté/égalité s’est trouvé au coeur de tous les débats. Lire la suite

« Le référendum d’indépendance de l’Ecosse » (publication AFDCL)

prix-de-memoire-2015-mathilde-montaubin-couvertureLe jury du Prix du Mémoire 2015 a distingué le mémoire de Mathilde MONTAUBIN, alors étudiante en Master 2 Droit public fondamental à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1, sous la direction du Professeur Michel VERPEAUX, et consacré au « Référendum d’indépendance en Ecosse »

« L’Ecosse devrait-elle être un pays indépendant? » L’ambition de cet ouvrage n’est naturellement pas de répondre à cette question, posée lors du référendum d’indépendance du 18 septembre 2014, mais d’analyser les problèmes constitutionnels que soulevait l’organisation d’un référendum sur la séparation de l’Ecosse du reste du Royaume-Uni. Lire la suite

Prix du Mémoire de l’AFDCL – dépôt jusqu’au 7 octobre 2016

Afin de permettre à tous les étudiants de Master 2 qui le souhaitent de pouvoir candidater, l’appel à candidatures pour le Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL est ouvert jusqu’au 7 octobre 2016.

L’AFDCL délivre tous les ans ce Prix du Mémoire, qui a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Le prix est constitué par la publication du mémoire.

Pour consulter le règlement: afdcl-prix-du-memoire-reglement-general-2016

Formulaire de candidature: prix-du-memoire-afdcl-formulaire-2016

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? – 15 et 16 mars 2017 Angers

Les évolutions institutionnelles en cours amènent à une recomposition de notre organisation territoriale.
La fusion de communes au travers de la création de communes nouvelles, la montée en puissance des métropoles et l’intégration de plus en plus poussée des différents échelons amènent à questionner les logiques de gouvernance territoriale.
L’objet de ce colloque sera dès lors de faire un point d’étape et de mettre en perspective la nouvelle carte des intercommunalités. Si les recompositions territoriales en cours sont sans précédent, elles posent cependant des questions de gouvernance et de définition de nouveaux enjeux pour des territoires recomposés.

Pour découvrir le pré-programme: quelle-gouvernance-pour-des-intercommunalites-xxl