Les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025 se tiendront les journées d’études annuelles de l’AFDCL à l’Université Perpignan Via Domitia (campus Mailly), organisées par Mathieu Doat et Tiphaine Rombauts-Chabrol.
Sur le thème de « la préférence locale », les deux journées se diviseront en trois temps. Une première partie sera consacrée à la « configuration juridique de la préférence locale ». Une deuxième traitera des « figures de la préférence locale ». Enfin, une dernière partie s’interrogera sur la « portée des discours » liés à ce sujet.
Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
S’agissant de l’édition 2025, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2025.
Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.
Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.
Mardi dernier, le 6 mai 2025, s’est tenu le forum de la fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL et le CNFPT.
Comme chaque année, l’évènement a réuni un nombre important d’agents venus de différentes collectivités, qui ont pu se retrouver sous les peintures de l’amphithéâtre Gaston Bachelard.
Le matin, une première table ronde a permis des échanges entre universitaires – avec Laetitia Janicot, Bertrand Faure et Vincent de Briant –, agent – avec Laurent Bacquart, DGS à la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine – , et élu, – avec Boris Ravignon, auteur d’un rapport sur le coût des normes et de l’enchevêtrement des compétences. Les discussions ont été organisées autour de deux axes : un premier permettant de dresser un état des lieux sur la décentralisation (sur la répartition des compétences, sur la coordination entre les collectivités, sur la différenciation) ; un second où ont été évoquées différentes perspectives pour préfigurer l’avenir (simplification, nouveau partage des compétences, suppression d’échelons, examen des différentes politiques publiques, suppression des transferts à la carte…).
Avant la pause méridienne, le Prix de mémoire de l’AFDCL a été remis par le Président de l’AFDCL, Jean-François Brisson, à Monsieur Manuel Santaguiliana pour son mémoire consacré à « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux ».
Une deuxième table ronde, animée par Sylvia Brunet, a été consacrée, en début d’après-midi, à la question de l’éthique publique, avec Maud d’Elbreil, adjointe à la directrice juridique et déontologie de l’HATVP, Florence Baco-Ambrass, DGA du CIG Grande Couronne et Benjamin Trouille, magistrat financier à la CRC Grand Est.
Enfin, une dernière table ronde a rassemblé Sylvain Niquège, professeur à l’Université de Bordeaux et Rémy Berthier, DGA du Conseil départemental du Val d’Oise, qui ont pu s’interroger sur la place des agents de catégorie C ou des agents ayant des fonctions d’exécution dans les collectivités territoriales, très présents dans la fonction publique territoriale. Différents enjeux ont été évoqués, tels que la fragilisation de certains emplois, les mutations managériales ou technologiques pouvant affecter ces agents mais également leur vulnérabilité face à l’inflation et aux incertitudes quant à leur évolution professionnelle.
L’AFDCL remercie le CNFPT, le SNDGCT et l’ensemble des intervenants et auditeurs présents ! Nous vous donnons rendez-vous l’année prochaine, en mai, pour le prochain forum.
Le mardi 6 mai 2025 se tiendra, dans l’amphithéâtre Gaston Bachelard (Sorbonne, accès 14 rue Cujas), le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.
L’événement se déroulera à partir de 9h00 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire de cette année.
Trois thématiques ont été retenues :
La décentralisation, comment sortir de l’impasse ? Autour de quelques propositions récentes, avec la présence de Boris Ravignon ;
L’éthique publique : comment faire vivre les valeurs du service public ? ;
Petits emplois, grandes missions : comment (re)donner du sens aux fonctions d’exécution ? (attractivité, fidélisation, carrière) ;
👉 Inscriptions auprès :
• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr
• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com
Un nouvel ouvrage vient de paraître dans la collection des « travaux de l’AFDCL » aux éditions l’Harmattan ! Il s’agit de l’ouvrage Les exécutifs locaux, dirigé par Florent Blanco et Fouad Eddazi.
Ces travaux sont issus des journées d’études 2022 de l’AFDCL qui avaient eu lieu à l’Université d’Orléans.
Cet ouvrage ambitionne d’offrir une nouvelle réflexion systémique sur les exécutifs locaux, placés au premier plan des institutions locales du fait d’évolutions politiques et juridiques rappelant le phénomène national de « présidentialisation ». Cette mise en avant s’inscrit dans un contexte lourd de défis pour les collectivités locales, confrontées à des crises au long cours (crises environnementale, économique ou sociale), à une époque caractérisée par la défiance à l’égard des responsables politiques, ainsi que par l’affaiblissement de l’Etat et de l’Europe. Dès lors, le positionnement des exécutifs locaux apparaît comme un premier enjeu essentiel : leur position démocratique, politique et administrative conditionne leur légitimité et leurs ressources pour l’action. Un second enjeu fondamental identifié par l’ouvrage réside dans l’action proprement dite des exécutifs locaux. Une telle action requiert divers moyens nécessaires à sa conduite, nécessite des attributions, implique des formations adéquates, mobilise des ressources symboliques, etc. Cette même action s’inscrit toutefois également dans un contexte institutionnel plus vaste, mêlant différents niveaux administratifs et politiques, sans exclure l’obligation de rendre compte, via le mécanisme de la responsabilité.
Les 3 et 4 avril prochains se tiendra à l’Université de Lorraine le colloque : La différenciation territoriale et l’évolution de la gouvernance communes-intercommunalités.
Sous la direction de Pierre Tifine et de Nadine Dantonel-Cor, l’évènement aura lieu en amphi 2 (UFR DEA situé sur l’Ile de Saulcy) à Metz.
L’AFDCL est ravie de vous annoncer que le Conseil d’administration a décidé d’attribuer le Prix des Masters 2 à Monsieur Manuel Santaguiliana pour son mémoire consacré à « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux », dirigé par Sébastien Denaja, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole.
Le mémoire fera l’objet d’une publication dans la collection des travaux de l’AFDCL de L’Harmattan.
Commentaires fermés sur Retour en images sur la journée d’étude annuelle de l’AFDCL « Le service public de proximité : le dernier mètre vers l’usager »
L’association remercie chaleureusement l’Université de Limoges, l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques ainsi que les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat pour leur accueil ainsi que pour la grande qualité de l’évènement.
L’association vous informera de la publication des actes de cette journée !
Le vendredi 11 octobre 2024 se tiendra la journée d’étude annuelle de l’AFDCL à l’Université de Limoges (amphi Chevalier du campus Turgot), organisée par les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat sous l’égide de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ).
Sur le thème du « service public de proximité », la journée se divisera en deux temps. Une première partie sera consacrée à la nécessité de « renouer avec la confiance des usagers ». La seconde portera, quant à elle, sur la question de la rénovation du service public local. Les actes de la journée seront publiés avec, en complément, une troisième partie consacrée aux regards étrangers sur les services publics locaux.
Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
S’agissant de l’édition 2024, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2024.
Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.
Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.
L’Association Française de Droit des Collectivités Locales, l’AFDCL, est née le 15 mars 1995, grâce à l’initiative d’universitaires, de juristes et de spécialistes qui s’intéressent au droit des collectivités locales.
Elle réunit des personnes physiques (élus, fonctionnaires, professions de conseil, universitaires, étudiants, …) et des institutions œuvrant dans le monde local. L’AFDCL a pour but de conduire, d’encourager et de diffuser la recherche dans le domaine du droit des collectivités territoriales, en France et à l’étranger. A cette fin, elle organise des colloques, des forums rassemblant des universitaires, des praticiens. Elle encourage également les jeunes chercheurs notamment par l’attribution d’un Prix de mémoire.
