Le présent ouvrage rassemble les actes d’un colloque qui s’est tenu à Besançon les 14 et 15 novembre 2018. Il a réuni des universitaires publicistes et privatistes, des élus et des praticiens autour des enjeux actuels et futurs de la révolution numérique. Fruit d’une rencontre entre le Centre de recherches juridiques de l’Université de France-Comté (CRJFC) et l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), il s’inscrit dans le cadre des Journées d’études annuelles de l’AFDCL.
« Les collectivités territoriales à l’ère du numérique » – publication des actes des Journées d’études 2018 de l’AFDCL
Journées d’études de l’AFDCL 2019 – Nice, le 14 et 15 novembre 2019 sur le thème « Constitution et droit des collectivités territoriales »
Les Journées d’études 2019 de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université Côte d’Azur, avec le soutien du Conseil départemental des Alpes maritimes, de la Région Sud et de la Métropole Nice Côte d’Azur, partenaires du projet DITER, se tiendront à Nice les 14 et 15 novembre 2019 sur le thème de « Constitution et Droit des collectivités territoriales ».
Trois tables rondes seront proposées : « Le statut des collectivités territoriales, entre unité et diversité – Un cadre constitutionnel sous tension », « Libre administration des collectivités : le principe et son effectivité – Un cadre constitutionnel dépassé ? » et « Les collectivités territoriales et la fonction externe de l’Etat – Un cadre constitutionnel préservé ».
Pour consulter le programme, cliquer ici : Journées d’études AFDCL 2019 – programme
Séminaire de recherche « Collectivité européenne d’Alsace, nouvelle figure singulière dans le paysage institutionnel local? », Metz le 18 septembre 2019
Ce séminaire de recherche organisé par l’Irenèe, Université de Loraine et avec le soutien de l’AFDCL aura lieu le :
Mercredi 18 septembre 2019 à 14 heures
AMPHI 4 – FACULTÉ DEA, ILE DU SAULCY
57000 METZ
La loi du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité Européenne d’Alsace vient concrétiser le «désir d’Alsace» exprimé par les élus des départements alsaciens désormais intégrés dans la région Grand-Est, en instituant, à compter du 1 er janvier 2021, la nouvelle Collectivité Européenne d’Alsace (CEA). Le cadre juridique aménagé par la nouvelle loi prend ainsi en considération les particularités d’un territoire présentant un positionnement géographique singulier. Il en résulte un nouveau cadre de l’aménagement des compétences des collectivités locales au sein de la région Grand-Est. Lire la suite
Hommage à Luciano Vandelli
Chers Amis, chers collègues,
Nous avons appris la disparition de Luciano Vandelli éminent spécialiste du droit des collectivités territoriales non seulement en Italie mais aussi en Europe, ce qui faisait de lui l’un des grands comparatistes. L’AFDCL s’associe pleinement à l’hommage que lui rend son ami Jean-Bernard Auby, qui fut aussi président de notre Association.
Le Bureau de l’AFDCL
Disparition d’un collègue et ami
Nous avons la tristesse de faire part du décès, survenu le 22 juillet, de notre collègue et ami Luciano Vandelli, de l’Université de Bologne.
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Colloque « les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation » – Corse, 12 et 13 septembre 2019
Le GRALE et plusieurs universités organisent un colloque sur « les collectivités à statut particulier » à Corte les 12 et 13 septembre 2019.
Si la France demeure attachée au principe d’unité, l’un des éléments de cette unité réside désormais dans la reconnaissance de statuts particuliers. La Corse en est un cas particulièrement emblématique, considérant que depuis 1982 quatre lois ont modifié le statut de l’île, et qu’une nouvelle évolution est d’ores et déjà discutée.
Ces statuts particuliers favorisent la constitution d’ensembles administratifs plus vastes et permettent de rapprocher des intérêts et des moyens que le morcellement excessif de la France en collectivités de droit commun superposées avait dissociés. Lire la suite
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Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2019 sont ouvertes!
L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.
Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
L’appel à candidatures s’est ouvert depuis le 1er juin 2019 et jusqu’au 15 octobre 2019. Lire la suite
Prix du Mémoire AFDCL 2018 – La remise du Prix du mémoire 2018
A l’occasion du Forum de la Fonction Juridique Territoriale organisé 16 mai 2019, l’AFDCL a remis le Prix du Mémoire 2018 de Master 2 au lauréat, Jean-Christophe CERVANTES pour son mémoire intitulé « Les réalités actuelles du principes d’unité des catégories de collectivités territoriales au sens de l’article 72 al. 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 », rédigé sous la direction de Charles-André DUBREUIL, à l’Université Clermont Auvergne.
Pour lire la présentation du mémoire primé: Résumé du mémoire primé Prix Afdcl 2018
Grenoble – Double Master Management des collectivités territoriales / Droit des collectivités territoriales
Le double Master Management des collectivités territoriales / Droit des collectivités territoriales sera proposé à compter de la rentrée université 2019 par la Faculté de droit Grenoble et Sciences Po Grenoble.
Cette formation se caractérise par une forte spécialisation, transversalité, formation sélective d’excellence, insertion et immersion professionnelle, pédagogies innovantes, stages en cours d’année, préparations aux concours administratifs, réseaux alumni.
Pour en savoir plus, lire la plaquette de présentation : Nouveau double diplôme_mai2019
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« Les impensés du droit administratif – Journée d’étude en l’honneur de Jacques Caillosse », Paris le 27 mai 2019
L’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne, l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Université Paris II, le CERSA et le CNRS, et l’Institut de la gouvernance territoriale et de la décentralisation organisent une journée d’étude en l’honneur de Jacques Caillosse, le 27 mai 2019 sur le thème d’étude :
« Les impensés du droit administratif »
Cette journée d’étude se tiendra au centre Panthéon salle 1.
Pour consulter le programme : Journée-Caillosse-Programme
L’action publique locale entre contrainte financière et flexibilité institutionnelle – Réflexions autour du “pacte girondin” – Paris le 28 mai 2019
A l’occasion de la 11ème édition de ces Rendez-vous, le choix a été fait de braquer le projecteur sur l’action publique locale, dont personne ne saurait aujourd’hui contester l’importance. Conduite aussi bien par l’Etat territorial, que par les collectivités et leurs groupements, l’action publique locale a été profondément réformée ces dernières années. Elle est aujourd’hui encore en proie au changement. A la veille de son élection, le président de la République avait exprimé le choix d’un renouveau dans les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales.
