Le centre Droits, Contrats Territoires (DCT) de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lyon 2, et notamment l’axe Territoires, organise avec le Grand Lyon un colloque international les jeudi 29 et vendredi 30 mars prochains intitulé « La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?« . Ce colloque se tiendra le premier jour dans la salle du Conseil de la Métropole de Lyon et le second dans le Grand Amphi de l’université Lyon 2, campus Berges du Rhône. Lire la suite
« La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? » – Lyon, les 29 et 30 mars 2018
Catégorie:Actualités, Non classé |
Voeux 2018
Chers Amis,
L’année nouvelle est le moment d’adresser des vœux. Que 2018 apporte à chacune et chacun d’entre vous ainsi qu’à vos proches mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois permettent la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.
Ces vœux concernent aussi l’Association dont vous êtes membres, afin qu’elle puisse continuer de se développer dans la voie engagée depuis plusieurs années et concrétisée par les diverses manifestations qui ont montré notre dynamisme. Ce dernier est celui de tous les membres du Conseil d’administration, que je remercie, qui se sont beaucoup engagés dans le renouveau de nos activités, qu’il s’agisse du Prix du mémoire ou de l’organisation très réussie du colloque de Pau, après ceux de Toulon, Reims et de Bordeaux, ou du Forum d’actualité juridique tenu chaque année à Paris grâce et avec nos partenaires. Comme chaque année, ces vœux sont aussi l’occasion des résolutions en faveur de nouveaux projets, tant pour développer des activités nouvelles que pour faire croître le nombre de nos adhérents. Pour atteindre ces objectifs, vos idées, vos projets et votre investissement sont précieux et je vous en remercie par avance. L’AFDCL ne vit que par ses membres et tout le bureau vous remercie de nous aider par votre présence et votre participation. Après les diverses élections de 2017, une réforme territoriale sera peut-être engagée et l’AFDCL devra être présente.
En espérant avoir le plaisir de vous rencontrer à l’occasion de l’une des manifestations de l’association, et en vous renouvelant mes vœux, je vous prie de croire à mes sentiments bien fidèlement dévoués. Que 2018 soit une belle année pour tous !
Michel Verpeaux
Président de l’AFDCL
Catégorie:Activités |
Appel à contributions: « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013 » IPAG de Paris, 21 juin 2018
Parrainé par l’AFDCL, le colloque sur « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013 » aura lieu à l’IPAG de Paris le Jeudi 21 juin 2018.
Un appel à contributions est ouvert. Les propositions de contribution (aussi bien en droit public qu’en sciences politiques) doivent être adressées le 28 février au plus tard à l’adresse suivante : olivier.gohin@wanadoo.fr. Un comité scientifique sera prochainement constitué et se prononcera le 20 mars prochain. Les communications orales non retenues pourront donner lieu à des communications écrites. Les Actes du colloque seront publiés.
Le programme sera prochainement consultable sur le site de l’AFDCL.
Informations pratiques:
- IPAG de Paris – 122 rue de Vaugirard – 6ème,
- le Jeudi 21 juin 2018, de 9 h à 17 h.
Prix du Mémoire AFDCL 2017 – Le mémoire récompensé
Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2017, le Prix du Mémoire à Apolline THIRION pour son mémoire intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.
Pour lire la présentation du mémoire primé: Mémoire Prix 2017 – présentation
L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.
Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (2ème journée)
Les Journées d’études 2017 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 24 novembre 2017 à Pau.
Voici quelques photos des travaux de cette seconde journée.
- DÉLÉGATION
Président de séance : Jacques FERSTENBERT
Professeur émérite de Droit public – Université d’Orléans
• PRINCIPES
Julien MARTIN, Professeur, Université de Bordeaux
Éric GINTRAND, Avocat expert, Cabinet FIDAL
• MOYENS
Les moyens humains
Annie FITTE-DUVAL, Maître de conférences HDR – Université Pau & Pays de l’Adour
Les particularités du financement des délégations
Matthieu HOUSER,Maître de conférences HDR – Université de Franche Comté
• ILLUSTRATIONS
Les délégations entre collectivités
Laetitia JANICOT, Professeur, Université de Cergy Pontoise
Jérôme BRIEND, Conseiller, Assemblée des Départements de France
Les délégations de l’État aux collectivités
Antoine BOURREL, Maître de conférences, Université Pau & Pays de l’Adour
- PLANIFICATION
Président de séance : Pierre BON
Professeur émérite de Droit public Université Pau & Pays de l’Adour
• CADRAGE
Bertrand FAURE, Professeur, Université de Nantes
• ILLUSTRATIONS
Planification et développement économique
Laura DAYDIE – Chercheure Pau Droit Énergie – Université Pau & Pays de l’Adour
Planification et urbanisme
Philippe ZAVOLI – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour
Julien BETBEDER, Ingénieur Principal, Direction Générale Adjointe Aménagement Habitat – Communauté d’Agglomération Pays Basque
• SYNTHÈSE & CONCLUSION
Jean-François BRISSON, Professeur, Université de Bordeaux
Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (1ère journée)
Les Journées d’études 2017 de l’Afdcl ont débuté ce 23 novembre 2017 à Pau.
Voici quelques photos des travaux de cette première journée.
ALLOCUTIONS D’OUVERTURE et PROPOS INTRODUCTIFS
– Jean GOURDOU – Directeur de Pau Droit public – Université Pau & Pays de
l’Adour
– Jacques FERSTENBERT, représentant de l’AFDCL
– Une lecture historique et théorique de l’évolution du cadre juridique des
compétences locales : Arnaud DURANTHON – Maître de conférences – Université de Strasbourg
- CONCERTATION
Président de séance : Jean GOURDOU, Professeur de Droit public, Université Pau & Pays de l’Adour
INSTANCES DE CONCERTATION
La concertation, nouvel enjeu de l’exercice des compétences
Martine LONG – Maître de conférences HDR – Université d’Angers
INSTRUMENTS DE CONCERTATION
Les conventions territoriales d’exercice concerté des compétences
Françoise SEMPÉ – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour
ILLUSTRATIONS
La concertation pour la promotion du sport
Jacques FIALAIRE – Professeur – Université de Nantes
colloque « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local » – Palais du Luxembourg les 5 et 6 décembre 2017
Les 5 et 6 décembre 2017, est organisé le colloque « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local », au Palais du Luxembourg.Ce colloque est ouvert à tous, sur inscription gratuite (inscription à l’adresse suivante: catherine.le-bris@univ- paris1.fr).
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le lien suivant :
Le programme est consultable ici: programme Colloque Glocal
Catégorie:Actualité de la recherche, Actualités |
Prix du Mémoire de Master 2 – Jury 2017
Le jury du prix de Mémoire de Master 2 de l’AFDCL se réunira prochainement. Il est composé de membres du conseil d’administration de l’AFDCL et de professionnels spécialistes des collectivités locales.
Pour consulter sa composition: Jury Prix 2017
Catégorie:Non classé |
Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017 / lnscrivez-vous!
Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».
Au moment où les collectivités territoriales doivent non seulement réduire leurs budgets, pour contribuer à la résorption du déficit public, mais aussi mettre en œuvre les lois de réforme qui se sont succédées à un rythme soutenu ces dernières années, la question de l’exercice des compétences locales est un sujet central. Entre la volonté de rationalisation du législateur et la créativité toujours renouvelée des acteurs locaux, est-ce que se dessine la voie d’une plus grande efficacité de l’action publique locale ?
Grâce à de nombreux partenariats, ces trois demi-journées permettront d’éclairer les relations de compétences entre les territoires en assurant une mixité de points de vue entre universitaires, chercheurs et témoignages de praticiens. Elles présenteront des réflexions théoriques et des expériences concrètes en abordant trois principales modalités d’exercice des compétences locales : la concertation, la délégation et la planification.
Pour vous inscrire, il suffit de cliquer ici: inscription
Le programme est consultable ici: Programme AFDCL Pau 2017
Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration – 14 déc. 2017 à Toulouse
A l’Université Toulouse I Capitole, le 14 décembre 2017 est organisé un colloque intitulé « Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration« .
Le 1er janvier 2016 est entré en vigueur le Code des relations entre le public et l’administration (ci-après CRPA), code pilote de la politique de réforme de l’Etat et de la simplification des relations public-administrations. Si le code a fait l’objet de plusieurs études, aucune d’étude d’ensemble spécifiquement consacrée à son application aux et par les collectivités territoriales n’a été engagée. Lire la suite
