Les juristes territoriaux, magistrats et avocats et universitaires réunis lors de l’édition 2017 du Forum annuel de la fonction juridique territoriale ont analysé ensemble les conséquences juridiques et financières des principales évolutions législatives intervenues en 2016 et 2017 et affectant les institutions locales et leurs compétences.
Voici un compte rendu en photos. Lire la suite
À visée essentiellement pratique et professionnelle, le Forum de la Fonction Juridique Territoriale réunit des praticiens, juristes territoriaux, magistrats et avocats, et des universitaires afin d’analyser les conséquences juridiques, financières des principales évolutions affectant les institutions locales et leurs compétences.
Les inscriptions sont ouvertes.
Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.
L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.
Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.
Un appel à candidatures sera ouvert à partir du 1er juin 2017 jusqu’au 15 octobre 2017.
Le prix est constitué par la publication du mémoire. Lire la suite
Pour son édition 2017, le Forum de la Fonction juridique territoriale de l’AFDCL est organisé avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, avec le soutien de l’Université de Cergy-Pontoise et FIDAL.
Cette journée de débats et d’échanges se déroulera en quatre ateliers successifs portant sur des questions d’actualité, et permettant de débattre sur les réformes actuelles, les évolutions jurisprudentielles, les questionnements pratiques: contrats publics; fonction publique territoriale; transparence et risques juridiques; intercommunalité et institutions.
Le Forum est ouvert aux universitaires et étudiants, agents territoriaux et praticiens, juristes, tous intéressés par la vie locale.
Le programme sera prochainement consultable.
Informations pratiques: Lire la suite
L’Université de Toulon organise, avec ses partenaires, le 26 avril 2017 ses 11ème Journées scientifiques de la Recherche à l’Université sur le thème des « libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales ».
Pour en savoir plus, le programme peut être consulté ici: prog-cerc-v2
« Si le principe de libre administration a parfois été qualifié de « coquille vide», l’ambition de ce colloque est de contribuer à la réflexion sur son contenu et sa fonction sur l’échiquier des libertés fondamentales. Pour éclairer cette problématique, l’accent sera porté sur l’analyse des contentieux européen, constitutionnel et administratif, mais aussi sur l’évolution normative.
Chaque année, l’association des étudiants de Master 2 Droit des collectivités territoriales de l’Université de Bordeaux organise une journée d’étude.
L’édition 2017 de cet événement se déroulera le mercredi 29 mars 2017, à partir de 9 heures au Pôle juridique et judiciaire, 35 place Pey Berland à BORDEAUX.
Cette année, le choix du thème s’est porté sur un sujet d’actualité auquel sont confrontés les acteurs publics et politiques dans bon nombre de collectivités: l’évaluation des politiques publiques. Universitaires, professionnels et spécialistes seront amenés à intervenir pour donner une vision complète de cette problématique.
Aucune inscription n’est nécessaire pour participer à cette journée.
Pour toute demande d’information complémentaire: m2collectivites.territoriales@ gmail.com
Ce colloque organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers- EA4337) sous la direction scientifique de Martine LONG, maître de conférences HDR en Droit Public à l’université d’Angers porte sur une thématique majeure intéressant les acteurs de la vie locale et tous ceux qui ont un intérêt pour les collectivités territoriales.
Ces deux jours d’échanges et de réflexion sont organisés en partenariat notamment avec l’AFDCL dont le Président, Michel VERPEAUX, interviendra pour des propos introductifs.
Les inscriptions sont ouvertes: inscriptions en ligne (ouvertes jusqu’au 12 mars) et programme sur la page d’actualité dédiée à l’événement. Lire la suite
Mme LONG Martine, Maître de conférences HDR en droit public, Co-responsable du master 2 « Droit des Interventions Publiques » et membre du centre Jean BODIN, laboratoire de recherches juridiques et politiques de l’Université d’Angers organise une conférence
sur « Les villes métropolitaines entre le principe représentatif et les droits fondamentaux. Mode de gouvernance » Lire la suite
Lors de sa réunion du 18 janvier 2016, le conseil d’administration de l’Afdcl a reconduit le bureau de l’Association et l’a élargi avec l’élection de Cécile Regourd au poste de trésorier adjoint.
Chers Amis,
A l’occasion de l’année 2017, je vous adresse à chacun d’entre vous et à vos proches, mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois vous apportent joie et bonheur ainsi que la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.
Je forme aussi des vœux pour l’Association dont vous êtes membres. Je souhaite qu’elle puisse poursuivre dans la voie déjà concrétisée depuis maintenant trois ans à travers les diverses manifestations qui ont montré notre dynamisme. Ce dernier est celui de tous les membres du Conseil d’administration qui se sont beaucoup engagés dans le renouveau de nos activités, qu’il s’agisse du prix du mémoire ou de l’organisation très réussie du colloque de Toulon après ceux de Reims et de Bordeaux, ou des forums d’actualité juridique.
Il nous faut, à travers de nouveaux projets, à la fois nous inscrire dans le paysage territorial et développer des activités nouvelles afin de faire croître le nombre de nos adhérents. Pour cela, des contacts avec différents partenaires ont été pris et l’AFDCL est présente dans diverses manifestations. Je compte aussi sur vous tous, vos idées, vos projets et votre investissement.
L’AFDCL ne vit que par ses membres et tout le bureau vous remercie de nous aider par votre présence et votre participation.
L’année 2017 sera une année électorale pour notre pays. Une nouvelle réforme territoriale pourrait, selon les résultats, en être une des conséquences.
En espérant avoir le plaisir de vous rencontrer à l’occasion de l’une des manifestations de l’association, et en vous renouvelant mes vœux, je vous prie de croire à mes sentiments bien fidèlement dévoués. Que 2017 soit une belle année pour tous !
Michel Verpeaux
Président de l’AFDCL
