Archive pour Non classé

| 1 décembre 2019
Aucun commentaire

Prix du Mémoire AFDCL 2019 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2019, le Prix du Mémoire à Marie Jan pour son mémoire intitulé « L’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale – l’exemple de la Région Nouvelle-Aquitaine » rédigé sous la direction de Monsieur Pascal Combeau, à l’Université de Bordeaux .

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.

Pour lire la présentation du mémoire primé :

résumé-mémoire-Marie-JANTélécharger






					

									

				
				
Catégorie:Activités, Non classé, Prix de mémoire | 



			

			

				
				
	

		 |
		27 novembre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
Journées d’études de l’AFDCL, les 14 et 15 novembre 2019 à Nice: retour en images (2/2)

				
				

										






Vendredi 15 novembre 2019 matin  





2e table ronde : Libre administration des collectivités : le principe et son effectivité Un cadre constitutionnel dépassé ? 




 Lire la suite					

									

				
				
Catégorie:Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		27 novembre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
Journées d’études de l’AFDCL, les 14 et 15 novembre 2019 à Nice: retour en images

				
				

										

Voici un retour en images sur ces deux journées de travaux et de réflexions menés en commun. Un grand merci à l’Université Côte d’Azur /CERDACFF pour les photographies.










Les Journées d’études 2019 de l’AFDCL, coorganisées avec notamment l’Université Côte d’Azur, se sont tenues à Nice les 14 et 15 novembre 2019 sur le thème de : « Constitution et Droit des collectivités territoriales ». 




 Lire la suite					

									

				
				
Catégorie:Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		27 octobre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
« Constitution et droit des collectivités territoriales », Journées d’études de l’AFDCL – Nice, les 14 et 15 novembre 2019

				
				

										
JE AFDCL 2019 visuel Comme annoncé, les Journées d’études 2019 de l’AFDCL, coorganisées avec notamment l’Université Côte d’Azur, se tiendront à Nice les 14 et 15 novembre 2019 sur le thème de :


« Constitution et Droit des collectivités territoriales ». 


Pour consulter le programme : Journées d’études Afdcl 2019 – programme


Renseignements : cerdacff@unice.fr – cerdacff.unice.fr –  04.89.15.25.66


Inscriptions : https://www.azur-colloque.fr/UNICE/


Formation : Colloque validé pour 4 heures de formation la journée du 14 novembre 2019 et 7 heures de formation pour la journée du 15 novembre 2019. Une attestation de présence sera délivrée ultérieurement.


 

					

									

				
				
Catégorie:Activités, Actualités, Journées d'études AFDCL, Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		24 octobre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
« Les aides économiques locales : de quel droit? », Paris le 29 novembre 2019

				
				

										
visuel - aides économiques locales - de quel droit


L’interventionnisme économique local est susceptible de prendre deux formes. D’une part, la prise en charge de certaines activités à caractère économique par le biais de la création de services publics.


D’autre part, l’octroi d’aides économiques. Ayant moins retenu l’attention des observateurs, cette seconde manière d’agir n’en est pas moins au cœur de l’actualité d’un triple point de vue. D’abord, l’actualité politique : régulièrement, les collectivités territoriales se retrouvent dans la situation de devoir aider une entreprise située sur leur territoire. Ensuite, l’actualité financière : de nombreux rapports, notamment de la Cour des comptes et de l’Inspection générale des Finances, ont pu s’interroger sur la pertinence et l’efficacité de ces aides. Enfin, l’actualité juridique : la loi NOTRe du 7 août 2015 et ses textes d’application ont revu la gouvernance de ces aides et affirmé la primauté de l’échelon régional ; la circulaire du Premier ministre en date du 5 février 2019 a rappelé que le régime de ces aides est très marqué par le droit de l’Union européenne.


 Lire la suite

					

									

				
				
Catégorie:Actualité de la recherche, Actualités, Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		24 octobre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
« Les collectivités territoriales à l’ère du numérique » – publication des actes des Journées d’études 2018 de l’AFDCL

				
				

										
visuel - les CT à l'ère numériqueLe présent ouvrage rassemble les actes d’un colloque qui s’est tenu à Besançon les 14 et 15 novembre 2018. Il a réuni des universitaires publicistes et privatistes, des élus et des praticiens autour des enjeux actuels et futurs de la révolution numérique. Fruit d’une rencontre entre le Centre de recherches juridiques de l’Université de France-Comté (CRJFC) et l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), il s’inscrit dans le cadre des Journées d’études annuelles de l’AFDCL.


 Lire la suite

					

									

				
				
Catégorie:Journées d'études AFDCL, Non classé, Publications | 



			

			

				
				
	

		 |
		4 septembre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
Journées d’études de l’AFDCL 2019 – Nice, le 14 et 15 novembre 2019 sur le thème « Constitution et droit des collectivités territoriales »

				
				

										
JE AFDCL 2019 afficheLes Journées d’études 2019 de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université Côte d’Azur, avec le soutien du Conseil départemental des Alpes maritimes, de la Région Sud et de la Métropole Nice Côte d’Azur, partenaires du projet DITER,  se tiendront à Nice les 14 et 15 novembre 2019 sur le thème de « Constitution et Droit des collectivités territoriales ».  


Trois tables rondes seront proposées : « Le statut des collectivités territoriales, entre unité et diversité – Un cadre constitutionnel sous tension », « Libre administration des collectivités : le principe et son effectivité – Un cadre constitutionnel dépassé ? » et « Les collectivités territoriales et la fonction externe de l’Etat  – Un cadre constitutionnel préservé ».


Pour consulter le programme, cliquer ici : Journées d’études AFDCL 2019 – programme


 Lire la suite

					

									

				
				
Catégorie:Activités, Journées d'études AFDCL, Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		3 septembre 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
Séminaire de recherche « Collectivité européenne d’Alsace, nouvelle figure singulière dans le paysage institutionnel local? », Metz le 18 septembre 2019

				
				

										
afficheCe séminaire de recherche organisé par l’Irenèe, Université de Loraine et avec le soutien de l’AFDCL aura lieu le : 


Mercredi 18 septembre 2019 à 14 heures


AMPHI 4 – FACULTÉ DEA, ILE DU SAULCY


 57000 METZ


La loi du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité Européenne d’Alsace vient concrétiser le «désir d’Alsace» exprimé par les élus des départements alsaciens désormais intégrés dans la région  Grand-Est,  en  instituant,  à  compter  du  1 er  janvier  2021,  la  nouvelle  Collectivité Européenne d’Alsace (CEA). Le cadre juridique aménagé  par  la  nouvelle  loi  prend  ainsi  en  considération  les  particularités  d’un territoire  présentant  un  positionnement  géographique  singulier.  Il  en résulte  un  nouveau  cadre  de  l’aménagement  des  compétences  des collectivités locales au sein de la région Grand-Est. Lire la suite

					

									

				
				
Catégorie:Actualité de la recherche, Colloque parrainé par l'AFDCL, Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		8 août 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
Hommage à Luciano Vandelli

				
				

										
Chers Amis, chers collègues, 


Nous avons appris la disparition de Luciano Vandelli éminent spécialiste du droit des collectivités territoriales non seulement en Italie mais aussi en Europe, ce qui faisait de lui l’un des grands comparatistes. L’AFDCL s’associe pleinement à l’hommage que lui rend son ami Jean-Bernard Auby, qui fut aussi président de notre Association.


Le Bureau de l’AFDCL


Disparition d’un collègue et ami




Nous avons la tristesse de faire part du décès, survenu le 22 juillet, de notre collègue et ami Luciano Vandelli, de l’Université de Bologne.


 Lire la suite

					

									

				
				
Catégorie:Actualités, Non classé | 



			

			

				
				
	

		 |
		22 juillet 2019
			

	

		Aucun commentaire	

	




				
Colloque « les collectivités à statut particulier : les enjeux de la différenciation » – Corse, 12 et 13 septembre 2019

				
				

										
affiche colloque 12&13 sept 2019Le GRALE et plusieurs universités organisent un colloque sur « les collectivités à statut particulier » à Corte les 12 et 13 septembre 2019. 


Si la France demeure attachée au principe d’unité, l’un des éléments  de  cette  unité réside  désormais  dans  la reconnaissance de statuts particuliers. La Corse en est un cas  particulièrement  emblématique,  considérant  que depuis  1982 quatre  lois ont  modifié  le  statut  de  l’île,  et qu’une nouvelle évolution est d’ores et déjà discutée.

Ces  statuts  particuliers  favorisent  la  constitution d’ensembles  administratifs  plus  vastes  et  permettent  de rapprocher  des  intérêts  et  des  moyens  que le morcellement excessif de la France en collectivités de droit commun superposées avait dissociés.   Lire la suite

					

									

				
				
Catégorie:Actualités, Non classé | 



			
      
							

					« Articles plus anciens   Articles plus récents »