Archive pour Publications

| 22 décembre 2018
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« L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité », JE 2017 (publication AFDCL)

20181224_101914La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication, « L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité », ouvrage sous la direction de Maylis Douence.

Les 23 et 24 novembre 2017, l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL) a tenu ses journées d’études annuelles à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, grâce au centre de recherche Pau Droit Public dirigé par le Professeur Jean Gourdou. Le thème des journées, choisi par Maylis Douence, portait sur L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité. Lire la suite

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| 21 décembre 2018
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« Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé », JE 2016 (publication AFDCL)

20181224_101814La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication, intitulée : «Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé », ouvrage sous la direction de Thierry Di Manno et Alexis Le Quinio.

« En novembre 2016, s’est tenue à Draguignan et à Toulon la Journée de l’Association française de droit des collectivités locales consacrée à « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé ». Ce thème d’actualité a été abordé sous l’angle de la comparaison avec d’autres systèmes juridiques dans lesquels le développement communal permet de mettre en relief certaines spécificités propres au système français et à son maillage territorial particulier. Grâce à l’aide de la Communauté d’agglomération dracenoise et de la commune de Draguignan, cette manifestation a été l’occasion de réunir des universitaires et des élus locaux autour de ce thème fédérateur. Lire la suite

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| 21 octobre 2018
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« La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », Prix du mémoire 2017 (publication AFDCL)

IMG_3009La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2017, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué le Mémoire d‘Apolline THIRION intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.

La prévention des inondations fluviales et des submersions marines est un enjeu majeur sur les plans national et local. 17 millions d’habitants sont exposés à ces risques, dont 6 millions sur le littoral, cette population passe à 14 millions pendant la période estivale. Lire la suite

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| 7 décembre 2017
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Prix du Mémoire AFDCL 2017 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2017, le Prix du Mémoire à Apolline THIRION pour son mémoire intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Mémoire Prix 2017 – présentation

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.

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| 22 juin 2017
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« La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée » Prix du mémoire 2016 (publication AFDCL)

9782343121161fLe jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué pour son édition 2016, le mémoire de Jean-Marc BOU intitulé « La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée », rédigé sous la direction de la Professeure Nathalie LAVAL, à l’Université Toulouse 1 Capitole.

« La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée ». Avec l’entrée en application de la loi du 16 janvier 2015 portant délimitation des régions et celle du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, l’économie mixte locale aborde une nouvelle phase de son histoire. Lire la suite

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| 15 octobre 2016
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« Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » (publication AFDCL)

les-collectivites-terr-et-le-principe-degaliteLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan s’enrichit d’un nouveau volume. « Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » est le prolongement de la Journée d’études 2015de l’AFDCL, qui s’est tenue à Reims en novembre 2015, sous la direction de la Professeure Julie BENETTI.

Ce thème, choisi par les Professeures Julie BENETTI et Laetitia JANICOT a été illustré par de nombreuses et passionnantes communications intéressant aussi bien la notion de chef de file, l’expérimentation par les collectivités territoriales, le pouvoir réglementaire, la péréquation, la représentation des collectivités territoriales par le Sénat que le droit de l’outre-mer. Le couple liberté/égalité s’est trouvé au coeur de tous les débats. Lire la suite

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| 9 octobre 2016
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« Le référendum d’indépendance de l’Ecosse » Prix du Mémoire 2015 (publication AFDCL)

prix-de-memoire-2015-mathilde-montaubin-couvertureLe jury du Prix du Mémoire 2015 a distingué le mémoire de Mathilde MONTAUBIN, alors étudiante en Master 2 Droit public fondamental à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1, sous la direction du Professeur Michel VERPEAUX, et consacré au « Référendum d’indépendance en Ecosse »

« L’Ecosse devrait-elle être un pays indépendant? » L’ambition de cet ouvrage n’est naturellement pas de répondre à cette question, posée lors du référendum d’indépendance du 18 septembre 2014, mais d’analyser les problèmes constitutionnels que soulevait l’organisation d’un référendum sur la séparation de l’Ecosse du reste du Royaume-Uni. Lire la suite

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| 15 janvier 2016
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« L’assemblée délibérante, avenir de la délocratie locale? », actes des Journées d’études 2014

Actes Assemblée délibérante - couvertureLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan compte un nouveau volume. « L’assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale? » » est le prolongement de la Journée d’études 2014 de l’AFDCL, qui s’est tenue à Bordeaux et Périgueux en novembre 2014, sous la direction du Professeur Jean-François BRISSON.

Depuis la réforme constitutionnelle de 2003, les textes en discussion devant le parlement et intéressant la vie locale n’ont pas manqué. Pour autant, la question du fonctionnement des assemblées élues et celle de leurs rapports aux exécutifs locaux ou à la technocratie locale n’ont jamais été abordées de front. Les actes de la journée d’études de l’AFDCL (Association Française du Droit des Collectivités Locales) s’articulent autour de trois thèmes : représentation et assemblées locales, délibération et assemblées locales et responsabilité et assemblées locales.

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| 20 novembre 2015
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« Les collectivités territoriales et la spéculation », Prix du Mémoire de l’AFDCL 2014 (publication de l’AFDCL)

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 Lors de l’édition 2014 du Prix du Mémoire de l’AFDCL,  le jury a distingué le mémoire rédigé par Mélissa GOASDOUE, alors étudiante en Master 2 en administration des collectivités territoriales à l’université Paris Descartes, et sous la direction du Professeur Julien Martin.

Pour lire le résumé du mémoire lauréat: Memoire Melissa Goasdoue – presentation

Le prix attribué consiste en la publication de l’ouvrage aux éditions L’Harmattan, dans la collection dédiée aux travaux de l’AFDCL.

FullSizeRender-1D’ores et déjà vous pouvez découvrir la préface de l’ouvrage, rédigée par le Professeur Michel Verpeaux, Président de l’AFDCL.

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