Archive pour 19 juin 2021

Les journées d’études de l’AFDCL , Toulouse les 2 et 3 décembre 2021 : appel à contributions

Les journées d’études de l’Afdcl, organisées par l’IDETCOM (EA 785) de l’université de Toulouse 1 Capitole et avec le soutien de la Région Occitanie, auront lieu à Toulouse les 2 et 3 décembre 2021. Elles porteront sur la « Métropolisation et grands espaces urbains », et s’articuleront autour de trois
axes : définition, dimension organique, dimension substantielle du droit des collectivités territoriales.

Les organisateurs lancent un appel à contributions auprès notamment des membres de l’association, qui devront manifester leur souhait de participer avant le 15 juillet 2021.

Pour répondre à l’appel à contributions, il convient d’écrire à Sébastien Saunier à l’adresse suivante : s.saunier@yahoo.fr

Les journées d’études de l’AFDCL, Strasbourg, 16 et 17 septembre 2021 : ouverture des inscriptions

Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales organisent un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales? »

La première journée permettra de s’interroger sur la question de « Déconstruire ? Atelier théorique » et la seconde journée sur celle de « Reconstruire ? Atelier thématique ».

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Les collectivités territoriales et les femmes, Nantes et Angers, 9&10 septembre 2021

Le sujet des femmes envisagé sous l’angle juridique a conduit pour l’essentiel à l’affirmation de l’égalité femmes-hommes, érigée à partir de la fin du XXème siècle en principe fondamental consacré par le droit international, le droit européen et la norme constitutionnelle, notamment française.
Cette consécration juridique a ouvert la voie à une législation favorisant l’égalité femmes-hommes, laquelle inclut, depuis une vingtaine d’années,
des dispositions propres aux collectivités territoriales, permettant notamment que l’égalité femmes-hommes leur soit reconnue comme une compétence conjointe avec l’Etat, exceptionnellement partagée entre les trois niveaux de collectivités territoriales, et devant faire l’objet d’une approche intégrée.

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