Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019 – Paris 16 mai 2019

IMG_0753Le prochain FORUM ANNUEL DE LA FONCTION JURIDIQUE TERRITORIALE, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) aura lieu 16 mai 2019 Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon.

Se tenant chaque année à Paris, à la Sorbonne, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2018-2019 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Une fois finalisé, le programme sera constable ici.

L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) : quels modèles après les printemps arabes?

IMG_0747Ce colloque international est organisé par Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, Université de Rouen-Normandie CUREJ 4703 – Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l’Institut du Monde Arabe sur le thème.

Programme: Programme Algérie Maroc Tunisie_Programme

Lieux du colloque:

  • Jeudi 10 janvier 2019 / 9h45 -17h30 -  Institut du Monde Arabe
  • Vendredi 11 janvier 2019 / 9h15-13h – Faculté de droit, d’économie et de gestion (Université Paris Descartes)

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« L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité », JE 2017 (publication AFDCL)

20181224_101914La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication, « L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité », ouvrage sous la direction de Maylis Douence.

Les 23 et 24 novembre 2017, l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL) a tenu ses journées d’études annuelles à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, grâce au centre de recherche Pau Droit Public dirigé par le Professeur Jean Gourdou. Le thème des journées, choisi par Maylis Douence, portait sur L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité. Lire la suite

« Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé », JE 2016 (publication AFDCL)

20181224_101814La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication, intitulée : «Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé », ouvrage sous la direction de Thierry Di Manno et Alexis Le Quinio.

« En novembre 2016, s’est tenue à Draguignan et à Toulon la Journée de l’Association française de droit des collectivités locales consacrée à « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé ». Ce thème d’actualité a été abordé sous l’angle de la comparaison avec d’autres systèmes juridiques dans lesquels le développement communal permet de mettre en relief certaines spécificités propres au système français et à son maillage territorial particulier. Grâce à l’aide de la Communauté d’agglomération dracenoise et de la commune de Draguignan, cette manifestation a été l’occasion de réunir des universitaires et des élus locaux autour de ce thème fédérateur. Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – retour en images (2ème journée)

La deuxième journée d’études s’est articulée autour des thèmes suivants:
  • L’e-administration: Vers une administration numérique?  Sous la présidence de Michel Verpeaux, professeur de droit public, Université de Paris Panthéon-Sorbonne, Président de l’AFDCL

JE 2018 Besançon - visuel- Les mutations de l’administration. Propos introductifs, Laëtitia Janicot, professeur de droit public, Université de Cergy-Pontoise

- Commande publique et numérique, Catherine Prebissy-Schnall, MCF-HDR en droit public, Université de Paris-Nanterre

- L’état civil numérique, Orianne Vergara, MCF en droit privé, Université de Bourgogne Franche-Comté
Discussion et pause

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – retour en images (1ère journée)

IMG_0209Les Journées d’études 2018 de l’AFDCL se sont déroulées les 14 et 15 novembre 2018 à Besançon.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

 

 

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Journées d’études de l’AFDCL 2018 – Besançon, 14 et 15 nov. 2018 (pour mémoire)

JE 2018 Besançon - visuelLes Journées d’études de l’AFDCL 2018, co-organisées avec l’Université de droit de Franche-Comté (UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et gestion) se tiendront à Besançon les 14 et 15 novembre 2018 sur le thème de « Les collectivités à l’ère du numérique ».

Programme: Journées d’études 2018 – Besançon

  • Information :Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté – UFR SJEPG – 45 D avenue de l’Observatoire – 25030 Besançon Cedex

mail: contact-­crjfc@univ-­fcomte.fr – tél: 03.81.66.66.08

  • Lieu des Journées d’études:

Amphithéâtre Cournot
UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et de gestion
45 D avenue de l’Observatoire
25030 Besançon cedex

  • horaires:

14 novembre de 14 h à 17 h 30
15 novembre de 9 h à 17 h

« Tourisme et métropole en PACA: compétences et enjeux », Toulon le 6 décembre 2018

Toulon - colloque 6.12.2018Le passage au statut de métropole est au cœur d’enjeux importants pour le développement d’un territoire. Mais quels sont réellement les atouts de ce statut au-delà de l’appellation ou du « label » de métropole pour le développement d’un territoire, et plus précisément, pour le développement d’une politique touristique adaptée au territoire ?

L’objectif de ce colloque est d’apporter un éclairage multidisciplinaire sur les métropoles en tant que territoires touristiques en mobilisant notamment les analyses économiques, géographiques et juridiques.

Pour cela, plusieurs thématiques seront abordées :
•   Les métropoles sont-elles des territoires touristiques et quelles sont les formes de tourisme qui s’y développent ? Quelles sont les potentialités pour un tourisme durable dans les métropoles ?
•   En termes économiques, quel est l’impact de l’attractivité touristique et résidentielle sur la croissance de l’emploi des métropoles ? Lire la suite

« La revitalisation de l’échelon communal », colloque, Sénat, 15 novembre 2018

bandeau_revitalisationLe jeudi 15 novembre 2018 se tiendra au Sénat un colloque consacré à la revitalisation de l’échelon communal.

Co-organisé par la commission des lois du Sénat et l’Association des maires de France (AMF), ce colloque vient clore la première partie des travaux de la mission de contrôle et de suivi des lois de réforme territoriale de la commission des lois du Sénat.

Informations pratiques:

  • date et horaires: le jeudi 15 novembre 2018de 14 h 30 à 18 h 30

 

Prix du Mémoire AFDCL 2018 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2018, le Prix du Mémoire à Jean-Christophe CERVANTES pour son mémoire intitulé « Les réalités actuelles du principes d’unité des catégories de collectivités territoriales au sens de l’article 72 al. 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 », rédigé sous la direction de Charles-André DUBREUIL, à l’Université Clermont Auvergne.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Résumé du mémoire primé Prix Afdcl 2018

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.