Archive pour 19 octobre 2016

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL – 24&25 novembre 2016

afdcl-affiche-commune1Les Journées d’études de l’AFDCL se déroulera, pour leur édition 2016, à Draguignan et Toulon les 24 et 25 novembre 2016 sur le thème « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle? Approche de droit comparé ».

Elle est organisée avec le concours du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras des Facultés de droit de Toulon et Draguignan. 

L’Assemblée générale de l’AFDCL se tiendra le 25 novembre 2016 à Toulon. Le conseil d’administration sera renouvelé.

Le Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL sera remis lors de l’Assemblée générale.

Pour consulter le programme : afdcl-programme-commune

« Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » (publication AFDCL)

les-collectivites-terr-et-le-principe-degaliteLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan s’enrichit d’un nouveau volume. « Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » est le prolongement de la Journée d’études 2015de l’AFDCL, qui s’est tenue à Reims en novembre 2015, sous la direction de la Professeure Julie BENETTI.

Ce thème, choisi par les Professeures Julie BENETTI et Laetitia JANICOT a été illustré par de nombreuses et passionnantes communications intéressant aussi bien la notion de chef de file, l’expérimentation par les collectivités territoriales, le pouvoir réglementaire, la péréquation, la représentation des collectivités territoriales par le Sénat que le droit de l’outre-mer. Le couple liberté/égalité s’est trouvé au coeur de tous les débats. Lire la suite

« Le référendum d’indépendance de l’Ecosse » (publication AFDCL)

prix-de-memoire-2015-mathilde-montaubin-couvertureLe jury du Prix du Mémoire 2015 a distingué le mémoire de Mathilde MONTAUBIN, alors étudiante en Master 2 Droit public fondamental à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1, sous la direction du Professeur Michel VERPEAUX, et consacré au « Référendum d’indépendance en Ecosse »

« L’Ecosse devrait-elle être un pays indépendant? » L’ambition de cet ouvrage n’est naturellement pas de répondre à cette question, posée lors du référendum d’indépendance du 18 septembre 2014, mais d’analyser les problèmes constitutionnels que soulevait l’organisation d’un référendum sur la séparation de l’Ecosse du reste du Royaume-Uni. Lire la suite