Archive pour 27 septembre 2014

Toulouse 1 Capitole, M2 « Collectivités territoriales »

Le Master 2  spécialité « Collectivités Territoriales » (M2CT) dispense une formation pluridisciplinaire de haut niveau dans le domaine du droit et de la gestion des collectivités territoriales. Il donne en outre la priorité au droit financier et  à la gestion financière des collectivités territoriales.

 

Atouts : les étudiants acquièrent de solides connaissances théoriques et opérationnelles dans le droit et la gestion publique locale, permettant aux diplômés d’envisager une large gamme de métiers (juridiques, finances,  commande publique, urbanisme, aménagement,  interventions économiques, ressources humaines…) dans le secteur public local. Il est  la seule formation universitaire à permettre aux étudiants d’acquérir  des connaissances ciblées en  matière d’ingénierie financière (droit des finances locales, comptabilité publique locale, analyse financière, politique budgétaire, gestion de la dette). Cette double dimension juridique et financière constitue un  réel atout pour prétendre à des fonctions d’encadrement dans le champ local,  nécessitant  de solides compétences transverses et spécialisées.

Lire la suite

Journées d’études 2014 de l’AFDCL (20 et 21 nov. 2014) – Programme

Les prochaines Journées d’études annuelles de l’Association française du droit des collectivités locales se tiendront les 20-21 novembre 2014 à Bordeaux et à Périgueux. 

Organisées par le Centre d’étude et de recherche sur le droit administratif et la réforme de l’Etat, les Journées d’études de l’AFDCL ont l’ambition d’interroger les évolutions de la démocratie locale et ses réformes récentes ou en cours, en retenant pour axe d’analyse un peu à contre-courant des idées dominantes : « l’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale» ?

Lire la suite

« Le contrat de partenariat : dix ans après, quel avenir ? » – colloque (25 et 26 septembre 2014)

L’Institut du droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM) de l’Université Toulouse 1 Capitole organise un colloque ayant pour thème « Le contrat de partenariat : dix ans après, quel avenir ? ».

L’ordonnance n°2004 559 du 17 juin 2004, en instituant le contrat de partenariat, devait apporter une réponse à la nécessité de « créer de nouvelles formes de contrats conclus par des personnes publiques ou des personnes privées chargées d’une mission de service public pour la conception, la réalisation, la transformation, l’exploitation et le financement d’équipements publics, ou la gestion et le financement de services, ou une combinaison de ces différentes missions » (article 6 de la loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le Gouvernement à simplifier le droit). Toutefois, dès sa mise en œuvre, cette nouvelle catégorie de contrats administratifs que constituent les contrats de partenariat a été également l’objet de discussions quant à sa pertinence. Lire la suite

« Les villes capitales, miroirs de l’Etat? » – colloque (8 octobre 2014)

Le colloque se propose de braquer le projecteur sur les villes-capitales. Plus particulièrement, l’hypothèse à vérifier est celle selon laquelle les villes-capitales sont le miroir de l’État, à savoir une sorte de totem de l’organisation politico-administrative de celui-ci. Lire la suite