Archive pour Actualités

Prix du Mémoire AFDCL 2016 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2016, le Prix du Mémoire à Jean-Marc BOU pour son mémoire intitulé « La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée », rédigé sous la direction de la Professeure Nathalie LAVAL, à l’Université Toulouse 1 Capitole.

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité. 

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Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? – 15 et 16 mars 2017 Angers

Les évolutions institutionnelles en cours amènent à une recomposition de notre organisation territoriale.
La fusion de communes au travers de la création de communes nouvelles, la montée en puissance des métropoles et l’intégration de plus en plus poussée des différents échelons amènent à questionner les logiques de gouvernance territoriale.
L’objet de ce colloque sera dès lors de faire un point d’étape et de mettre en perspective la nouvelle carte des intercommunalités. Si les recompositions territoriales en cours sont sans précédent, elles posent cependant des questions de gouvernance et de définition de nouveaux enjeux pour des territoires recomposés.

Pour découvrir le pré-programme: quelle-gouvernance-pour-des-intercommunalites-xxl

Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL – Il est temps de candidater!

L’appel à candidatures pour le Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL s’est ouvert le 1er juin 2016 et le sera jusqu’au 30 septembre 2016.

L’AFDCL délivre tous les ans ce Prix du Mémoire, qui a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Pour consulter le règlement : AFDCL – Prix du mémoire – REGLEMENT GENERAL 2016

Formulaire de candidature : Prix du Mémoire AFDCL – formulaire 2016

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Les « Rendez-vous du Local à Sciences Po » « Un nouveau système territorial? » (10 mai 2016)

AFFICHE Colloque 297x420-2016-V2-page-001Ces dernières années, la réforme territoriale a pris la forme d’un chantier permanent. Parmi les derniers textes législatifs sur le sujet, on peut citer la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles, la loi du 16 juin 2015 relative à la délimitation des régions ou encore la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République. Lire la suite

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultramarine

Entre diversité législative et unité constitutionnelle dans la République.

Colloque OM - afficheLe 14 avril 2016, l’Université de la Réunion organise, avec le soutien de l’AFDCL, un colloque à l’occasion des 70 ans de la départementalisation ultramarine.

Les 70 ans de la loi de départementalisation (loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française), rendent nécessaire une réflexion scientifique ordonnée autour des relations entre le centre et la périphérie. Guidé par une démarche propre à toute commémoration, ce colloque a pour ambition de porter un regard sur le passé pour mieux comprendre le présent et appréhender le futur.

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« L’impact du droit de l’Union européenne sur les services publics en réseau » (11 mars 2016)

Colloque - Impact du droit UE sur les SP en réseau - afficheOrganisé par la FACULTÉ DE DROIT, D’ÉCONOMIE ET DE GESTION d’Angers, ce colloque s’intéresse à la question de la libéralisation des grands monopoles publics qui a une incidence sur la gestion locale, notamment en matière de transport et de service postal.

En effet, la question des services publics ne peut plus être appréhendée aujourd’hui sans la dimension européenne. La libéralisation des grands services publics en réseau a été perçue en France comme une attaque frontale contre nos grands monopoles historiques.

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Prix du Mémoire de Master 2 – Jury 2015

Le jury du prix de Mémoire de Master 2 de l’AFDCL se réunira prochainement. Il est composé de membres du conseil d’administration et de professionnels spécialistes des collectivités locales.

Pour consulter sa composition: Prix du mémoire 2015 – jury

 

Colloque « Les départements: quel(s) avenir(s)? » (Sénat, 11 sept. 2015)

Colloque Laetitia Sénat 2015  Le Master 2 Droit des Collectivités Territoriales et Politiques Publiques de l’Université de Cergy-Pontoise organise, avec le Laboratoire d’Etudes juridiques et politiques, le 11 septembre 2015, au Palais du Luxembourg, un colloque sur « Les départements: quel(s) avenir(s)? ».

 Parrainé par l’AFDCL, ce colloque s’articule autour de deux questions :

  •  Les départements épargnés ou menacés ?
  • Des départements à la carte ou l’effacement du territoire départemental ?

Le colloque se clôturera par une table ronde réunissant des élus départementaux.

Programme: Programme colloque 11 septembre 2015 Sénat

L’inscription est obligatoire et gratuite.

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« Les rendez-vous du Local à Sciences Po » (19 juin 2015 au Sénat)

Pour sa 7ème édition du Colloque annuel « Les rendez-vous du Local à Sciences Po »,  la Chaire MADP de Sciences Po a retenu le thème suivant «Où en est la réforme territoriale?».

Ce colloque est organisé le vendredi 19 juin 2015 de 9h00 à 16h30 – Palais du Luxembourg (Salle Clemenceau – 15 rue de Vaugirard – 75006 Paris)

Inscription obligatoire : christine.briatte@sciencespo.fr au plus tard le 15 juin 2015

Pour consulter le programme: Programme prévisionnel.

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Forum de la Fonction Juridique Territoriale (2 juin 2015)

AFDCL - Affiche Forum 2015L’Association Française de droit des collectivités locales organise, comme elle l’avait fait il y a quelques années, le Forum annuel de la fonction juridique territoriale.

Se tenant chaque année à Paris, il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2014 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales. Lire la suite