Archive pour Actualités

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2018 – Paris 29 mai 2018

Visuel 1Le prochain FORUM ANNUEL DE LA FONCTION JURIDIQUE TERRITORIALE, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) aura lieu 29 mai 2018 Paris, Université Panthéon Sorbonne, Amphithéâtre 3 du Centre Panthéon.

Se tenant chaque année à Paris, à la Sorbonne, il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2016 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Pour consulter le programme du Forum, cliquer ici: Forum annuel de la fonction juridique territoriale_programme -V2

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« Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale » – Toulouse, les 24 et 25 mai 2018

Affiche Colloque ToulouseLes 24 et 25 mai 2018, l’IMH, l’IDETCOM et le Master2 Collectivités territoriales de l’Université Toulouse 1 Capitole organisent, avec la collaboration du Tribunal Administratif de Toulouse, un colloque intitulé: « Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale »

Instituées en 2013, les Rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale visent à confronter les perspectives d’universitaires, notamment juristes, avec celles de professionnels du droit, avocats et magistrats mais également de praticiens; et à analyser le contentieux de l’action publique territoriale de l’année à la lumière de ces différents regards afin d’en comprendre les effets et les enjeux.

Pour  consulter le programme, cliquer ici: Colloque-Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale

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« La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? » – Lyon, les 29 et 30 mars 2018

Agglo Lyon - petiteLe centre Droits, Contrats Territoires (DCT) de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lyon 2, et notamment l’axe Territoires, organise avec le Grand Lyon un colloque international les jeudi 29 et vendredi 30 mars prochains intitulé « La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?« . Ce colloque se tiendra le premier jour dans la salle du Conseil de la Métropole de Lyon et le second dans le Grand Amphi de l’université Lyon 2, campus Berges du Rhône. Lire la suite

Appel à contributions: « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ IPAG de Paris, 21 juin 2018

Parrainé par l’AFDCL, le colloque sur « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ aura lieu à l’IPAG de Paris le Jeudi 21 juin 2018.

Un appel à contributions est ouvert. Les propositions de contribution (aussi bien en droit public qu’en sciences politiques) doivent être adressées le 28 février au plus tard à l’adresse suivante : olivier.gohin@wanadoo.fr. Un comité scientifique sera prochainement constitué et se prononcera le 20 mars prochain. Les communications orales non retenues pourront donner lieu à des communications écrites. Les Actes du colloque seront publiés.

Le programme sera prochainement consultable sur le site de l’AFDCL.

Informations pratiques:

  • IPAG de Paris – 122 rue de Vaugirard – 6ème,
  • le Jeudi 21 juin 2018, de 9 h à 17 h.

colloque « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local » – Palais du Luxembourg les 5 et 6 décembre 2017

file-20170519-12221-1u78dpyLes 5 et 6 décembre 2017, est organisé le colloque « Droits de l’homme et collectivités territoriales : entre le global et le local », au Palais du Luxembourg.
Ce colloque est ouvert à tous, sur inscription gratuite (inscription à l’adresse suivante: catherine.le-bris@univ- paris1.fr).
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le lien suivant :

https://droitsdelhommeglocal. wordpress.com/2017/11/12/ colloque-droits-de-lhomme- collectivites-territoriales- entre-le-global-et-le-local/

Le programme est consultable ici: programme Colloque Glocal

 

Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration – 14 déc. 2017 à Toulouse

A l’Université Toulouse I Capitole, le 14 décembre 2017 est organisé un colloque intitulé « Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration« .
Le 1er  janvier 2016 est entré en vigueur le Code des relations entre le public et l’administration (ci-après CRPA), code pilote de la politique de  réforme  de  l’Etat  et  de  la  simplification  des  relations  public-administrations. Si le code a fait l’objet de plusieurs études,  aucune d’étude d’ensemble spécifiquement consacrée à son application aux et par les collectivités territoriales n’a été engagée. Lire la suite

Appel à contributions du GRALE – DGCT 2018 – Les grandes régions

Chaque année, le Grale publie son annuaire appelé désormais DGCT (droit et gestion des collectivités territoriales). Pour 2018, le dossier thématique de cet annuaire sera consacré aux grandes régions.
Dans l’appel à contributions présenté ci-dessous figure un questionnaire pouvant servir à la réalisation de synthèses régionales.
Les propositions peuvent porter sur des sujets généraux ou se concentrer sur une région en particulier grâce notamment au questionnaire proposé.
Les propositions de contribution doivent être adressées pour le début du mois de novembre à Virginie DONIER à l’adresse suivante: virginie.donier@gmail.com.
La remise des contributions est fixée à la fin du mois de mars 2018.
Pour consulter l’Appel à projet, cliquer ici: AppelcontributionDGCT2018

Forum de la Fonction Juridique Territoriale – 31mai 2017: les inscriptions sont ouvertes.

Affiche Forum 2017 - VisuelÀ visée essentiellement pratique et professionnelle, le Forum de la Fonction Juridique Territoriale réunit des praticiens, juristes territoriaux, magistrats et avocats, et des universitaires afin d’analyser les conséquences juridiques, financières des principales évolutions affectant les institutions locales et leurs compétences.

Les inscriptions sont ouvertes.

Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.

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Prix du Mémoire de l’AFDCL – Candidatures 2017 bientôt ouvertes

L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.

Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Un appel à candidatures sera ouvert à partir du 1er juin 2017 jusqu’au 15 octobre 2017.

Le prix est constitué par la publication du mémoire. Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2017 – Paris 31 mai 2017

Affiche Forum 2017 - VisuelPour son édition 2017, le Forum de la Fonction juridique territoriale de l’AFDCL est organisé avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, avec le soutien de l’Université de Cergy-Pontoise et FIDAL.

Cette journée de débats et d’échanges se déroulera en quatre ateliers successifs portant sur des questions d’actualité, et permettant de débattre sur les réformes actuelles, les évolutions jurisprudentielles, les questionnements   pratiques: contrats publics; fonction publique territoriale; transparence et risques juridiques; intercommunalité et institutions.

Le Forum est ouvert aux universitaires et étudiants, agents territoriaux et praticiens, juristes, tous intéressés par la vie locale.

Le programme sera prochainement consultable. 

Informations pratiques: Lire la suite