Archive pour Journées d’études AFDCL

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – Besançon, 14 et 15 nov. 2018 / Inscrivez-vous!

JE 2018 Besançon - visuelLes prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Franche-Comté (UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et gestion) et l’, se tiendront à Besançon les 14 et 15 novembre 2018 sur le thème de « Les collectivités à l’ère du numérique » et abordera la question de l’accessibilité numérique, l’e-administration et la protection des données en région.

Programme: Journées d’études 2018 – Besançon

Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (2ème journée)

Les Journées d’études 2017 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 24 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette seconde journée.

  • DÉLÉGATION

Président de séance : Jacques FERSTENBERT
Professeur émérite de Droit public – Université d’Orléans

IMG_0195Gintrand-Ferstenbert-Martin

PRINCIPES  
 Julien MARTIN, Professeur, Université de Bordeaux
Éric GINTRAND, Avocat expert, Cabinet FIDAL

IMG_0197Ferstenbert-Houser-Fitte-DuvalMOYENS
Les moyens humains
 Annie FITTE-DUVAL, Maître de conférences HDR – Université Pau & Pays de l’Adour
Les particularités du financement des délégations
 Matthieu HOUSER,Maître de conférences HDR – Université de Franche Comté

pau ILLUSTRATIONS
Les délégations entre collectivités
 Laetitia JANICOT, Professeur, Université de Cergy Pontoise
Jérôme BRIEND, Conseiller, Assemblée des Départements de France
Les délégations de l’État aux collectivités
Antoine BOURREL, Maître de conférences, Université Pau & Pays de l’Adour

  • PLANIFICATION

Président de séance : Pierre BON
Professeur émérite de Droit public Université Pau & Pays de l’Adour
IMG_0200Faure-Bon-Betbeder-Zavoli-Daydie• CADRAGE
Bertrand FAURE, Professeur, Université de Nantes
• ILLUSTRATIONS
Planification et développement économique
 Laura DAYDIE – Chercheure Pau Droit Énergie – Université Pau & Pays de l’Adour
Planification et urbanisme
Philippe ZAVOLI – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour
 Julien BETBEDER, Ingénieur Principal, Direction Générale Adjointe Aménagement Habitat – Communauté d’Agglomération Pays Basque

IMG_0208JFrBrisson

SYNTHÈSE & CONCLUSION
Jean-François BRISSON, Professeur,  Université de Bordeaux

Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (1ère journée)

Les Journées d’études 2017 de l’Afdcl ont débuté ce 23 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

ALLOCUTIONS D’OUVERTURE et PROPOS INTRODUCTIFS

IMG_0175ouvertureGourdou-Duranthon-Ferstenbert- Jean GOURDOU – Directeur de Pau Droit public – Université Pau & Pays de
l’Adour
- Jacques FERSTENBERT, représentant de l’AFDCL
-  Une lecture historique et théorique de l’évolution du cadre juridique des
compétences locales : Arnaud DURANTHON – Maître de conférences – Université de Strasbourg

 

 

  • CONCERTATION

IMG_0182- Long-GourdouPrésident de séance : Jean GOURDOU, Professeur de Droit public, Université Pau & Pays de l’Adour

INSTANCES DE CONCERTATION

La concertation, nouvel enjeu de l’exercice des compétences
Martine LONG  – Maître de conférences HDR – Université d’Angers

 

 

IMG_0186Sempe-Gourdou-FialaireINSTRUMENTS DE CONCERTATION
Les conventions territoriales d’exercice concerté des compétences
Françoise SEMPÉ – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour

ILLUSTRATIONS
La concertation pour la promotion du sport
Jacques FIALAIRE – Professeur – Université de Nantes

 

Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017 / lnscrivez-vous!

visuel  Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».

Au moment où les collectivités territoriales doivent non seulement réduire leurs budgets, pour contribuer à la résorption du déficit public, mais aussi mettre en œuvre les lois de réforme qui se sont succédées à un rythme soutenu ces dernières années, la question de l’exercice des compétences locales est un sujet central. Entre la volonté de rationalisation du législateur et la créativité toujours renouvelée des acteurs locaux, est-ce que se dessine la voie d’une plus grande efficacité de l’action publique locale ?

Grâce à de nombreux partenariats, ces trois demi-journées permettront d’éclairer les relations de compétences entre les territoires en assurant une mixité de points de vue entre universitaires, chercheurs et témoignages de praticiens. Elles présenteront des réflexions théoriques et des expériences concrètes en abordant trois principales modalités d’exercice des compétences locales : la concertation, la délégation et la planification.

Pour vous inscrire, il suffit de cliquer ici: inscription

Le programme est consultable ici: Programme AFDCL Pau 2017

Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017

Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».

Trois axes structurent le colloque : Les compétences partagées, les compétences déléguées et les compétences planifiées.

Pour consulter le pré-programme, cliquer ici: JE AFDCL Pau 2017 – pré-programme

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCl en images (1ère journée)

afdcl-affiche-commune1Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL ont débuté ce 24 novembre 2016 à Draguignan.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

  • Ouverture

. Thierry Di Manno, Professeur à l’Université de Toulon, Doyen de la Faculté de droit

  • La notion de commune, sous la présidence de Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président de l’AFDCL  Lire la suite

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL – 24&25 novembre 2016

afdcl-affiche-commune1Les Journées d’études de l’AFDCL se déroulera, pour leur édition 2016, à Draguignan et Toulon les 24 et 25 novembre 2016 sur le thème « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle? Approche de droit comparé ».

Elle est organisée avec le concours du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras des Facultés de droit de Toulon et Draguignan. 

L’Assemblée générale de l’AFDCL se tiendra le 25 novembre 2016 à Toulon. Le conseil d’administration sera renouvelé.

Le Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL sera remis lors de l’Assemblée générale.

Pour consulter le programme : afdcl-programme-commune

« Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » (publication AFDCL)

les-collectivites-terr-et-le-principe-degaliteLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan s’enrichit d’un nouveau volume. « Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » est le prolongement de la Journée d’études 2015de l’AFDCL, qui s’est tenue à Reims en novembre 2015, sous la direction de la Professeure Julie BENETTI.

Ce thème, choisi par les Professeures Julie BENETTI et Laetitia JANICOT a été illustré par de nombreuses et passionnantes communications intéressant aussi bien la notion de chef de file, l’expérimentation par les collectivités territoriales, le pouvoir réglementaire, la péréquation, la représentation des collectivités territoriales par le Sénat que le droit de l’outre-mer. Le couple liberté/égalité s’est trouvé au coeur de tous les débats. Lire la suite

« L’assemblée délibérante, avenir de la délocratie locale? », actes des Journées d’études 2014

Actes Assemblée délibérante - couvertureLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan compte un nouveau volume. « L’assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale? » » est le prolongement de la Journée d’études 2014 de l’AFDCL, qui s’est tenue à Bordeaux et Périgueux en novembre 2014, sous la direction du Professeur Jean-François BRISSON.

Depuis la réforme constitutionnelle de 2003, les textes en discussion devant le parlement et intéressant la vie locale n’ont pas manqué. Pour autant, la question du fonctionnement des assemblées élues et celle de leurs rapports aux exécutifs locaux ou à la technocratie locale n’ont jamais été abordées de front. Les actes de la journée d’études de l’AFDCL (Association Française du Droit des Collectivités Locales) s’articulent autour de trois thèmes : représentation et assemblées locales, délibération et assemblées locales et responsabilité et assemblées locales.

Journée d’études 2015 de l’AFDCL – Compte rendu en photos

Carte[1]La Journée d’études 2015 de l’AFDCL s’est déroulée à Reims le 19 novembre 2015.

Consacrée au thème suivant: Programme JE AFDCL 2015, elle était co-organisée avec le concours du Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (CRDT) de l’Université de Reims Champagne-Ardenne.

Lors de ce temps fort de la Journée d’études a réuni des universitaires, des praticiens et des étudiants venus croiser leur regard et leurs réflexions. Les actes seront publiés dans quelques temps.

D’ores et déjà, un premier compte rendu en photos est à découvrir ci-dessous.

Lire la suite