Archive pour Activités

« Constitution et droit des collectivités territoriales », Journées d’études de l’AFDCL – Nice, les 14 et 15 novembre 2019

JE AFDCL 2019 visuel Comme annoncé, les Journées d’études 2019 de l’AFDCL, coorganisées avec notamment l’Université Côte d’Azur, se tiendront à Nice les 14 et 15 novembre 2019 sur le thème de :

« Constitution et Droit des collectivités territoriales ».

Pour consulter le programme : Journées d’études Afdcl 2019 – programme

Renseignements : cerdacff@unice.fr – cerdacff.unice.fr –  04.89.15.25.66

Inscriptions : https://www.azur-colloque.fr/UNICE/

Formation : Colloque validé pour 4 heures de formation la journée du 14 novembre 2019 et 7 heures de formation pour la journée du 15 novembre 2019. Une attestation de présence sera délivrée ultérieurement.

 

« Le principe d’unité des catégories de collectivités territoriales », Prix du mémoire 2018 (publication AFDCL)

visuel - le principe d'unité des catégories de CT en questionLa collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2018, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué le Mémoire de Jean-Christophe Cervantès intitulé « Le principe d’unité des catégories de collectivités territoriales », rédigé sous la direction de Charles-André DUBREUIL, à l’Université Clermont Auvergne.

L’unité des catégories de collectivités territoriales est une conséquence du principe d’égalité devant la loi. Il a été patiemment construit au fil de l’histoire depuis 1789. Pour que les citoyens puissent bénéficier des mêmes droits sur l’ensemble du territoire national, ils doivent pouvoir s’adresser à des institutions identiques d’un territoire à l’autre. La décentralisation s’est bâtie autour d’un droit étroitement lié à l’organisation de l’État unitaire et basé sur les principes d’égalité, d’unité et d’indivisibilité.

Lire la suite

« Les collectivités territoriales à l’ère du numérique » – publication des actes des Journées d’études 2018 de l’AFDCL

visuel - les CT à l'ère numériqueLe présent ouvrage rassemble les actes d’un colloque qui s’est tenu à Besançon les 14 et 15 novembre 2018. Il a réuni des universitaires publicistes et privatistes, des élus et des praticiens autour des enjeux actuels et futurs de la révolution numérique. Fruit d’une rencontre entre le Centre de recherches juridiques de l’Université de France-Comté (CRJFC) et l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL), il s’inscrit dans le cadre des Journées d’études annuelles de l’AFDCL.

Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2019 – Nice, le 14 et 15 novembre 2019 sur le thème « Constitution et droit des collectivités territoriales »

JE AFDCL 2019 afficheLes Journées d’études 2019 de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université Côte d’Azur, avec le soutien du Conseil départemental des Alpes maritimes, de la Région Sud et de la Métropole Nice Côte d’Azur, partenaires du projet DITER,  se tiendront à Nice les 14 et 15 novembre 2019 sur le thème de « Constitution et Droit des collectivités territoriales ».  

Trois tables rondes seront proposées : « Le statut des collectivités territoriales, entre unité et diversité – Un cadre constitutionnel sous tension », « Libre administration des collectivités : le principe et son effectivité – Un cadre constitutionnel dépassé ? » et « Les collectivités territoriales et la fonction externe de l’Etat  – Un cadre constitutionnel préservé ».

Pour consulter le programme, cliquer ici : Journées d’études AFDCL 2019 – programme

Lire la suite

Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2019 sont ouvertes!

L’Association Française de droit des Collectivités Locales décerne chaque année un Prix de mémoire de Master 2.

Ce prix a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

L’appel à candidatures s’est ouvert depuis le 1er juin 2019 et jusqu’au 15 octobre 2019. Lire la suite

Prix du Mémoire AFDCL 2018 – La remise du Prix du mémoire 2018

IMG_1946A l’occasion du Forum de la Fonction Juridique Territoriale organisé 16 mai 2019, l’AFDCL a remis le Prix du Mémoire 2018 de Master 2 au lauréat, Jean-Christophe CERVANTES pour son mémoire intitulé « Les réalités actuelles du principes d’unité des catégories de collectivités territoriales au sens de l’article 72 al. 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 », rédigé sous la direction de Charles-André DUBREUIL, à l’Université Clermont Auvergne.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Résumé du mémoire primé Prix Afdcl 2018

Forum de la Fonction juridique territoriale 2019 – retour en images

Le Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2019, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) s’est déroulé le 16 mai 2019 Paris à l’Université Panthéon Sorbonne.

Voici un retour en images.

Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019, le 16 mai 2019 à Paris

FJT 2019 - affichePour mémoire le FORUM 2019 de la Fonction juridique territoriale organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) a lieu

le jeudi 16 mai 2019 – de 9h à 17h

à l’Université Panthéon Sorbonne
12 Place du Panthéon  – 75005 Paris
Centre Panthéon – Amphithéâtre 1.

Programme

AFDCL – LIVRET PROGRAMME 2019

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019: les inscriptions sont ouvertes!

FJT 2019 - afficheVoici toutes les informations pour vous inscrire au FORUM 2019 de la Fonction juridique territoriale organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT):

Date et adresse

16 mai 2019 – de 9h à 17h

Université Panthéon Sorbonne
12 Place du Panthéon  – 75005 Paris
Centre Panthéon – Amphithéâtre 1.

Inscription gratuite et obligatoire  et renseignements:

  • à l’AFDCL

.en complétant et retournant par mail ou voie postale le formulaire d’inscription (Forum FJT 2019 – AFDCL formulaire d’inscription)

ou en adressant un mail à l’AFDCL (adresse électronique: afdcl.contact@gmail.com) en indiquant vos nom, prénom, qualité et coordonnées.

  • ou au CNFPT

en adressant un mail à Mme Anne Rinnert (à l’adresse électronique suivante: Anne.RINNERT@cnfpt.fr

Une pièce d’identité pourrait être demandée à l’entrée.

Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.

Programme:

A consulter en cliquant ici: AFDCL – LIVRET PROGRAMME 2019

Lire la suite

Voeux 2019

Chers Amis,

L’année nouvelle est le moment d’adresser des vœux. Que 2019 apporte à chacune et chacun d’entre vous et à vos proches mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois permettent la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

Lire la suite