Archive pour Activités

Journées d’études 2023 à Boulogne-sur-Mer !

Les journées d’études 2023 de l’AFDCL se tiendront à l‘Université du Littoral Côte d’Opale les 23 et 24 novembre 2023.

Sur le thème des relations entre l’Etat et les collectivités territoriales (« Les relations entre l’Etat et les Collectivités Territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? »), l’événement débutera le jeudi à 14h00 et se terminera le vendredi vers midi. Deux fils directeurs guideront le colloque. D’abord, il s’agira d’étudier les compétences partagées avec l’Etat. Ensuite, la question de l’encadrement par l’Etat de l’action des collectivités sera analysée, notamment à travers le prisme des moyens mis à disposition et des contrôles réalisés.

A cette occasion se tiendra également, à 8h30 le 24, l’Assemblée générale annuelle de l’association.

Les travaux seront publiés par l’AFDCL dans le courant de l’année 2024.

Au plaisir de vous y retrouver nombreux et nombreuses !

« Métropolisation et grands ensembles urbains » – publication des actes des Journées d’études des 2 et 3 décembre 2021

La collection Droit des collectivités territoriales s’enrichit d’une nouvelle publication ! Les éditions l’Harmattan viennent en effet de publier les actes des Journées d’études organisées par l’Institut du Droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).

Ce colloque, que vous pouvez retrouver en vidéo, avait permis de réunir universitaires et professionnels dans les locaux de l’Université Toulouse Capitole.

Publiés sous la direction de Sébastien Saunier et préfacés par Michel Verpeaux, les actes (318 pages) sont disponibles depuis le 9 novembre. Vous pouvez commander l’ouvrage sur le site de l’éditeur ou dans certaines librairies spécialisées.

Résumé : Le mouvement de métropolisation, engagé en France dans les années 1960, et fortement accentué sous l’effet de la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 par la création des métropoles et des pôles métropolitains, puis amplifié par la loi MAPTAM, suscite nombre d’interrogations et figure aujourd’hui au centre du débat public. La métropolisation constitue-t-elle une perturbation des cadres classiques de l’action publique locale ou un défi, un facteur positif de mutations ? 


Si le mouvement de métropolisation prend appui sur le statut de la métropole, il la dépasse largement, la métropole ne constituant que l’une des réponses à la métropolisation, ce qui invite à une réflexion d’ensemble, un bilan sur sa signification et sa portée pour les collectivités territoriales, les élus locaux et les administrés.

[Rappel] Prix du Mémoire de l’AFDCL – Les candidatures 2023 sont ouvertes jusqu’au 15 octobre 2023

Le Prix du mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

S’agissant de l’édition 2023, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2023.

Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de l’AFDCL par la maison d’édition L’Harmattan.

Les modalités d’attribution sont définies dans le Règlement du Prix.

Ci-dessous, pour retrouver le formulaire de candidature :

Retour en images sur le Forum !

Damien Fournet recevant son prix décerné par le Professeur Jean-François Brisson, Président de l’AFDCL

L’AFDCL remercie l’ensemble des intervenant.e.s et des (nombreuses et nombreux) participant.e.s au Forum de la Fonction juridique territoriale, co-organisé avec le CNFPT !

Elle renouvelle ses félicitations à Monsieur Damien Fournet, prix du mémoire 2022, pour ses travaux sur le droit privé dans la fonction publique territoriale sous la direction du Professeur Sylvain Niquège. Son mémoire sera bientôt publié aux éditions l’Harmattan dans la collection des travaux de l’AFDCL !

Appel à communications « Jeunes chercheurs »

L’AFDCL organise à l’automne prochain ses journées d’études annuelles sur le thème suivant « les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? »

A cette occasion, l’association souhaite permettre à un(e) doctorant(e) ou à un(e) jeune docteur(e) de participer à cet événement qui se tiendra à l’Université du Littoral-Côte-d’Opale, à Boulogne-sur-Mer.

Les propositions de communication (intitulé et court texte de présentation ) sont à adresser avant le 25 mai 2023 à Franck Waserman, Professeur à l’Université du Littoral-Côte-d’Opale : franck.waserman@univ-littoral.fr

Pour consulter l’appel à communications :

Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2023 et remise du Prix du mémoire 2022

Le jeudi 25 mai 2023 se tiendra, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT.

L’événement se déroulera dans l’Amphi 1 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire 2022.

👉 Inscriptions auprès :

• Pour les agents territoriaux : anne.rinnert@cnfpt.fr

• Pour les universitaires, avocats, autres : afdcl.contact@gmail.com

👉 Le programme :

Matinée

9 h 00 – Accueil

9 h 30 – « La reconnaissance de l’emploi contractuel dans la fonction publique territoriale »

Table ronde animée Jacques Ferstenbert, Avocat, Professeur émérite à l’Université d’Orléans

• Pierre-Yves Blanchard, Directeur adjoint du CIG Grande Couronne

• Delphine Krust, Avocate au barreau de Paris

• Damien Fournet, Doctorant à l’Université de Bordeaux, Prix du mémoire de l’AFDCL 2022

11 h 00 – « Les collectivités territoriales confrontées au fait religieux »

Table-ronde animée par Anne Rinnert, Responsable nationale Ethique publique, CNFPT-INSET de Nancy

• Clément Rouchouse, Chef du bureau des cultes, Ministère de l’Intérieur, DLPA ou Vanessa Seddik, Cheffe du bureau de la laïcité, DLPA

• Aurore Rançon-Meyrel, Directrice des affaires juridiques et de la commande publique, ville de Chennevières sur Marne

• Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris-Descartes, Avocat à la Cour

12 h 30 – Pause déjeuner / Conseil d’administration de l’AFDCL

Après-midi

14 h 15 – Remise du prix de mémoire de l’AFDCL

14 h 30 – « Les collectivités territoriales face au renchérissement des coûts »

Table ronde animée par Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux

• Olivier Giannoni, Directeur juridique, Union des groupements d’achats publics

• Evangélia Karamitrou, Avocate à la Cour

16 h 00 – « Propriétés publiques locales et délivrance des titres d’occupation »

Table-ronde animée par Eric Gintrand, Avocat à la Cour

• Jean-François Brisson, Professeur à l’Université de Bordeaux

• Un élu local ou dirigeant territorial (à confirmer)

17 h 00 – Fin des travaux

« Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux et la « politique de pays », Prix du mémoire 2021 (publication AFDCL)

La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2021, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Benjamin Tendron intitulé « Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux et la « politique de pays », rédigé sous la direction de Nicolas Kada, à l’Université Paris-Panthéon-Assas.

Résumé : Institutionnalisés par le législateur en 1995, les pays avaient pour vocation de créer des espaces de réflexion autour d’un projet de développement fédérant plusieurs communes volontaires. Si les parlementaires souhaitèrent mettre fin, en théorie, à la création des pays en 2010 pour accélérer la marche forcée vers une unique forme d’intercommunalité, la loi MAPTAM de 2014 mit en place une nouvelle structure ambitionnant de les réenchanter : les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux. Cette étude s’intéresse à la place des pôles d’équilibre territoriaux et ruraux dans le paysage administratif local et au rôle de leur projet de territoire, véritable feuille de route, dans la coopération entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.

Auteur : Lauréat du Prix du mémoire 2021 de l’AFDCL, Benjamin Tendron est aujourd’hui doctorant à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et consacre ses recherches à l’étude des collectivités à statut particulier.

https://www.editions-harmattan.fr/livre-les_poles_d_equilibre_territoriaux_et_ruraux_et_la_politique_de_pays_benjamin_tendron-9782140283420-74107.html

Journées d’études 2022 : « Les exécutifs locaux », les 20 et 21 octobre 2022 à Orléans – retour en images (jour 2)

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 se sont tenues les 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur Les exécutifs locaux. Le programme, particulièrement nourri, a permis d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

La seconde journée a permis de s’interroger sur l’action des exécutifs locaux.

Les actes de ces journées d’études seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2023 chez L’Harmattan, dans la collection des « travaux de l’AFDCL ».

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Journées d’études 2022 : « Les exécutifs locaux », les 20 et 21 octobre 2022 à Orléans – retour en images (jour 1)

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 se sont tenues les 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur Les exécutifs locaux. Le programme, particulièrement nourri, a permis d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

La première journée a permis de s’interroger sur le positionnement des exécutifs locaux.

Les actes de ces journées d’études seront publiés par les soins de l’Association française de droit des collectivités locales dans le courant de l’année 2023 chez L’Harmattan, dans la collection des « travaux de l’AFDCL ».

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Les exécutifs locaux, les 20 et 21 octobre 2022 à Orléans

Les Journées d’études de l’Afdcl 2022 auront lieu le 20 et 21 octobre 2022 à l’Université d’Orléans, sur «Les exécutifs locaux ». Le programme, particulièrement nourri, permettra d’aborder les enjeux aussi fondamentaux que divers que sont la démocratie, la légitimité, l’élection, les relations avec les assemblées locales, la politique de l’emploi, les compétences, la formation et la protection des membres des exécutifs locaux, la responsabilité personnelle des exécutifs locaux, etc.

Programme et informations :