Archive pour Activités

Activités de l’Association

Les activités de l’AFDCL sont multiples. L’association a pour objectif :

- d’organiser un colloque annuel et le Forum annuel de la Fonction Juridique Territoriale ;
- de soutenir, par le parrainage, toutes manifestations scientifiques intéressant les collectivités locales ;
- de remettre un prix de mémoire de Master 2 portant sur le droit des collectivités locales.

L’intégralité des travaux de l’AFDCL fait l’objet d’une publication.

Pour toute information complémentaire : contact

 

Voeux 2018

Chers Amis,

L’année nouvelle est le moment d’adresser des vœux. Que 2018 apporte à chacune et chacun d’entre vous ainsi qu’à vos proches mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois permettent la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

Ces vœux concernent aussi l’Association dont vous êtes membres, afin qu’elle puisse continuer de se développer dans la voie engagée depuis plusieurs années et concrétisée par les diverses manifestations qui ont montré notre dynamisme. Ce dernier est celui de tous les membres du Conseil d’administration, que je remercie, qui se sont beaucoup engagés dans le renouveau de nos activités, qu’il s’agisse du Prix du mémoire ou de l’organisation très réussie du colloque de Pau, après ceux de Toulon, Reims et de Bordeaux, ou du Forum d’actualité juridique tenu chaque année à Paris grâce et avec nos partenaires. Comme chaque année, ces vœux sont aussi l’occasion des résolutions en faveur de nouveaux projets, tant pour développer des activités nouvelles que pour faire croître le nombre de nos adhérents. Pour atteindre ces objectifs, vos idées, vos projets et votre investissement sont précieux et je vous en remercie par avance. L’AFDCL ne vit que par ses membres et tout le bureau vous remercie de nous aider par votre présence et votre participation. Après les diverses élections de 2017, une réforme territoriale sera peut-être engagée et l’AFDCL devra être présente.

En espérant avoir le plaisir de vous rencontrer à l’occasion de l’une des manifestations de l’association, et en vous renouvelant mes vœux, je vous prie de croire à mes sentiments bien fidèlement dévoués. Que 2018 soit une belle année pour tous !

Michel Verpeaux
Président de l’AFDCL

Prix du Mémoire AFDCL 2017 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2017, le Prix du Mémoire à Apolline THIRION pour son mémoire intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Mémoire Prix 2017 – présentation

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.

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Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (2ème journée)

Les Journées d’études 2017 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 24 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette seconde journée.

  • DÉLÉGATION

Président de séance : Jacques FERSTENBERT
Professeur émérite de Droit public – Université d’Orléans

IMG_0195Gintrand-Ferstenbert-Martin

PRINCIPES  
 Julien MARTIN, Professeur, Université de Bordeaux
Éric GINTRAND, Avocat expert, Cabinet FIDAL

IMG_0197Ferstenbert-Houser-Fitte-DuvalMOYENS
Les moyens humains
 Annie FITTE-DUVAL, Maître de conférences HDR – Université Pau & Pays de l’Adour
Les particularités du financement des délégations
 Matthieu HOUSER,Maître de conférences HDR – Université de Franche Comté

pau ILLUSTRATIONS
Les délégations entre collectivités
 Laetitia JANICOT, Professeur, Université de Cergy Pontoise
Jérôme BRIEND, Conseiller, Assemblée des Départements de France
Les délégations de l’État aux collectivités
Antoine BOURREL, Maître de conférences, Université Pau & Pays de l’Adour

  • PLANIFICATION

Président de séance : Pierre BON
Professeur émérite de Droit public Université Pau & Pays de l’Adour
IMG_0200Faure-Bon-Betbeder-Zavoli-Daydie• CADRAGE
Bertrand FAURE, Professeur, Université de Nantes
• ILLUSTRATIONS
Planification et développement économique
 Laura DAYDIE – Chercheure Pau Droit Énergie – Université Pau & Pays de l’Adour
Planification et urbanisme
Philippe ZAVOLI – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour
 Julien BETBEDER, Ingénieur Principal, Direction Générale Adjointe Aménagement Habitat – Communauté d’Agglomération Pays Basque

IMG_0208JFrBrisson

SYNTHÈSE & CONCLUSION
Jean-François BRISSON, Professeur,  Université de Bordeaux

Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (1ère journée)

Les Journées d’études 2017 de l’Afdcl ont débuté ce 23 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

ALLOCUTIONS D’OUVERTURE et PROPOS INTRODUCTIFS

IMG_0175ouvertureGourdou-Duranthon-Ferstenbert- Jean GOURDOU – Directeur de Pau Droit public – Université Pau & Pays de
l’Adour
- Jacques FERSTENBERT, représentant de l’AFDCL
-  Une lecture historique et théorique de l’évolution du cadre juridique des
compétences locales : Arnaud DURANTHON – Maître de conférences – Université de Strasbourg

 

 

  • CONCERTATION

IMG_0182- Long-GourdouPrésident de séance : Jean GOURDOU, Professeur de Droit public, Université Pau & Pays de l’Adour

INSTANCES DE CONCERTATION

La concertation, nouvel enjeu de l’exercice des compétences
Martine LONG  – Maître de conférences HDR – Université d’Angers

 

 

IMG_0186Sempe-Gourdou-FialaireINSTRUMENTS DE CONCERTATION
Les conventions territoriales d’exercice concerté des compétences
Françoise SEMPÉ – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour

ILLUSTRATIONS
La concertation pour la promotion du sport
Jacques FIALAIRE – Professeur – Université de Nantes

 

Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017 / lnscrivez-vous!

visuel  Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».

Au moment où les collectivités territoriales doivent non seulement réduire leurs budgets, pour contribuer à la résorption du déficit public, mais aussi mettre en œuvre les lois de réforme qui se sont succédées à un rythme soutenu ces dernières années, la question de l’exercice des compétences locales est un sujet central. Entre la volonté de rationalisation du législateur et la créativité toujours renouvelée des acteurs locaux, est-ce que se dessine la voie d’une plus grande efficacité de l’action publique locale ?

Grâce à de nombreux partenariats, ces trois demi-journées permettront d’éclairer les relations de compétences entre les territoires en assurant une mixité de points de vue entre universitaires, chercheurs et témoignages de praticiens. Elles présenteront des réflexions théoriques et des expériences concrètes en abordant trois principales modalités d’exercice des compétences locales : la concertation, la délégation et la planification.

Pour vous inscrire, il suffit de cliquer ici: inscription

Le programme est consultable ici: Programme AFDCL Pau 2017

Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration – 14 déc. 2017 à Toulouse

A l’Université Toulouse I Capitole, le 14 décembre 2017 est organisé un colloque intitulé « Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration« .
Le 1er  janvier 2016 est entré en vigueur le Code des relations entre le public et l’administration (ci-après CRPA), code pilote de la politique de  réforme  de  l’Etat  et  de  la  simplification  des  relations  public-administrations. Si le code a fait l’objet de plusieurs études,  aucune d’étude d’ensemble spécifiquement consacrée à son application aux et par les collectivités territoriales n’a été engagée. Lire la suite

Appel à contributions du GRALE – DGCT 2018 – Les grandes régions

Chaque année, le Grale publie son annuaire appelé désormais DGCT (droit et gestion des collectivités territoriales). Pour 2018, le dossier thématique de cet annuaire sera consacré aux grandes régions.
Dans l’appel à contributions présenté ci-dessous figure un questionnaire pouvant servir à la réalisation de synthèses régionales.
Les propositions peuvent porter sur des sujets généraux ou se concentrer sur une région en particulier grâce notamment au questionnaire proposé.
Les propositions de contribution doivent être adressées pour le début du mois de novembre à Virginie DONIER à l’adresse suivante: virginie.donier@gmail.com.
La remise des contributions est fixée à la fin du mois de mars 2018.
Pour consulter l’Appel à projet, cliquer ici: AppelcontributionDGCT2018

Prix du Mémoire de Master 2 – Jury 2017

Le jury du prix de Mémoire de Master 2 de l’AFDCL se réunira prochainement. Il est composé de membres du conseil d’administration de l’AFDCL et de professionnels spécialistes des collectivités locales.

Pour consulter sa composition: Jury Prix 2017

Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017

Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».

Trois axes structurent le colloque : Les compétences partagées, les compétences déléguées et les compétences planifiées.

Pour consulter le pré-programme, cliquer ici: JE AFDCL Pau 2017 – pré-programme