Archive pour Activités

Activités de l’Association

Les activités de l’AFDCL sont multiples. L’association a pour objectif :

- d’organiser un colloque annuel et le Forum annuel de la Fonction Juridique Territoriale ;
- de soutenir, par le parrainage, toutes manifestations scientifiques intéressant les collectivités locales ;
- de remettre un prix de mémoire de Master 2 portant sur le droit des collectivités locales.

L’intégralité des travaux de l’AFDCL fait l’objet d’une publication.

Pour toute information complémentaire : contact

 

Voeux 2019

Chers Amis,

L’année nouvelle est le moment d’adresser des vœux. Que 2019 apporte à chacune et chacun d’entre vous et à vos proches mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois permettent la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

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Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2019 – Paris 16 mai 2019

IMG_0753Le prochain FORUM ANNUEL DE LA FONCTION JURIDIQUE TERRITORIALE, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) aura lieu 16 mai 2019 Paris, Université Panthéon Sorbonne, au Centre Panthéon.

Se tenant chaque année à Paris, à la Sorbonne, le Forum a vocation à réunir les juristes territoriaux, magistrats et avocats, universitaires et étudiants, intéressés par la vie locale. Il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2018-2019 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Une fois finalisé, le programme sera constable ici.

« L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité », JE 2017 (publication AFDCL)

20181224_101914La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication, « L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité », ouvrage sous la direction de Maylis Douence.

Les 23 et 24 novembre 2017, l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL) a tenu ses journées d’études annuelles à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, grâce au centre de recherche Pau Droit Public dirigé par le Professeur Jean Gourdou. Le thème des journées, choisi par Maylis Douence, portait sur L’exercice des compétences locales entre rationalisation et créativité. Lire la suite

« Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé », JE 2016 (publication AFDCL)

20181224_101814La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication, intitulée : «Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé », ouvrage sous la direction de Thierry Di Manno et Alexis Le Quinio.

« En novembre 2016, s’est tenue à Draguignan et à Toulon la Journée de l’Association française de droit des collectivités locales consacrée à « Quelle(s) commune(s) pour le XXIème siècle ? Approche de droit comparé ». Ce thème d’actualité a été abordé sous l’angle de la comparaison avec d’autres systèmes juridiques dans lesquels le développement communal permet de mettre en relief certaines spécificités propres au système français et à son maillage territorial particulier. Grâce à l’aide de la Communauté d’agglomération dracenoise et de la commune de Draguignan, cette manifestation a été l’occasion de réunir des universitaires et des élus locaux autour de ce thème fédérateur. Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – retour en images (2ème journée)

La deuxième journée d’études s’est articulée autour des thèmes suivants:
  • L’e-administration: Vers une administration numérique?  Sous la présidence de Michel Verpeaux, professeur de droit public, Université de Paris Panthéon-Sorbonne, Président de l’AFDCL

JE 2018 Besançon - visuel- Les mutations de l’administration. Propos introductifs, Laëtitia Janicot, professeur de droit public, Université de Cergy-Pontoise

- Commande publique et numérique, Catherine Prebissy-Schnall, MCF-HDR en droit public, Université de Paris-Nanterre

- L’état civil numérique, Orianne Vergara, MCF en droit privé, Université de Bourgogne Franche-Comté
Discussion et pause

Prix du Mémoire AFDCL 2018 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2018, le Prix du Mémoire à Jean-Christophe CERVANTES pour son mémoire intitulé « Les réalités actuelles du principes d’unité des catégories de collectivités territoriales au sens de l’article 72 al. 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 », rédigé sous la direction de Charles-André DUBREUIL, à l’Université Clermont Auvergne.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Résumé du mémoire primé Prix Afdcl 2018

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.

« La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », Prix du mémoire 2017 (publication AFDCL)

IMG_3009La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2017, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué le Mémoire d‘Apolline THIRION intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.

La prévention des inondations fluviales et des submersions marines est un enjeu majeur sur les plans national et local. 17 millions d’habitants sont exposés à ces risques, dont 6 millions sur le littoral, cette population passe à 14 millions pendant la période estivale. Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – Besançon, 14 et 15 nov. 2018 / Inscrivez-vous!

JE 2018 Besançon - visuelLes prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Franche-Comté (UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et gestion) et l’, se tiendront à Besançon les 14 et 15 novembre 2018 sur le thème de « Les collectivités à l’ère du numérique » et abordera la question de l’accessibilité numérique, l’e-administration et la protection des données en région.

Programme: Journées d’études 2018 – Besançon

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2018 – retour en images

Visuel-1Le Forum annuel de la Fonction juridique territoriale 2018, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) s’est déroulé le 29 mai 2018 Paris, à l’Université Panthéon Sorbonne.

 

Voici un retour en images.

Allocutions d’ouverture
IMG_2843. Patrice Girot, vice-président du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT)
. Michel Verpeaux, président de l’Association française de droit des collectivités territoriales (AFDCL)

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