Archive pour Colloque parrainé par l’AFDCL

Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration – 14 déc. 2017 à Toulouse

A l’Université Toulouse I Capitole, le 14 décembre 2017 est organisé un colloque intitulé « Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration« .
Le 1er  janvier 2016 est entré en vigueur le Code des relations entre le public et l’administration (ci-après CRPA), code pilote de la politique de  réforme  de  l’Etat  et  de  la  simplification  des  relations  public-administrations. Si le code a fait l’objet de plusieurs études,  aucune d’étude d’ensemble spécifiquement consacrée à son application aux et par les collectivités territoriales n’a été engagée. Lire la suite

Ouverture des inscriptions: « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? » – 15 et 16 mars 2017 à Angers

visuelametys_inter_XXL Ce colloque organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers- EA4337) sous la direction scientifique de Martine LONG, maître de conférences HDR en Droit Public à l’université d’Angers porte sur une thématique majeure intéressant les acteurs de la vie locale et tous ceux qui ont un intérêt pour les collectivités territoriales.

Ces deux jours d’échanges et de réflexion sont organisés en partenariat notamment avec l’AFDCL dont le Président, Michel VERPEAUX, interviendra pour des propos introductifs.

Les inscriptions sont ouvertes: inscriptions en ligne (ouvertes jusqu’au 12 mars) et programme sur la page d’actualité dédiée à l’événement.   Lire la suite

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? – 15 et 16 mars 2017 Angers

Les évolutions institutionnelles en cours amènent à une recomposition de notre organisation territoriale.
La fusion de communes au travers de la création de communes nouvelles, la montée en puissance des métropoles et l’intégration de plus en plus poussée des différents échelons amènent à questionner les logiques de gouvernance territoriale.
L’objet de ce colloque sera dès lors de faire un point d’étape et de mettre en perspective la nouvelle carte des intercommunalités. Si les recompositions territoriales en cours sont sans précédent, elles posent cependant des questions de gouvernance et de définition de nouveaux enjeux pour des territoires recomposés.

Pour découvrir le pré-programme: quelle-gouvernance-pour-des-intercommunalites-xxl

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultramarine

Entre diversité législative et unité constitutionnelle dans la République.

Colloque OM - afficheLe 14 avril 2016, l’Université de la Réunion organise, avec le soutien de l’AFDCL, un colloque à l’occasion des 70 ans de la départementalisation ultramarine.

Les 70 ans de la loi de départementalisation (loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française), rendent nécessaire une réflexion scientifique ordonnée autour des relations entre le centre et la périphérie. Guidé par une démarche propre à toute commémoration, ce colloque a pour ambition de porter un regard sur le passé pour mieux comprendre le présent et appréhender le futur.

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Colloque « Les départements: quel(s) avenir(s)? » (Sénat, 11 sept. 2015)

Colloque Laetitia Sénat 2015  Le Master 2 Droit des Collectivités Territoriales et Politiques Publiques de l’Université de Cergy-Pontoise organise, avec le Laboratoire d’Etudes juridiques et politiques, le 11 septembre 2015, au Palais du Luxembourg, un colloque sur « Les départements: quel(s) avenir(s)? ».

 Parrainé par l’AFDCL, ce colloque s’articule autour de deux questions :

  •  Les départements épargnés ou menacés ?
  • Des départements à la carte ou l’effacement du territoire départemental ?

Le colloque se clôturera par une table ronde réunissant des élus départementaux.

Programme: Programme colloque 11 septembre 2015 Sénat

L’inscription est obligatoire et gratuite.

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«Réforme territoriale et politiques sociales : quels enjeux pour la cohésion sociale ?» (23 janv. 2015)

Le Master 2 Droit des Collectivités Territoriales et Politiques Publiques de l’Université de Cergy-Pontoise organise, sous la direction  de Mmes Laetitia JANICOT et Nelly FERREIRA, responsables du Master 2, le 23 janvier 2015 une table ronde sur la «Réforme territoriale et politiques sociales : quels enjeux pour la cohésion sociale ?».

Parrainé par l’AFDCL et par la Gazette Santé Social, cette table ronde invite à se demander, à l’heure de la réforme territoriale et d’une nouvelle répartition des compétences, quel bilan on peut faire des politiques sociales; et quelles en sont les perspectives.  Lire la suite

« Mutation des communes. Quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement ? » (13 et 14 nov. 2014)

L’Université des Antilles et de la Guyane organise, à l’initiative de Pierre-Yves Chicot, membre de l’Association française de droit des collectivités locales AFDCL, un colloque consacré à la « Mutation des communes.Quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement?».
Parrainé par l’AFDCL, le CAP EXCELLENCE, COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NORD GRANDE-TERRE , le C.R.E.D.D.I . (centre de recherche en économie et en droit du développement insulaire), l’A.C.T.G., le C.NF.P.T, l’AFD, la MAIRIE DE MORNE-A-L’EAU, le Master Droit et Administration des Collectivités Territoriales  et la REGION GUADELOUPE, ce colloque aura lieu à l’amphithéâtre Lepointe, sur le campus de Fouillole, en Guadeloupe.

Pour retrouver le programme: Colloque Intercommunalité

« Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions » (4 décembre 2014)

Organisé par la Faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d’Artois) et parrainé par l’AFDCL, la ville de Douai et le Centre Ethique et Procédure, ce colloque est placé sous la direction de Patricia Demaye-Simoni et Guillaume Glénard.

Présentation générale:

Le système représentatif français souffre de critiques récurrentes, qu’il s’agisse du déclin du Parlement, de la concentration du pouvoir par des groupes restreints ou de la féminisation relative des postes politiques. Lire la suite

« Les villes capitales, miroirs de l’Etat? » – colloque (8 octobre 2014)

Le colloque se propose de braquer le projecteur sur les villes-capitales. Plus particulièrement, l’hypothèse à vérifier est celle selon laquelle les villes-capitales sont le miroir de l’État, à savoir une sorte de totem de l’organisation politico-administrative de celui-ci. Lire la suite

« La nouvelle réforme des collectivités territoriales: contributions critiques » – 5 et 6 juin 2014

La faculté de droit et de sciences politiques de l’Université de Nantes organise, à l’initiative de Antoinette Hastings-Marchadier et Bertrand Faure, un colloque consacré à la réforme des collectivités territoriales les 5 et 6 juin 2014.
Ce colloque est parrainé par l’AFDCL.

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