Archive pour Colloque parrainé par l’AFDCL

Séminaire de recherche « Collectivité européenne d’Alsace, nouvelle figure singulière dans le paysage institutionnel local? », Metz le 18 septembre 2019

afficheCe séminaire de recherche organisé par l’Irenèe, Université de Loraine et avec le soutien de l’AFDCL aura lieu le :

Mercredi 18 septembre 2019 à 14 heures

AMPHI 4 – FACULTÉ DEA, ILE DU SAULCY

57000 METZ

La loi du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité Européenne d’Alsace vient concrétiser le «désir d’Alsace» exprimé par les élus des départements alsaciens désormais intégrés dans la région  Grand-Est,  en  instituant,  à  compter  du  1 er  janvier  2021,  la  nouvelle  Collectivité Européenne d’Alsace (CEA). Le cadre juridique aménagé  par  la  nouvelle  loi  prend  ainsi  en  considération  les  particularités  d’un territoire  présentant  un  positionnement  géographique  singulier.  Il  en résulte  un  nouveau  cadre  de  l’aménagement  des  compétences  des collectivités locales au sein de la région Grand-Est. Lire la suite

L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) : quels modèles après les printemps arabes?

IMG_0747Ce colloque international est organisé par Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, Université de Rouen-Normandie CUREJ 4703 – Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l’Institut du Monde Arabe sur le thème.

Programme: Programme Algérie Maroc Tunisie_Programme

Lieux du colloque:

  • Jeudi 10 janvier 2019 / 9h45 -17h30 -  Institut du Monde Arabe
  • Vendredi 11 janvier 2019 / 9h15-13h – Faculté de droit, d’économie et de gestion (Université Paris Descartes)

Lire la suite

Appel à contributions: « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ IPAG de Paris, 21 juin 2018

Parrainé par l’AFDCL, le colloque sur « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ aura lieu à l’IPAG de Paris le Jeudi 21 juin 2018.

Un appel à contributions est ouvert. Les propositions de contribution (aussi bien en droit public qu’en sciences politiques) doivent être adressées le 28 février au plus tard à l’adresse suivante : olivier.gohin@wanadoo.fr. Un comité scientifique sera prochainement constitué et se prononcera le 20 mars prochain. Les communications orales non retenues pourront donner lieu à des communications écrites. Les Actes du colloque seront publiés.

Le programme sera prochainement consultable sur le site de l’AFDCL.

Informations pratiques:

  • IPAG de Paris – 122 rue de Vaugirard – 6ème,
  • le Jeudi 21 juin 2018, de 9 h à 17 h.

Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration – 14 déc. 2017 à Toulouse

A l’Université Toulouse I Capitole, le 14 décembre 2017 est organisé un colloque intitulé « Collectivités territoriales et Code des relations entre le public et l’administration« .
Le 1er  janvier 2016 est entré en vigueur le Code des relations entre le public et l’administration (ci-après CRPA), code pilote de la politique de  réforme  de  l’Etat  et  de  la  simplification  des  relations  public-administrations. Si le code a fait l’objet de plusieurs études,  aucune d’étude d’ensemble spécifiquement consacrée à son application aux et par les collectivités territoriales n’a été engagée. Lire la suite

Ouverture des inscriptions: « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? » – 15 et 16 mars 2017 à Angers

visuelametys_inter_XXL Ce colloque organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers- EA4337) sous la direction scientifique de Martine LONG, maître de conférences HDR en Droit Public à l’université d’Angers porte sur une thématique majeure intéressant les acteurs de la vie locale et tous ceux qui ont un intérêt pour les collectivités territoriales.

Ces deux jours d’échanges et de réflexion sont organisés en partenariat notamment avec l’AFDCL dont le Président, Michel VERPEAUX, interviendra pour des propos introductifs.

Les inscriptions sont ouvertes: inscriptions en ligne (ouvertes jusqu’au 12 mars) et programme sur la page d’actualité dédiée à l’événement.   Lire la suite

Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? – 15 et 16 mars 2017 Angers

Les évolutions institutionnelles en cours amènent à une recomposition de notre organisation territoriale.
La fusion de communes au travers de la création de communes nouvelles, la montée en puissance des métropoles et l’intégration de plus en plus poussée des différents échelons amènent à questionner les logiques de gouvernance territoriale.
L’objet de ce colloque sera dès lors de faire un point d’étape et de mettre en perspective la nouvelle carte des intercommunalités. Si les recompositions territoriales en cours sont sans précédent, elles posent cependant des questions de gouvernance et de définition de nouveaux enjeux pour des territoires recomposés.

Pour découvrir le pré-programme: quelle-gouvernance-pour-des-intercommunalites-xxl

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultramarine

Entre diversité législative et unité constitutionnelle dans la République.

Colloque OM - afficheLe 14 avril 2016, l’Université de la Réunion organise, avec le soutien de l’AFDCL, un colloque à l’occasion des 70 ans de la départementalisation ultramarine.

Les 70 ans de la loi de départementalisation (loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française), rendent nécessaire une réflexion scientifique ordonnée autour des relations entre le centre et la périphérie. Guidé par une démarche propre à toute commémoration, ce colloque a pour ambition de porter un regard sur le passé pour mieux comprendre le présent et appréhender le futur.

Lire la suite

Colloque « Les départements: quel(s) avenir(s)? » (Sénat, 11 sept. 2015)

Colloque Laetitia Sénat 2015  Le Master 2 Droit des Collectivités Territoriales et Politiques Publiques de l’Université de Cergy-Pontoise organise, avec le Laboratoire d’Etudes juridiques et politiques, le 11 septembre 2015, au Palais du Luxembourg, un colloque sur « Les départements: quel(s) avenir(s)? ».

 Parrainé par l’AFDCL, ce colloque s’articule autour de deux questions :

  •  Les départements épargnés ou menacés ?
  • Des départements à la carte ou l’effacement du territoire départemental ?

Le colloque se clôturera par une table ronde réunissant des élus départementaux.

Programme: Programme colloque 11 septembre 2015 Sénat

L’inscription est obligatoire et gratuite.

Lire la suite

«Réforme territoriale et politiques sociales : quels enjeux pour la cohésion sociale ?» (23 janv. 2015)

Le Master 2 Droit des Collectivités Territoriales et Politiques Publiques de l’Université de Cergy-Pontoise organise, sous la direction  de Mmes Laetitia JANICOT et Nelly FERREIRA, responsables du Master 2, le 23 janvier 2015 une table ronde sur la «Réforme territoriale et politiques sociales : quels enjeux pour la cohésion sociale ?».

Parrainé par l’AFDCL et par la Gazette Santé Social, cette table ronde invite à se demander, à l’heure de la réforme territoriale et d’une nouvelle répartition des compétences, quel bilan on peut faire des politiques sociales; et quelles en sont les perspectives.  Lire la suite

« Mutation des communes. Quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement ? » (13 et 14 nov. 2014)

L’Université des Antilles et de la Guyane organise, à l’initiative de Pierre-Yves Chicot, membre de l’Association française de droit des collectivités locales AFDCL, un colloque consacré à la « Mutation des communes.Quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement?».
Parrainé par l’AFDCL, le CAP EXCELLENCE, COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NORD GRANDE-TERRE , le C.R.E.D.D.I . (centre de recherche en économie et en droit du développement insulaire), l’A.C.T.G., le C.NF.P.T, l’AFD, la MAIRIE DE MORNE-A-L’EAU, le Master Droit et Administration des Collectivités Territoriales  et la REGION GUADELOUPE, ce colloque aura lieu à l’amphithéâtre Lepointe, sur le campus de Fouillole, en Guadeloupe.

Pour retrouver le programme: Colloque Intercommunalité