Archive pour Non classé

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL en images (2nde journée)

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 25 novembre 2016 à Toulon.

A l’occasion de cette seconde journée, le mémoire lauréat du Prix 2016 de l’AFDCL a été présenté. L’Association a tenu son assemblée générale.

Les travaux des Journées d’études donneront lieu à publication.  Lire la suite

Les Journées d’études 2016 de l’AFDCl en images (1ère journée)

afdcl-affiche-commune1Les Journées d’études 2016 de l’AFDCL ont débuté ce 24 novembre 2016 à Draguignan.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

  • Ouverture

. Thierry Di Manno, Professeur à l’Université de Toulon, Doyen de la Faculté de droit

  • La notion de commune, sous la présidence de Michel VERPEAUX, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président de l’AFDCL  Lire la suite

Prix du Mémoire AFDCL 2016 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2016, le Prix du Mémoire à Jean-Marc BOU pour son mémoire intitulé « La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée », rédigé sous la direction de la Professeure Nathalie LAVAL, à l’Université Toulouse 1 Capitole.

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité. 

Lire la suite

« Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » (publication AFDCL)

les-collectivites-terr-et-le-principe-degaliteLa Collection AFDCL des éditions L’Harmattan s’enrichit d’un nouveau volume. « Les collectivités territoriales et le Principe d’égalité » est le prolongement de la Journée d’études 2015de l’AFDCL, qui s’est tenue à Reims en novembre 2015, sous la direction de la Professeure Julie BENETTI.

Ce thème, choisi par les Professeures Julie BENETTI et Laetitia JANICOT a été illustré par de nombreuses et passionnantes communications intéressant aussi bien la notion de chef de file, l’expérimentation par les collectivités territoriales, le pouvoir réglementaire, la péréquation, la représentation des collectivités territoriales par le Sénat que le droit de l’outre-mer. Le couple liberté/égalité s’est trouvé au coeur de tous les débats. Lire la suite

« Le référendum d’indépendance de l’Ecosse » (publication AFDCL)

prix-de-memoire-2015-mathilde-montaubin-couvertureLe jury du Prix du Mémoire 2015 a distingué le mémoire de Mathilde MONTAUBIN, alors étudiante en Master 2 Droit public fondamental à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1, sous la direction du Professeur Michel VERPEAUX, et consacré au « Référendum d’indépendance en Ecosse »

« L’Ecosse devrait-elle être un pays indépendant? » L’ambition de cet ouvrage n’est naturellement pas de répondre à cette question, posée lors du référendum d’indépendance du 18 septembre 2014, mais d’analyser les problèmes constitutionnels que soulevait l’organisation d’un référendum sur la séparation de l’Ecosse du reste du Royaume-Uni. Lire la suite

Prix du Mémoire de l’AFDCL – dépôt jusqu’au 7 octobre 2016

Afin de permettre à tous les étudiants de Master 2 qui le souhaitent de pouvoir candidater, l’appel à candidatures pour le Prix du Mémoire 2016 de l’AFDCL est ouvert jusqu’au 7 octobre 2016.

L’AFDCL délivre tous les ans ce Prix du Mémoire, qui a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales.

Le prix est constitué par la publication du mémoire.

Pour consulter le règlement: afdcl-prix-du-memoire-reglement-general-2016

Formulaire de candidature: prix-du-memoire-afdcl-formulaire-2016

Prix du Mémoire de Master 2 – Jury 2016

Le jury du prix de Mémoire de Master 2 de l’AFDCL se réunira prochainement. Il est composé de membres du conseil d’administration de l’AFDCL et de professionnels spécialistes des collectivités locales.

Pour consulter sa composition: prix-du-memoire-2016-jury

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2016 – retour en images

IMG_0102IMG_0102L’édition 2016 du Forum annuel de la fonction juridique territoriale, qui a réuni des praticiens (juristes territoriaux, magistrats et avocats) et des universitaire, a permis d’analyser les conséquences juridiques et financières des principales évolutions législatives intervenues en 2015 et 2016 et affectant les institutions locales et leurs compétences.

Retour en images:

Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2016 (19 mai 2016) – Inscription et Formation

Affiche Forum FJT
 Les inscriptions continuent!
Pour vous inscrire, il vous suffit d’adresser un mail à l’AFDCL et au CNFPT aux deux adresses suivantes:
- afdcl.contact@gmail.com
- et à Mme DOUILLET: maryline.douillet@cnfpt.fr (avec en objet le code de l’événement Z161900).
Pour les agents territoriaux qui souhaitent participer au Forum dans le cadre de la formation professionnelle, alors il leur est demandé de remplir le bulletin d’inscription suivant et de le joindre au mail d’inscription.
Vous pouvez également d’ores et déjà consulter en avant-première le programme définitif du Forum : Forum FJT 2016 – LIVRET PROGRAMME.

Les « Rendez-vous du Local à Sciences Po » « Un nouveau système territorial? » (10 mai 2016)

AFFICHE Colloque 297x420-2016-V2-page-001Ces dernières années, la réforme territoriale a pris la forme d’un chantier permanent. Parmi les derniers textes législatifs sur le sujet, on peut citer la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles, la loi du 16 juin 2015 relative à la délimitation des régions ou encore la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République. Lire la suite