Archive pour Non classé

« QPC et autonomie locale », Paris 31 janvier 2019

IMG_0748-1Un colloque portant sur « QPC et autonomie locale », intéressant le droit des collectivités territoriales, est organisé par le Centre de droit public comparé de l’Université Paris 2 Panthéon Assas et se tiendra le 31 janvier 2019.

  • informations: 

. lieu: Centre Panthéon, Salle des Actes
. horaires: de 14h à 18h 

L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) : quels modèles après les printemps arabes?

IMG_0747Ce colloque international est organisé par Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, Université de Rouen-Normandie CUREJ 4703 – Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l’Institut du Monde Arabe sur le thème.

Programme: Programme Algérie Maroc Tunisie_Programme

Lieux du colloque:

  • Jeudi 10 janvier 2019 / 9h45 -17h30 -  Institut du Monde Arabe
  • Vendredi 11 janvier 2019 / 9h15-13h – Faculté de droit, d’économie et de gestion (Université Paris Descartes)

Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – retour en images (2ème journée)

La deuxième journée d’études s’est articulée autour des thèmes suivants:
  • L’e-administration: Vers une administration numérique?  Sous la présidence de Michel Verpeaux, professeur de droit public, Université de Paris Panthéon-Sorbonne, Président de l’AFDCL

JE 2018 Besançon - visuel- Les mutations de l’administration. Propos introductifs, Laëtitia Janicot, professeur de droit public, Université de Cergy-Pontoise

- Commande publique et numérique, Catherine Prebissy-Schnall, MCF-HDR en droit public, Université de Paris-Nanterre

- L’état civil numérique, Orianne Vergara, MCF en droit privé, Université de Bourgogne Franche-Comté
Discussion et pause

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – retour en images (1ère journée)

IMG_0209Les Journées d’études 2018 de l’AFDCL se sont déroulées les 14 et 15 novembre 2018 à Besançon.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

 

 

Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – Besançon, 14 et 15 nov. 2018 (pour mémoire)

JE 2018 Besançon - visuelLes Journées d’études de l’AFDCL 2018, co-organisées avec l’Université de droit de Franche-Comté (UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et gestion) se tiendront à Besançon les 14 et 15 novembre 2018 sur le thème de « Les collectivités à l’ère du numérique ».

Programme: Journées d’études 2018 – Besançon

  • Information :Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté – UFR SJEPG – 45 D avenue de l’Observatoire – 25030 Besançon Cedex

mail: contact-­crjfc@univ-­fcomte.fr – tél: 03.81.66.66.08

  • Lieu des Journées d’études:

Amphithéâtre Cournot
UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et de gestion
45 D avenue de l’Observatoire
25030 Besançon cedex

  • horaires:

14 novembre de 14 h à 17 h 30
15 novembre de 9 h à 17 h

« La revitalisation de l’échelon communal », colloque, Sénat, 15 novembre 2018

bandeau_revitalisationLe jeudi 15 novembre 2018 se tiendra au Sénat un colloque consacré à la revitalisation de l’échelon communal.

Co-organisé par la commission des lois du Sénat et l’Association des maires de France (AMF), ce colloque vient clore la première partie des travaux de la mission de contrôle et de suivi des lois de réforme territoriale de la commission des lois du Sénat.

Informations pratiques:

  • date et horaires: le jeudi 15 novembre 2018de 14 h 30 à 18 h 30

 

Prix du Mémoire AFDCL 2018 – Le mémoire récompensé

Au terme de ses travaux, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a attribué pour son édition 2018, le Prix du Mémoire à Jean-Christophe CERVANTES pour son mémoire intitulé « Les réalités actuelles du principes d’unité des catégories de collectivités territoriales au sens de l’article 72 al. 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 », rédigé sous la direction de Charles-André DUBREUIL, à l’Université Clermont Auvergne.

Pour lire la présentation du mémoire primé: Résumé du mémoire primé Prix Afdcl 2018

L’AFDCL remercie les étudiants de Master 2 qui ont candidaté au Prix du Mémoire en leur adressant leurs travaux, ainsi que les directeurs de Master 2 qui contribuent au rayonnement de ce Prix. L’AFDCL remercie également les membres du jury pour leur précieuse disponibilité.

Colloque « Refonder la démocratie locale ! », au Sénat le 9 novembre 2018

Colloque L'HarmattanUn colloque “Refonder la démocratie locale” est organisé le 9 novembre 2018 au Sénat.

Les organisateurs du colloque ont choisi d’aborder deux thématiques:

  • l’état des lieux de la décentralisation,
  • une réforme politique souhaitable mais surtout possible.

Lire la suite

« La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », Prix du mémoire 2017 (publication AFDCL)

IMG_3009La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication.

En 2017, le jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué le Mémoire d‘Apolline THIRION intitulé « La nouvelle compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) », rédigé sous la direction Gaétan HUET, à l’Université Paris Descartes.

La prévention des inondations fluviales et des submersions marines est un enjeu majeur sur les plans national et local. 17 millions d’habitants sont exposés à ces risques, dont 6 millions sur le littoral, cette population passe à 14 millions pendant la période estivale. Lire la suite

Journées d’études de l’AFDCL 2018 – Besançon, 14 et 15 nov. 2018 / Inscrivez-vous!

JE 2018 Besançon - visuelLes prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Franche-Comté (UFR SJEPG – Sciences juridiques, économiques, politiques et gestion) et l’, se tiendront à Besançon les 14 et 15 novembre 2018 sur le thème de « Les collectivités à l’ère du numérique » et abordera la question de l’accessibilité numérique, l’e-administration et la protection des données en région.

Programme: Journées d’études 2018 – Besançon