Archive pour Non classé

« La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée » (publication AFDCL)

9782343121161fLe jury du Prix du Mémoire de Master 2 a distingué pour son édition 2016, le mémoire de Jean-Marc BOU intitulé « La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée », rédigé sous la direction de la Professeure Nathalie LAVAL, à l’Université Toulouse 1 Capitole.

« La dynamique de l’économie mixte dans la région Occitanie/ Pyrénées-Méditerranée ». Avec l’entrée en application de la loi du 16 janvier 2015 portant délimitation des régions et celle du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, l’économie mixte locale aborde une nouvelle phase de son histoire. Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale – 31mai 2017: Compte rendu en photos

Affiche Forum 2017 - VisuelLes juristes territoriaux, magistrats et avocats et universitaires réunis lors de l’édition 2017 du Forum annuel de la fonction juridique territoriale ont analysé ensemble les conséquences juridiques et financières des principales évolutions législatives intervenues en 2016 et 2017 et affectant les institutions locales et leurs compétences.

Voici un compte rendu en photos. Lire la suite

Forum de la Fonction Juridique Territoriale – 31mai 2017: les inscriptions sont ouvertes.

Affiche Forum 2017 - VisuelÀ visée essentiellement pratique et professionnelle, le Forum de la Fonction Juridique Territoriale réunit des praticiens, juristes territoriaux, magistrats et avocats, et des universitaires afin d’analyser les conséquences juridiques, financières des principales évolutions affectant les institutions locales et leurs compétences.

Les inscriptions sont ouvertes.

Les fonctionnaires territoriaux, régulièrement inscrits à cette journée, se verront délivrer par le CNFPT une attestation de présence.

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Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2017 – Paris 31 mai 2017

Affiche Forum 2017 - VisuelPour son édition 2017, le Forum de la Fonction juridique territoriale de l’AFDCL est organisé avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales, avec le soutien de l’Université de Cergy-Pontoise et FIDAL.

Cette journée de débats et d’échanges se déroulera en quatre ateliers successifs portant sur des questions d’actualité, et permettant de débattre sur les réformes actuelles, les évolutions jurisprudentielles, les questionnements   pratiques: contrats publics; fonction publique territoriale; transparence et risques juridiques; intercommunalité et institutions.

Le Forum est ouvert aux universitaires et étudiants, agents territoriaux et praticiens, juristes, tous intéressés par la vie locale.

Le programme sera prochainement consultable. 

Informations pratiques: Lire la suite

« Les libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales » – 26 avril 2017 à Toulon

Colloque 26 avril 2017 - visuelL’Université de Toulon organise, avec ses partenaires, le 26 avril 2017 ses 11ème Journées scientifiques de la Recherche à l’Université sur le thème des « libertés fondamentales dans le contentieux des collectivités territoriales ».

Pour en savoir plus, le programme peut être consulté ici: prog-cerc-v2

« Si le principe de libre administration a parfois été qualifié de « coquille vide», l’ambition de ce colloque est de contribuer à la réflexion sur son contenu et sa fonction sur l’échiquier des libertés fondamentales. Pour éclairer cette problématique, l’accent sera porté sur l’analyse des contentieux européen, constitutionnel et administratif, mais aussi sur l’évolution normative.

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« L’évaluation des politiques publiques » – 29 mars 2017 à Bordeaux

Chaque année, l’association des étudiants de Master 2 Droit des collectivités territoriales de l’Université de Bordeaux organise une journée d’étude.

L’édition 2017 de cet événement se déroulera le mercredi 29 mars 2017, à partir de 9 heures au Pôle juridique et judiciaire, 35 place Pey Berland à BORDEAUX.

Cette année, le choix du thème s’est porté sur un sujet d’actualité auquel sont confrontés les acteurs publics et politiques dans bon nombre de collectivités: l’évaluation des politiques publiques. Universitaires, professionnels et spécialistes seront amenés à intervenir pour donner une vision complète de cette problématique.

Aucune inscription n’est nécessaire pour participer à cette journée.

Pour toute demande d’information complémentaire:  m2collectivites.territoriales@ gmail.com

Ouverture des inscriptions: « Quelle gouvernance pour les intercommunalités XXL? » – 15 et 16 mars 2017 à Angers

visuelametys_inter_XXL Ce colloque organisé par le Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l’Université d’Angers- EA4337) sous la direction scientifique de Martine LONG, maître de conférences HDR en Droit Public à l’université d’Angers porte sur une thématique majeure intéressant les acteurs de la vie locale et tous ceux qui ont un intérêt pour les collectivités territoriales.

Ces deux jours d’échanges et de réflexion sont organisés en partenariat notamment avec l’AFDCL dont le Président, Michel VERPEAUX, interviendra pour des propos introductifs.

Les inscriptions sont ouvertes: inscriptions en ligne (ouvertes jusqu’au 12 mars) et programme sur la page d’actualité dédiée à l’événement.   Lire la suite

« Les villes métropolitaines entre le principe représentatif et les droits fondamentaux. Mode de gouvernance », 14 mars 2017 à Angers

Mme LONG Martine, Maître de conférences HDR en droit public, Co-responsable du master 2 « Droit des Interventions Publiques » et membre du centre Jean BODIN, laboratoire de recherches juridiques et politiques de l’Université d’Angers organise une conférence

de M. Alberto LUCARELLI,
Professeur de droit constitutionnel de l’Université Federico II de Naples, invité au titre de la recherche au centre Jean BODIN par l’université d’Angers.

sur « Les villes métropolitaines entre le principe représentatif et les droits fondamentaux. Mode de gouvernance » Lire la suite

Vie de l’Afdcl: renouvellement du bureau

Lors de sa réunion du 18 janvier 2016, le conseil d’administration de l’Afdcl a reconduit le bureau de l’Association et l’a élargi avec l’élection de Cécile Regourd au poste de trésorier adjoint.

Voeux 2017

Chers Amis,

A l’occasion de l’année 2017, je vous adresse à chacun d’entre vous et à vos proches, mes vœux très sincères et très cordiaux pour que ces prochains mois vous apportent joie et bonheur ainsi que la réalisation de vos objectifs et de vos souhaits, dans tous les domaines.

Je forme aussi des vœux pour l’Association dont vous êtes membres. Je souhaite qu’elle puisse poursuivre dans la voie déjà concrétisée depuis maintenant trois ans à travers les diverses manifestations qui ont montré notre dynamisme. Ce dernier est celui de tous les membres du Conseil d’administration qui se sont beaucoup engagés dans le renouveau de nos activités, qu’il s’agisse du prix du mémoire ou de l’organisation très réussie du colloque de Toulon après ceux de Reims et de Bordeaux, ou des forums d’actualité juridique.

Il nous faut,  à travers de nouveaux projets, à la fois nous inscrire dans le paysage territorial et développer des activités nouvelles afin de faire croître le nombre de nos adhérents. Pour cela, des contacts avec différents partenaires ont été pris et l’AFDCL est présente dans diverses manifestations. Je compte aussi sur vous tous, vos idées, vos projets et votre investissement.

L’AFDCL ne vit que par ses membres et tout le bureau vous remercie de nous aider par votre présence et votre participation.

L’année 2017 sera une année électorale pour notre pays. Une nouvelle réforme territoriale pourrait, selon les résultats, en être une des conséquences.

En espérant avoir le plaisir de vous rencontrer à l’occasion de l’une des manifestations de l’association, et en vous renouvelant mes vœux, je vous prie de croire à mes sentiments bien fidèlement dévoués. Que 2017 soit une belle année pour tous !

Michel Verpeaux
Président de l’AFDCL