Archive pour Non classé

Forum de la Fonction Juridique Territoriale 2018 – Paris 29 mai 2018

Visuel 1Le prochain FORUM ANNUEL DE LA FONCTION JURIDIQUE TERRITORIALE, organisé par l’AFDCL en partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT) aura lieu 29 mai 2018 Paris, Université Panthéon Sorbonne, Amphithéâtre 3 du Centre Panthéon.

Se tenant chaque année à Paris, à la Sorbonne, il a pour objectif de dresser un bilan le plus actualisé possible des réformes adoptées en 2016 ou en cours d’adoption et des évolutions jurisprudentielles affectant le droit des collectivités territoriales.

Pour consulter le programme du Forum, cliquer ici: Forum annuel de la fonction juridique territoriale_programme -V2

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« L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ – Paris le 21 juin 2018

L’Institut de Préparation à l’administration Générale IPAG de Paris organise le Jeudi 21 juin 2018 une journée d’études à la mémoire d’Olivier FEVROT, maître de conférences de droit public qui a enseigné à l’Institut.

Cette deuxième journée d’études, organisée avec le soutien du Master 2 Juriste-conseil des collectivités territoriales de Paris II et de l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL) sera consacré à « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013« 

Des Actes seront publiés en 2019.

Pour consulter le programme, cliquer ici: Programme

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« Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale » – Toulouse, les 24 et 25 mai 2018

Affiche Colloque ToulouseLes 24 et 25 mai 2018, l’IMH, l’IDETCOM et le Master2 Collectivités territoriales de l’Université Toulouse 1 Capitole organisent, avec la collaboration du Tribunal Administratif de Toulouse, un colloque intitulé: « Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale »

Instituées en 2013, les Rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale visent à confronter les perspectives d’universitaires, notamment juristes, avec celles de professionnels du droit, avocats et magistrats mais également de praticiens; et à analyser le contentieux de l’action publique territoriale de l’année à la lumière de ces différents regards afin d’en comprendre les effets et les enjeux.

Pour  consulter le programme, cliquer ici: Colloque-Regards sur l’actualité du contentieux de l’action publique territoriale

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Colloque sur les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et leurs groupements – Paris, le 15 mars 2018

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La CHAIRE MADP de Sciences Po organise avec la délégation aux collectivités territoriales du Sénat le 15 mars 2018 un colloque ayant pour thème :

« Les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et avec leurs groupements.
L’adaptation locale de l’organisation territoriale ».
au Palais du Luxembourg (Salle Clemenceau)

Pour consulter le programme et le formulaire d’inscription, cliquer ici:  Colloque_15.mars.2018 (1). Lire la suite

« La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ? » – Lyon, les 29 et 30 mars 2018

Agglo Lyon - petiteLe centre Droits, Contrats Territoires (DCT) de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lyon 2, et notamment l’axe Territoires, organise avec le Grand Lyon un colloque international les jeudi 29 et vendredi 30 mars prochains intitulé « La Métropole de Lyon : de la singularité à la modélisation ?« . Ce colloque se tiendra le premier jour dans la salle du Conseil de la Métropole de Lyon et le second dans le Grand Amphi de l’université Lyon 2, campus Berges du Rhône. Lire la suite

Appel à contributions: « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ IPAG de Paris, 21 juin 2018

Parrainé par l’AFDCL, le colloque sur « L’évolution du droit des collectivités territoriales et de leurs groupements depuis 2013″ aura lieu à l’IPAG de Paris le Jeudi 21 juin 2018.

Un appel à contributions est ouvert. Les propositions de contribution (aussi bien en droit public qu’en sciences politiques) doivent être adressées le 28 février au plus tard à l’adresse suivante : olivier.gohin@wanadoo.fr. Un comité scientifique sera prochainement constitué et se prononcera le 20 mars prochain. Les communications orales non retenues pourront donner lieu à des communications écrites. Les Actes du colloque seront publiés.

Le programme sera prochainement consultable sur le site de l’AFDCL.

Informations pratiques:

  • IPAG de Paris – 122 rue de Vaugirard – 6ème,
  • le Jeudi 21 juin 2018, de 9 h à 17 h.

Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (2ème journée)

Les Journées d’études 2017 de l’AFDCL se sont poursuivies ce 24 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette seconde journée.

  • DÉLÉGATION

Président de séance : Jacques FERSTENBERT
Professeur émérite de Droit public – Université d’Orléans

IMG_0195Gintrand-Ferstenbert-Martin

PRINCIPES  
 Julien MARTIN, Professeur, Université de Bordeaux
Éric GINTRAND, Avocat expert, Cabinet FIDAL

IMG_0197Ferstenbert-Houser-Fitte-DuvalMOYENS
Les moyens humains
 Annie FITTE-DUVAL, Maître de conférences HDR – Université Pau & Pays de l’Adour
Les particularités du financement des délégations
 Matthieu HOUSER,Maître de conférences HDR – Université de Franche Comté

pau ILLUSTRATIONS
Les délégations entre collectivités
 Laetitia JANICOT, Professeur, Université de Cergy Pontoise
Jérôme BRIEND, Conseiller, Assemblée des Départements de France
Les délégations de l’État aux collectivités
Antoine BOURREL, Maître de conférences, Université Pau & Pays de l’Adour

  • PLANIFICATION

Président de séance : Pierre BON
Professeur émérite de Droit public Université Pau & Pays de l’Adour
IMG_0200Faure-Bon-Betbeder-Zavoli-Daydie• CADRAGE
Bertrand FAURE, Professeur, Université de Nantes
• ILLUSTRATIONS
Planification et développement économique
 Laura DAYDIE – Chercheure Pau Droit Énergie – Université Pau & Pays de l’Adour
Planification et urbanisme
Philippe ZAVOLI – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour
 Julien BETBEDER, Ingénieur Principal, Direction Générale Adjointe Aménagement Habitat – Communauté d’Agglomération Pays Basque

IMG_0208JFrBrisson

SYNTHÈSE & CONCLUSION
Jean-François BRISSON, Professeur,  Université de Bordeaux

Retour en images sur les Journées d’études 2017 de l’Afdcl (1ère journée)

Les Journées d’études 2017 de l’Afdcl ont débuté ce 23 novembre 2017 à Pau.

Voici quelques photos des travaux de cette première journée.

ALLOCUTIONS D’OUVERTURE et PROPOS INTRODUCTIFS

IMG_0175ouvertureGourdou-Duranthon-Ferstenbert- Jean GOURDOU – Directeur de Pau Droit public – Université Pau & Pays de
l’Adour
- Jacques FERSTENBERT, représentant de l’AFDCL
-  Une lecture historique et théorique de l’évolution du cadre juridique des
compétences locales : Arnaud DURANTHON – Maître de conférences – Université de Strasbourg

 

 

  • CONCERTATION

IMG_0182- Long-GourdouPrésident de séance : Jean GOURDOU, Professeur de Droit public, Université Pau & Pays de l’Adour

INSTANCES DE CONCERTATION

La concertation, nouvel enjeu de l’exercice des compétences
Martine LONG  – Maître de conférences HDR – Université d’Angers

 

 

IMG_0186Sempe-Gourdou-FialaireINSTRUMENTS DE CONCERTATION
Les conventions territoriales d’exercice concerté des compétences
Françoise SEMPÉ – Maître de conférences – Université Pau & Pays de l’Adour

ILLUSTRATIONS
La concertation pour la promotion du sport
Jacques FIALAIRE – Professeur – Université de Nantes

 

Prix du Mémoire de Master 2 – Jury 2017

Le jury du prix de Mémoire de Master 2 de l’AFDCL se réunira prochainement. Il est composé de membres du conseil d’administration de l’AFDCL et de professionnels spécialistes des collectivités locales.

Pour consulter sa composition: Jury Prix 2017

Journées d’études de l’AFDCL 2017 – Pau, 23 et 24 nov. 2017 / lnscrivez-vous!

visuel  Les prochaines Journées d’études de l’AFDCL, co-organisées avec l’Université de droit de Pau et des Pays de l’Adour, se tiendront à Pau les 23 et 24 novembre 2017 sur le thème de « L’exercice des compétences locales: entre rationalisation et créativité ».

Au moment où les collectivités territoriales doivent non seulement réduire leurs budgets, pour contribuer à la résorption du déficit public, mais aussi mettre en œuvre les lois de réforme qui se sont succédées à un rythme soutenu ces dernières années, la question de l’exercice des compétences locales est un sujet central. Entre la volonté de rationalisation du législateur et la créativité toujours renouvelée des acteurs locaux, est-ce que se dessine la voie d’une plus grande efficacité de l’action publique locale ?

Grâce à de nombreux partenariats, ces trois demi-journées permettront d’éclairer les relations de compétences entre les territoires en assurant une mixité de points de vue entre universitaires, chercheurs et témoignages de praticiens. Elles présenteront des réflexions théoriques et des expériences concrètes en abordant trois principales modalités d’exercice des compétences locales : la concertation, la délégation et la planification.

Pour vous inscrire, il suffit de cliquer ici: inscription

Le programme est consultable ici: Programme AFDCL Pau 2017